"Code","Description" "0","Agriculture, sylviculture et pêche" "01","Produits de l'agriculture, de l'horticulture et du maraîchage" "011","Céréales" "0111","Froment (blé) et méteil" "01110","Froment (blé) et méteil" "0112","Maïs" "01120","Maïs" "0113","Riz non décortiqué" "01130","Riz non décortiqué" "0114","Riz décortiqué" "01140","Riz décortiqué" "0115","Orge" "01150","Orge" "0116","Seigle, avoine" "01160","Seigle, avoine" "0119","Autres céréales" "01190","Autres céréales" "012","Légumes" "0121","Pommes de terre" "01210","Pommes de terre" "0122","Légumes à cosse secs, écossés" "01220","Légumes à cosse secs, écossés" "0123","Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré" "01231","Caroubes" "01239","Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré n.c.a." "0124","Racines et tubercules comestibles à haute teneur en fécule ou en inuline" "01240","Racines et tubercules comestibles à haute teneur en fécule ou en inuline" "013","Fruits, même à coques" "0131","Dates, figues, bananes, noix de coco, noix du Brésil, ananas, avocats, mangues, goyaves, mangoustans, frais ou secs" "01310","Dates, figues, bananes, noix de coco, noix du Brésil, ananas, avocats, mangues, goyaves, mangoustans, frais ou secs" "0132","Agrumes, frais ou secs" "01320","Agrumes, frais ou secs" "0133","Raisins, frais" "01330","Raisins, frais" "0134","Autres fruits, frais" "01341","Melons" "01349","Autres fruits, frais n.c.a." "0135","Autres fruits, séchés" "01350","Autres fruits, séchés" "0136","Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leur coque" "01360","Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leur coque" "014","Huiles et fruits oléagineux" "0141","Fèves de soja" "01410","Fèves de soja" "0142","Arachides" "01420","Arachides" "0143","Graines de tournesol, de sésame, de carthame, de navette, de colza et de moutarde" "01430","Graines de tournesol, de sésame, de carthame, de navette, de colza et de moutarde" "0144","Graines de coton" "01440","Graines de coton" "0149","Graines oléagineuses n.c.a. et fruits oléagineux" "01490","Graines oléagineuses n.c.a. et fruits oléagineux" "015","Plantes vivantes; fleurs et boutons de fleurs coupées; graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits; graines de légumes" "0151","Plantes vivantes; bulbes, oignons et racines; boutures et greffons; blanc de champignons" "01510","Plantes vivantes; bulbes, oignons et racines; boutures et greffons; blanc de champignons" "0152","Fleurs et boutons de fleurs coupées, même en bouquets, couronnes, corbeilles et articles similaires" "01520","Fleurs et boutons de fleurs coupées, même en bouquets, couronnes, corbeilles et articles similaires" "0153","Graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits" "01530","Graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits" "0154","Graines de légumes, à l’exclusion des graines de betterave" "01540","Graines de légumes, à l’exclusion des graines de betterave" "016","Epices et cultures pour boissons" "0161","Cultures pour boissons" "01611","Café non torréfié ni décaféiné" "01612","Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu excédant 3 kg" "01613","Maté" "01614","Cacao en fèves, bruts ou torréfiés" "0162","Epices, même préparées" "01620","Epices, même préparées" "017","Tabacs bruts ou non fabriqués" "0171","Feuilles de tabac écotées séchées" "01710","Feuilles de tabac écotées séchées" "0179","Autres tabacs bruts ou non fabriqués" "01790","Autres tabacs bruts ou non fabriqués" "018","Plantes utilisées pour la fabrication du sucre" "0181","Betteraves à sucre" "01810","Betteraves à sucre" "0182","Cannes à sucre" "01820","Cannes à sucre" "019","Matières premières végétales n.c.a." "0191","Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, tressées ou agglomérées sous forme de pellets; rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces, produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets" "01910","Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, tressées ou agglomérées sous forme de pellets; rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces, produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets" "0192","Matières premières textiles d'origine végétale" "01921","Coton, même égrené" "01922","Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie" "01923","Lin et chanvre bruts ou rouis; sisal et autres fibres textiles du genre agave, bruts; coco, abaca, ramie et autres fibres textiles végétales, bruts" "0193","Plantes et parties de plantes utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires" "01930","Plantes et parties de plantes utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires" "0194","Graines de betterave à sucre, d’autres betteraves et graines de plantes fourragères" "01940","Graines de betterave à sucre, d’autres betteraves et graines de plantes fourragères" "0199","Autres matières premières végétales" "01990","Autres matières premières végétales" "02","Animaux vivants et produits du règne animal" "021","Animaux vivants" "0211","Bétail de l'espèce bovine; animaux des espèces ovine ou caprine; chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants" "02111","Bétail de l'espèce bovine, vivant" "02112","Animaux vivants des espèces ovine ou caprine" "02113","Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants" "0212","Animaux de l'espèce porcine, volailles et autres animaux, vivants" "02121","Animaux vivants de l'espèce porcine" "02122","Volailles vivantes" "02129","Autres animaux vivants" "029","Autres produits du règne animal" "0291","Lait cru" "02910","Lait cru" "0292","Oeufs, en coquilles, frais, conservés ou cuits" "02920","Oeufs, en coquilles, frais, conservés ou cuits" "0293","Miel naturel" "02930","Miel naturel" "0294","Escargots autres que de mer, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées" "02940","Escargots autres que de mer, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées" "0295","Produits comestibles d'origine animale n.c.a." "02950","Produits comestibles d'origine animale n.c.a." "0296","Matières premières textiles d'origine animale" "02961","Laines de tonte, en suint, y compris les laines lavées à dos" "02962","Laines de tonte, en suint, y compris les laines lavées à dos; poils grossiers y compris les crins de cheval" "02963","Poils fins, non cardés ni peignés" "02964","Cocons de vers à soie propres au dévidage" "0297","Cuirs, peaux et pelleteries, bruts" "02971","Peaux brutes de bovins ou d'équidés, d'ovins ou de caprins" "02972","Pelleteries brutes, à l’exclusion des peaux d’agneau à fourrure" "02973","Pelleteries brutes d’agneaux à fourrure" "02974","Peaux brutes d'autres animaux n.c.a. (fraîches ou conservées, mais non autrement préparées)" "0298","Cires d'insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés" "02980","Cires d'insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés" "0299","Sperme de taureaux" "02990","Sperme de taureaux" "03","Sylviculture et produits de l'exploitation forestière" "031","Bois bruts" "0311","Grumes de bois de conifères" "03110","Grumes de bois de conifères" "0312","Grumes de bois autres que conifères" "03120","Grumes de bois autres que conifères" "0313","Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous-formes similaires" "03130","Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous-formes similaires" "0319","Autres bois bruts (y compris les échalas fendus et les piquets)" "03190","Autres bois bruts (y compris les échalas fendus et les piquets)" "032","Gommes naturelles" "0321","Caoutchouc naturel sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes" "03210","Caoutchouc naturel sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes" "0322","Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues" "03220","Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues" "0323","Gommes laque, autres gommes naturelles, résines" "03230","Gommes laque, autres gommes naturelles, résines" "039","Autres produits de la sylviculture" "0391","Liège naturel brut ou simplement préparé" "03910","Liège naturel brut ou simplement préparé" "0392","Parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour ornements" "03920","Parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour ornements" "0393","Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie, pour le rembourrage; matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage, produits végétaux n.c.a." "03930","Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie, pour le rembourrage; matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage, produits végétaux n.c.a." "04","Poissons et autres produits de la pêche" "041","Poissons vivants, frais ou réfrigérés" "0411","Poissons vivants" "04110","Poissons vivants" "0412","Poissons frais ou réfrigérés" "04120","Poissons frais ou réfrigérés" "042","Crustacés non congelés, huîtres; autres invertébrés aquatiques, vivants, frais ou réfrigérés" "0421","Crustacés non congelés" "04210","Crustacés non congelés" "0422","Huîtres" "04220","Huîtres" "0423","Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés" "04230","Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés" "049","Autres produits aquatiques" "0491","Corail et produits similaires, coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches" "04910","Corail et produits similaires, coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches" "0492","Eponges naturelles d'origine animale" "04920","Eponges naturelles d'origine animale" "0493","Algues fraîches, congelées ou sèches, même pulvérisées" "04930","Algues fraîches, congelées ou sèches, même pulvérisées" "1","Minerais et minéraux; électricité, gaz et eau" "11","Houilles et lignites; tourbe" "110","Houilles et lignites; tourbe" "1101","Houilles, non agglomérées" "11010","Houilles, non agglomérées" "1102","Briquettes et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille" "11020","Briquettes et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille" "1103","Lignites, même agglomérés" "11030","Lignites, même agglomérés" "1104","Tourbe" "11040","Tourbe" "12","Pétrole brut et gaz naturel" "120","Pétrole brut et gaz naturel" "1201","Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux" "12010","Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux" "1202","Gaz naturel liquéfié ou à l'état gazeux" "12020","Gaz naturel liquéfié ou à l'état gazeux" "1203","Schistes et sables bitumineux" "12030","Schistes et sables bitumineux" "13","Minerais d'uranium et de thorium" "130","Minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés" "1300","Minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés" "13000","Minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés" "14","Minerais métalliques" "141","Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées" "1410","Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées" "14100","Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées" "142","Minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés (autres que les minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés)" "1421","Minerais de cuivre et leurs concentrés" "14210","Minerais de cuivre et leurs concentrés" "1422","Minerais de nickel et leurs concentrés" "14220","Minerais de nickel et leurs concentrés" "1423","Minerais d'aluminium et leurs concentrés" "14230","Minerais d'aluminium et leurs concentrés" "1424","Minerais de métaux précieux et leurs concentrés" "14240","Minerais de métaux précieux et leurs concentrés" "1429","Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés (autres que les minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés)" "14290","Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés (autres que les minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés)" "15","Pierres, sables et argiles" "151","Pierres de taille ou de construction" "1511","Ardoise" "15110","Ardoise" "1512","Marbre et autres pierres calcaires de taille ou de construction" "15120","Marbre et autres pierres calcaires de taille ou de construction" "1513","Granit, grès et autres pierres de taille ou de construction" "15130","Granit, grès et autres pierres de taille ou de construction" "152","Gypse; anhydrite; castines; pierres à chaux ou à ciment" "1520","Gypse; anhydrite; castines; pierres à chaux ou à ciment" "15200","Gypse; anhydrite; castines; pierres à chaux ou à ciment" "153","Sables, cailloux, graviers, pierres concassées, bitumes et asphaltes naturels" "1531","Sables naturels" "15310","Sables naturels" "1532","Cailloux, graviers, pierres concassées, macadam; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres" "15320","Cailloux, graviers, pierres concassées, macadam; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres" "1533","Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques" "15330","Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques" "154","Argiles" "1540","Argiles" "15400","Argiles" "16","Autres minéraux" "161","Minéraux pour l'industrie chimique et engrais minéraux" "1611","Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées; carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturel bruts" "16110","Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées; carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturel bruts" "1612","Pyrites de fer non grillées" "16120","Pyrites de fer non grillées" "1619","Autres minéraux pour l'industrie chimique" "16190","Autres minéraux pour l'industrie chimique" "162","Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer" "1620","Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer" "16200","Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer" "163","Pierres gemmes (précieuses ou fines) ou similaires; pierre ponce; émeri; abrasifs naturels; autres minéraux" "1631","Pierres gemmes (précieuses) (y compris les diamants autres que les diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies" "16310","Pierres gemmes (précieuses) (y compris les diamants autres que les diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies" "1632","Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés; pierre ponce, émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels" "16320","Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés; pierre ponce, émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels" "1633","Craie et dolomie" "16330","Craie et dolomie" "1639","Autres minéraux n.c.a." "16390","Autres minéraux n.c.a." "17","Electricité, gaz de ville, vapeur et eau chaude" "171","Energie électrique" "1710","Energie électrique" "17100","Energie électrique" "172","Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux" "1720","Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux" "17200","Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux" "173","Vapeur et eau chaude" "1730","Vapeur et eau chaude" "17300","Vapeur et eau chaude" "18","Eau" "180","Eau naturelle" "1800","Eau naturelle" "18000","Eau naturelle" "2","Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir" "21","Viandes, poissons, fruits, légumes, huiles et graisses" "211","Viandes et produits à base de viande" "2111","Viandes et abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, de l'espèce porcine, des espèces ovine ou caprine et des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés" "21111","Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées" "21112","Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées" "21113","Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées" "21114","Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées" "21115","Viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées" "21116","Viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées" "21117","Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées" "21118","Viandes des animaux de l'espèce chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées" "21119","Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés" "2112","Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés n.c.a." "21121","Viandes et abats comestibles des volailles, frais ou réfrigérés" "21122","Viandes et abats comestibles des volailles, congelés" "21129","Autres viandes et abats comestibles (y compris de lapins), frais, réfrigérés ou congelés, à l'exclusion des cuisses de grenouilles" "2113","Conserves et préparations de viandes, d'abats ou de sang" "21131","Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats" "21132","Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang; extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques" "2114","Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; creton" "21140","Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; creton" "212","Préparations et conserves de poissons" "2121","Filets de poissons, autre chair de poissons et foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés" "21210","Filets de poissons, autre chair de poissons et foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés" "2122","Poissons, filets de poissons, autre chair de poissons et foies, oeufs et laitances de poissons, congelés" "21220","Poissons, filets de poissons, autre chair de poissons et foies, oeufs et laitances de poissons, congelés" "2123","Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés; farines de poisson comestibles" "21230","Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés; farines de poisson comestibles" "2124","Autres préparations et conserves de poissons; caviar" "21240","Autres préparations et conserves de poissons; caviar" "2125","Crustacés congelés; mollusques et autres invertébrés aquatiques congelés, séchés, salés ou en saumure" "21250","Crustacés congelés; mollusques et autres invertébrés aquatiques congelés, séchés, salés ou en saumure" "2126","Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés" "21260","Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés" "2129","Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, non comestibles, et autres produits n.c.a. de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons ou crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques morts, impropres à l'alimentation humaine" "21291","Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, non comestibles, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques" "21299","Produits n.c.a. de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons ou crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques morts, impropres à l'alimentation humaine" "213","Préparations et conserves de légumes" "2131","Légumes (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur) congelés" "21310","Légumes (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur) congelés" "2132","Légumes conservés provisoirement" "21320","Légumes conservés provisoirement" "2139","Autres conserves de légumes (y compris les légumes secs, les légumes en boîte et les légumes conservés au vinaigre)" "21390","Autres conserves de légumes (y compris les légumes secs, les légumes en boîte et les légumes conservés au vinaigre)" "214","Jus de fruits et jus de légumes" "2140","Jus de fruits et jus de légumes" "21400","Jus de fruits et jus de légumes" "215","Préparations et conserves de fruits, même à coques" "2151","Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés" "21510","Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés" "2152","Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits" "21520","Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits" "2153","Fruits à coques, arachides, etc., grillés, salés ou autrement préparés, n.c.a." "21530","Fruits à coques, arachides, etc., grillés, salés ou autrement préparés, n.c.a." "2154","Fruits conservés provisoirement" "21540","Fruits conservés provisoirement" "2155","Autres conserves de fruits" "21550","Autres conserves de fruits" "2156","Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes" "21560","Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes" "216","Huiles et graisses animales ou végétales" "2161","Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, graisses de porc et graisses de volailles, brutes ou fondues; graisse de suint" "21611","Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, graisses de porc et graisses de volailles, brutes ou fondues (y compris les graisses de porc et graisses de volailles congelées, salées ou en saumure, séchées ou fumées, ainsi que le lard)" "21612","Graisse de suint" "2162","Huiles et graisses animales, brutes et raffinées, à l'exclusion des graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, des graisses de porc et des graisses de volailles" "21620","Huiles et graisses animales, brutes et raffinées, à l'exclusion des graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, des graisses de porc et des graisses de volailles" "2163","Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza et de moutarde, brutes" "21630","Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza et de moutarde, brutes" "2164","Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin, brutes" "21640","Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin, brutes" "2165","Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; autres huiles obtenues exclusivement à partir d'olives et huile de sésame, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées" "21650","Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; autres huiles obtenues exclusivement à partir d'olives et huile de sésame, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées" "2166","Huile de maïs et ses fractions, non chimiquement modifiées" "21660","Huile de maïs et ses fractions, non chimiquement modifiées" "2167","Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; huiles de ricin, de tung et de jojoba et graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., même raffinées, mais non chimiquement modifiées" "21670","Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; huiles de ricin, de tung et de jojoba et graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., même raffinées, mais non chimiquement modifiées" "2168","Margarine et préparations similaires" "21680","Margarine et préparations similaires" "2169","Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées" "21690","Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées" "217","Linters de coton" "2170","Linters de coton" "21700","Linters de coton" "218","Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de graisses ou huiles végétales; farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde; cires végétales, à l'exclusion des triglycérides; dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales" "2181","Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales" "21810","Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales" "2182","Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde" "21820","Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde" "2183","Cires végétales, à l'exclusion des triglycérides; dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales" "21830","Cires végétales, à l'exclusion des triglycérides; dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales" "22","Produits laitiers" "221","Lait liquide traité et crème de lait" "2211","Lait liquide traité" "22110","Lait liquide traité" "2212","Crème de lait" "22120","Crème de lait" "229","Autres produits laitiers" "2291","Lait et crème de lait, sous forme solide" "22910","Lait et crème de lait, sous forme solide" "2292","Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, autres que sous forme solide" "22920","Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, autres que sous forme solide" "2293","Yoghourt et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés" "22930","Yoghourt et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés" "2294","Beurre et autres matières grasses du lait" "22940","Beurre et autres matières grasses du lait" "2295","Fromages et caillebotte" "22950","Fromages et caillebotte" "2296","Caséines" "22960","Caséines" "2297","Glaces de consommation" "22970","Glaces de consommation" "2298","Lactose et sirop de lactose" "22980","Lactose et sirop de lactose" "2299","Produits laitiers n.c.a." "22990","Produits laitiers n.c.a." "23","Produits de la minoterie des grains, amidons et fécules; autres produits alimentaires" "231","Produits de la minoterie des grains" "2311","Farines de froment (blé) ou de méteil" "23110","Farines de froment (blé) ou de méteil" "2312","Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil" "23120","Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil" "2313","Gruaux, semoules et agglomérés sous formes de pellets de froment (blé) et d’autres céréales" "23130","Gruaux, semoules et agglomérés sous formes de pellets de froment (blé) et d’autres céréales" "2315","Produits à base de grains de céréales autrement travaillés (""corn flakes"", par exemple)" "23150","Produits à base de grains de céréales autrement travaillés (""corn flakes"", par exemple)" "2316","Riz semi-blanchi ou blanchi" "23160","Riz semi-blanchi ou blanchi" "2317","Autres farines et semoules de légumes" "23170","Autres farines et semoules de légumes" "2318","Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie" "23180","Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie" "232","Amidons et fécules; sucres et sirops de sucres n.c.a." "2321","Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti (ou interverti); sucres et sirops de sucres n.c.a.; succédanés du miel; sucres et mélasses caramélisés" "23210","Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti (ou interverti); sucres et sirops de sucres n.c.a.; succédanés du miel; sucres et mélasses caramélisés" "2322","Amidons et fécules; inuline; gluten de froment (blé); destrine et autres amidons et fécules modifiés" "23220","Amidons et fécules; inuline; gluten de froment (blé); destrine et autres amidons et fécules modifiés" "2323","Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, criblures ou formes similaires" "23230","Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, criblures ou formes similaires" "233","Préparations utilisées pour l'alimentation des animaux" "2331","Préparations utilisées pour l'alimentation des animaux" "23310","Préparations utilisées pour l'alimentation des animaux" "2332","Luzerne, farine et agglomérés sous forme de pellets" "23320","Luzerne, farine et agglomérés sous forme de pellets" "234","Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie" "2341","Pain croustillant; biscottes, pain grillé et produits similaires grillés" "23410","Pain croustillant; biscottes, pain grillé et produits similaires grillés" "2342","Pain d'épices; biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes" "23420","Pain d'épices; biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes" "2343","Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie" "23430","Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie" "235","Sucre" "2351","Sucres bruts de canne ou de betterave" "23510","Sucres bruts de canne ou de betterave" "2352","Sucres raffinés de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide, sans addition d'aromatisants ou de colorants" "23520","Sucres raffinés de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide, sans addition d'aromatisants ou de colorants" "2353","Sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d'érable" "23530","Sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d'érable" "2354","Mélasses" "23540","Mélasses" "236","Cacao, chocolat et sucreries" "2361","Pâte de cacao, même dégraissée" "23610","Pâte de cacao, même dégraissée" "2362","Beurre, graisse et huile de cacao" "23620","Beurre, graisse et huile de cacao" "2363","Poudre de cacao, sans addition d'édulcorants" "23630","Poudre de cacao, sans addition d'édulcorants" "2364","Poudre de cacao, avec addition d'édulcorants" "23640","Poudre de cacao, avec addition d'édulcorants" "2365","Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la poudre de cacao additionnée d'édulcorants), en vrac" "23650","Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la poudre de cacao additionnée d'édulcorants), en vrac" "2366","Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la poudre de cacao additionnée d'édulcorants), autres qu'en vrac" "23660","Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la poudre de cacao additionnée d'édulcorants), autres qu'en vrac" "2367","Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc); légumes, fruits, fruits à coque, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre" "23670","Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc); légumes, fruits, fruits à coque, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre" "237","Macaronis, nouilles, couscous et substances farineuses similaires" "2371","Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées" "23710","Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées" "2372","Pâtes alimentaires cuites, farcies ou autrement préparées; couscous" "23720","Pâtes alimentaires cuites, farcies ou autrement préparées; couscous" "239","Produits alimentaires n.c.a." "2391","Café et thé" "23911","Café, décaféiné ou torréfié" "23912","Succédanés du café contenant du café; extraits et préparations à base de ces produits ou à base de café; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés; coques et pellicules des grains de café" "23913","Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg" "23914","Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de thé ou de maté" "2399","Autres produits alimentaires" "23991","Préparations homogénéisées de viandes, de légumes ou de fruits, même à coques; préparations à base de lait, de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, pour l'alimentation des enfants, n.c.a.; préparations alimentaires composites homogénéisées" "23992","Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés" "23993","Oeufs, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais ou conservés; ovalbumine" "23994","Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique" "23995","Sauces préparées; condiments composés; farine de moutarde; moutarde préparée" "23996","Levures; autres micro-organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparées" "23999","Autres produits alimentaires n.c.a." "24","Boissons" "241","Alcool éthylique; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses" "2411","Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus" "24110","Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus" "2412","Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres" "24120","Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres" "2413","Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses" "24130","Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses" "242","Vins" "2421","Vins de raisins frais, même aromatisés; moûts de raisin" "24211","Vins mousseux de raisins frais" "24212","Vins de raisins frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisin" "24213","Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques" "2422","Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées, à l'exclusion des vins de raisins frais et des bières de malt" "24220","Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées, à l'exclusion des vins de raisins frais et des bières de malt" "243","Malt et liqueurs de malt" "2431","Bières de malt" "24310","Bières de malt" "2432","Malt, même torréfié" "24320","Malt, même torréfié" "244","Boissons sans alcool; eaux minérales en bouteilles" "2441","Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées), non additionnées d'édulcorants ni aromatisées, à l'exclusion des eaux naturelles; glace et neige" "24410","Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées), non additionnées d'édulcorants ni aromatisées, à l'exclusion des eaux naturelles; glace et neige" "2449","Autres boissons non alcooliques" "24490","Autres boissons non alcooliques" "25","Produits à base de tabac" "250","Produits à base de tabac" "2501","Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac" "25010","Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac" "2509","Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs ""homogénéisés"" ou ""reconstitués""; extraits et essences de tabac" "25090","Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs ""homogénéisés"" ou ""reconstitués""; extraits et essences de tabac" "26","Fils, même à coudre; tissus et surfaces textiles touffetées" "261","Fibres textiles naturelles préparées pour la filature" "2611","Soie grège (non moulinée)" "26110","Soie grège (non moulinée)" "2612","Déchets de soie, cardée ou peignée" "26120","Déchets de soie, cardée ou peignée" "2613","Laines, dégraissées ou carbonisées, non cardées ni peignées" "26130","Laines, dégraissées ou carbonisées, non cardées ni peignées" "2614","Blousses de laine ou de poils fins" "26140","Blousses de laine ou de poils fins" "2615","Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés" "26150","Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés" "2616","Coton, cardé ou peigné" "26160","Coton, cardé ou peigné" "2617","Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres" "26170","Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres" "2619","Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres" "26190","Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres" "262","Fibres textiles synthétiques ou artificielles discontinues, transformées pour la filature" "2621","Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature" "26210","Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature" "2622","Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature" "26220","Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature" "263","Fils, même à coudre, de fibres textiles naturelles" "2631","Fils de soie et de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)" "26310","Fils de soie et de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)" "2632","Fils de laine, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail" "26320","Fils de laine, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail" "2633","Fils de laine, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail" "26330","Fils de laine, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail" "2634","Fils de laine, non conditionnés pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés)" "26340","Fils de laine, non conditionnés pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés)" "2635","Fils à coudre de coton" "26350","Fils à coudre de coton" "2636","Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton" "26360","Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton" "2637","Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton" "26370","Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton" "2638","Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco (coir) et le chanvre); fils de papier" "26380","Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco (coir) et le chanvre); fils de papier" "264","Fils, même à coudre, de filaments ou de fibres discontinues, synthétiques ou artificiels" "2641","Fils à coudre de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels" "26410","Fils à coudre de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels" "2642","Fils de filaments synthétiques ou artificiels, retors ou câblés (autres que les fils à coudre, les fils à haute ténacité de polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose ou les fils texturés), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail" "26420","Fils de filaments synthétiques ou artificiels, retors ou câblés (autres que les fils à coudre, les fils à haute ténacité de polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose ou les fils texturés), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail" "2643","Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres" "26430","Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres" "2644","Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres" "26440","Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres" "2645","Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail" "26450","Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail" "2646","Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail; fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail" "26460","Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail; fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail" "265","Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de fibres naturelles autres que de coton" "2651","Tissus de soie ou de déchets de soie" "26510","Tissus de soie ou de déchets de soie" "2652","Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins" "26520","Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins" "2653","Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins" "26530","Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins" "2654","Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins" "26540","Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins" "2655","Tissus de poils grossiers ou de crin" "26550","Tissus de poils grossiers ou de crin" "2656","Tissus de lin" "26560","Tissus de lin" "2657","Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)" "26570","Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)" "2659","Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier" "26590","Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier" "266","Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de coton" "2661","Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2" "26610","Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2" "2662","Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2" "26620","Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2" "2663","Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles" "26630","Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles" "2669","Autres tissus de coton" "26690","Autres tissus de coton" "267","Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels" "2671","Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)" "26710","Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)" "2672","Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, contenant au moins 85 % en pois de ces filaments" "26720","Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, contenant au moins 85 % en pois de ces filaments" "2673","Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels" "26730","Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels" "2674","Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues" "26740","Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues" "2675","Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues" "26750","Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues" "2676","Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton" "26760","Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton" "2677","Tissus de fibres synthétiques artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins" "26770","Tissus de fibres synthétiques artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins" "2679","Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues" "26790","Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues" "268","Tissus spéciaux" "2681","Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en coton" "26810","Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en coton" "2682","Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en fibres synthétiques ou artificielles" "26820","Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en fibres synthétiques ou artificielles" "2683","Autres velours et peluches tissés et tissus en chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie)" "26830","Autres velours et peluches tissés et tissus en chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie)" "2684","Tissus bouclés du genre éponge (autres que la rubanerie) en coton" "26840","Tissus bouclés du genre éponge (autres que la rubanerie) en coton" "2685","Autres tissus bouclés du genre éponge (autres que la rubanerie)" "26850","Autres tissus bouclés du genre éponge (autres que la rubanerie)" "2686","Tissus à point de gaze (autres que la rubanerie) en coton" "26860","Tissus à point de gaze (autres que la rubanerie) en coton" "2687","Autres tissus à point de gaze (autres que la rubanerie)" "26870","Autres tissus à point de gaze (autres que la rubanerie)" "2688","Surfaces textiles touffetées, autres que les tapis" "26880","Surfaces textiles touffetées, autres que les tapis" "2689","Tissus (y compris la rubanerie) en fibres de verre" "26890","Tissus (y compris la rubanerie) en fibres de verre" "27","Articles textiles autres que d'habillement" "271","Articles textiles confectionnés" "2711","Couvertures (à l'exclusion des couvertures chauffantes électriques)" "27110","Couvertures (à l'exclusion des couvertures chauffantes électriques)" "2712","Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine" "27120","Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine" "2713","Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits" "27130","Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits" "2714","Autres articles d'ameublement n.c.a.; assortiments de pièces de tissus et de fils, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail" "27140","Autres articles d'ameublement n.c.a.; assortiments de pièces de tissus et de fils, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail" "2715","Sacs et sachets d'emballage" "27150","Sacs et sachets d'emballage" "2716","Bâches, voiles pour embarcations, etc., stores d'extérieur, tentes et articles de campement (y compris les matelas pneumatiques)" "27160","Bâches, voiles pour embarcations, etc., stores d'extérieur, tentes et articles de campement (y compris les matelas pneumatiques)" "2717","Parachutes" "27170","Parachutes" "2718","Couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage et articles similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires" "27180","Couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage et articles similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires" "2719","Autres articles textiles confectionnés (y compris les serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, et les ceintures et gilets de sauvetage)" "27190","Autres articles textiles confectionnés (y compris les serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, et les ceintures et gilets de sauvetage)" "272","Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles" "2721","Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés" "27210","Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés" "2722","Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués" "27220","Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués" "2723","Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés" "27230","Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés" "2729","Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris ceux en feutre)" "27290","Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris ceux en feutre)" "273","Ficelles, cordes et cordages et articles de corderie (y compris les filets)" "2731","Ficelles, cordes et cordages" "27310","Ficelles, cordes et cordages" "2732","Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, ficelles, cordes ou cordages, n.c.a." "27320","Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, ficelles, cordes ou cordages, n.c.a." "279","Textiles n.c.a." "2791","Tulles, dentelles, rubans, passementeries et broderies" "27911","Rubanerie; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encolés (bolducs); étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, non brodés; tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires" "27912","Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs" "27913","Broderies en pièces, en bandes ou en motifs" "2792","Feutres et nontissés" "27921","Feutres" "27922","Nontissés" "2799","Autres articles textiles" "27991","Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles" "27992","Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique" "27993","Filés métalliques et fils métallisés" "27994","Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, n.c.a." "27995","Fils guipés et lames; fils de chenille; fils dits ""de chaînette""" "27996","Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils de haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose" "27997","Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.c.a." "27998","Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris les mèches, les manchons à incandescence, les tuyaux pour pompes, les courroies transporteuses ou de transmission, les gazes et toiles à bluter et les étreindelles et tissus épais)" "27999","Produits textiles capitonnés, en pièces, n.c.a." "28","Etoffes de bonneterie; articles d'habillement" "281","Etoffes de bonneterie" "2811","Velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie" "28110","Velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie" "2819","Autres étoffes de bonneterie" "28190","Autres étoffes de bonneterie" "282","Articles d'habillement, autres qu'en pelleteries" "2821","Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie" "28210","Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie" "2822","Articles d'habillement en bonneterie" "28221","Costumes ou complets, manteaux, vestons, pantalons, shorts et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets" "28222","Chemises et chemisettes, caleçons, pyjamas, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets" "28223","Costumes tailleurs, manteaux, vestes, robes, jupes, pantalons, shorts et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes" "28224","Chemisiers, blouses et chemisettes, jupons, culottes, chemises de nuit, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes" "28225","T-shirts et maillots de corps, en bonneterie" "28226","Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie" "28227","Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés" "28228","Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements, en bonneterie, n.c.a." "28229","Gants, châles, écharpes, voiles, cravates, foulards et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie" "2823","Articles d'habillement en matières textiles, autres qu'en bonneterie; soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires, même en bonneterie" "28231","Costumes ou complets, manteaux, vestons, pantalons, shorts et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets" "28232","Chemises, gilets de corps, caleçons, pyjamas, robes de chambre et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets" "28233","Costumes tailleurs, manteaux, vestes, robes, jupes, pantalons, shorts et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes" "28234","Chemisiers, blouses et chemisettes, gilets de corps, jupons, slips, chemises de nuit, robes de chambre et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes" "28235","Vêtements et accessoires du vêtement en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour bébés" "28236","Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.c.a." "28237","Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie" "28238","Mouchoirs et pochettes, châles, écharpes, voiles, cravates, foulards, gants et autres accessoires confectionnés du vêtement, en matières textiles, autres qu'en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.c.a." "2824","Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué ou en matières plastiques" "28241","Vêtements en cuir naturel ou reconstitué" "28242","Accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport" "28243","Vêtements et accessoires du vêtement en matières plastiques (y compris les gants)" "2825","Vêtements confectionnés en feutres ou nontissés; vêtements confectionnés en matières textiles imprégnées ou enduites de matière plastique, de caoutchouc ou d'autres matière?" "28250","Vêtements confectionnés en feutres ou nontissés; vêtements confectionnés en matières textiles imprégnées ou enduites de matière plastique, de caoutchouc ou d'autres matière?" "2826","Chapeaux et coiffures" "28261","Cloches, plateaux et manchons en feutre, pour chapeaux; cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières" "28262","Chapeaux et autres coiffures en feutre ou tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières, ou en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles ou d'autres produits textiles, en pièces; résilles et filets à cheveux" "28269","Autres chapeaux et coiffures à l'exclusion de ceux en caoutchouc ou en matière plastique, des coiffures de sécurité et des coiffures en amiante; bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie" "283","Pelleteries tannées ou apprêtées et pelleteries factices; articles en ces matières (à l'exclusion des coiffures)" "2831","Pelleteries tannées ou apprêtées" "28310","Pelleteries tannées ou apprêtées" "2832","Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'exclusion des coiffures)" "28320","Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'exclusion des coiffures)" "2833","Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'exclusion des coiffures)" "28330","Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'exclusion des coiffures)" "29","Cuirs et ouvrages en cuir; chaussures" "291","Cuirs naturels tannés ou apprêtés; cuir reconstitué" "2911","Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés" "29110","Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés" "2912","Autres cuirs et peaux épilés de bovins ou peaux épilées d'équidés" "29120","Autres cuirs et peaux épilés de bovins ou peaux épilées d'équidés" "2913","Autres peaux épilées (y compris celles d'ovin ou de caprin); cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir" "29130","Autres peaux épilées (y compris celles d'ovin ou de caprin); cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir" "292","Bagages, sacs à main et articles similaires; articles de sellerie ou de bourrellerie; autres ouvrages en cuir" "2921","Articles de sellerie ou de bourrellerie, pour tous animaux, en toutes matières" "29210","Articles de sellerie ou de bourrellerie, pour tous animaux, en toutes matières" "2922","Bagages, sacs à main et articles similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture et le nettoyage des chaussures ou des vêtements" "29220","Bagages, sacs à main et articles similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture et le nettoyage des chaussures ou des vêtements" "2923","Bracelets de montres, à l'exclusion de ceux en métaux" "29230","Bracelets de montres, à l'exclusion de ceux en métaux" "2929","Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris les articles à usages techniques) n.c.a." "29290","Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris les articles à usages techniques) n.c.a." "293","Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, ou à dessus en cuir naturel ou en matières textiles, autres que les chaussures de sport, les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal et les chaussures spéciales diverses" "2931","Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal" "29310","Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal" "2932","Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique autres que les chaussures étanches, les chaussures de sport et les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal" "29320","Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique autres que les chaussures étanches, les chaussures de sport et les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal" "2933","Chaussures à dessus en cuir naturel, autres que les chaussures de sport, les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal et les chaussures spéciales diverses" "29330","Chaussures à dessus en cuir naturel, autres que les chaussures de sport, les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal et les chaussures spéciales diverses" "2934","Chaussures à dessus en matières textiles, autres que les chaussures de sport" "29340","Chaussures à dessus en matières textiles, autres que les chaussures de sport" "294","Chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de patinage" "2941","Chaussures de ski et bottines de snowboard" "29410","Chaussures de ski et bottines de snowboard" "2942","Chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires" "29420","Chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires" "2949","Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de patinage" "29490","Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de patinage" "295","Autres chaussures, à l'exclusion des chaussures en amiantes, des chaussures orthopédiques et des chaussures de patinage" "2951","Chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal" "29510","Chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal" "2952","Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures, n.c.a." "29520","Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures, n.c.a." "296","Parties de chaussures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties" "2960","Parties de chaussures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties" "29600","Parties de chaussures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties" "3","Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel" "31","Ouvrages en bois, en liège, ouvrages de vannerie et de sparterie" "311","Bois sciés ou dédossés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées" "3110","Bois sciés ou dédossés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées" "31100","Bois sciés ou dédossés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées" "312","Bois profilés tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces; laine et farine de bois; bois en plaquettes ou en particules" "3121","Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces; (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées ainsi que les baguettes et moulures)" "31210","Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces; (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées ainsi que les baguettes et moulures)" "3122","Laine et farine de bois" "31220","Laine et farine de bois" "3123","Bois en plaquettes ou en particules" "31230","Bois en plaquettes ou en particules" "313","Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées" "3131","Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation" "31310","Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation" "3132","Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées" "31320","Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées" "314","Planches et panneaux" "3141","Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois" "31410","Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois" "3142","Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires" "31420","Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires" "3143","Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en d'autres matières ligneuses" "31430","Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en d'autres matières ligneuses" "3144","Panneaux de fibres de bois et d'autres matières ligneuses" "31440","Panneaux de fibres de bois et d'autres matières ligneuses" "315","Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués; bois dits ""densifiés""" "3151","Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm" "31510","Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm" "3152","Bois dits ""densifiés""" "31520","Bois dits ""densifiés""" "316","Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets, les bardeaux ""singles"" et ""shakes"")" "3160","Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets, les bardeaux ""singles"" et ""shakes"")" "31600","Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets, les bardeaux ""singles"" et ""shakes"")" "317","Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)" "3170","Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)" "31700","Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)" "319","Autres ouvrages en bois, ouvrages en liège, de sparterie et de vannerie" "3191","Autres ouvrages en bois" "31911","Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, formes, embouchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois" "31912","Articles en bois pour la table ou la cuisine" "31913","Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie, orfèvrerie ou couverts et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement en bois" "31914","Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, et autres ouvrages en bois" "3192","Ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie" "31921","Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège" "31922","Ouvrages en liège naturel; liège aggloméré et ouvrages en liège aggloméré" "31923","Ouvrages en sparterie et de vannerie" "32","Pâte de bois, papier et ouvrages en papier; imprimes et articles apparentes" "321","Pâte à papier, papier et carton" "3211","Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques" "32111","Pâtes chimiques de bois, à dissoudre" "32112","Pâtes chimiques de bois, autres que des pâtes à dissoudre" "32113","Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques" "3212","Papier journal, papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) et autres papiers et cartons non couchés ni enduits, des types utilisés à des fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer" "32121","Papier journal" "32122","Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)" "32129","Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer" "3213","Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, papiers et cartons pour couverture, dits ""kraftliner"", non couchés ni enduits et autres papiers et cartons non couchés ni enduits; autres papiers divers" "32131","Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou pour papiers similaires, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose" "32132","Papiers dits ""kraftliner"", non couchés ni enduits" "32133","Autres papiers et cartons Kraft non couchés ni enduits; papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés" "32134","Papiers pour cannelure, y compris celluloses et mi-chimiques" "32135","Emballages en carton (carton d’emballage recyclé)" "32136","Papiers d’emballage sulfurisés, papiers et cartons filtres, papiers feutres et autres papiers et cartons; papier à cigarettes non découpé à format, en cahier ou en tube" "32137","Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers calques et papiers dits ""cristal"" et autres papiers calandrés transparents ou translucides" "3214","Papiers et cartons traités" "32141","Papiers et cartons assemblés à plat, par collage, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés" "32142","Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, n.c.a." "32143","Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques" "32149","Autres papiers et cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles" "3215","Papiers et cartons ondulés et emballages en papier et carton" "32151","Papiers et cartons ondulés" "32152","Sacs et sachets en papier" "32153","Boîtes, caisses, pochettes pour disques et autres emballages (à l'exclusion des sacs) en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires" "3219","Autres ouvrages en papier et carton" "32191","Papier carbone, papier dit ""autocopiant"" et autres papiers pour duplication ou reports, coupés; stencils complets et plaques offset, en papier; papier gommé ou adhésif" "32192","Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance" "32193","Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes, essuie-mains, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques et autres articles à usage domestique, hygiénique ou hospitalier et vêtements en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou fibres de cellulose" "32194","Papiers peints, et revêtements muraux similaires, vitrauphanies" "32195","Revêtements muraux en matières textiles" "32196","Couvre-parquets à support de papier ou de carton" "32197","Etiquettes en papier ou carton" "32198","Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier" "32199","Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibre de cellulose, découpés à format; papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes, ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose" "322","Livres, brochures et prospectus (à l'exclusion des imprimés publicitaires), cartes géographiques; musique manuscrite ou imprimée" "3221","Livres; brochures et imprimés similaires, en feuillets isolés, autres que les prospectus publicitaires" "32210","Livres; brochures et imprimés similaires, en feuillets isolés, autres que les prospectus publicitaires" "3222","Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules" "32220","Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules" "3223","Livres (à l'exclusion des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules), brochures, prospectus, et imprimés similaires, autres que publicitaires, non en feuillets isolés; albums ou livres d'images, albums à dessiner ou à colorier, pour enfants" "32230","Livres (à l'exclusion des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules), brochures, prospectus, et imprimés similaires, autres que publicitaires, non en feuillets isolés; albums ou livres d'images, albums à dessiner ou à colorier, pour enfants" "3224","Atlas et autres ouvrages cartographiques" "32240","Atlas et autres ouvrages cartographiques" "3225","Ouvrages cartographiques de tous genres (y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes), imprimés autres que sous forme de livres" "32250","Ouvrages cartographiques de tous genres (y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes), imprimés autres que sous forme de livres" "3226","Musique, manuscrits ou imprimés" "32260","Musique, manuscrits ou imprimés" "323","Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par semaine" "3230","Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par semaine" "32300","Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par semaine" "324","Journaux et publications périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine" "3240","Journaux et publications périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine" "32400","Journaux et publications périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine" "325","Timbres, chèques, billets de banque, titres d'actions ou d'obligations, cartes postales, cartes de voeux, imprimés publicitaires, gravures et autres imprimés" "3251","Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés; papier timbré; chèques; billets de banque, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires" "32510","Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés; papier timbré; chèques; billets de banque, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires" "3252","Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, avec ou sans enveloppes ou garnitures" "32520","Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, avec ou sans enveloppes ou garnitures" "3253","Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires" "32530","Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires" "3254","Images, gravures et photographies" "32540","Images, gravures et photographies" "3255","Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus" "32550","Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus" "3256","Décalcomanies de tous genres, calendriers imprimés" "32560","Décalcomanies de tous genres, calendriers imprimés" "3259","Autres imprimés" "32590","Autres imprimés" "326","Registres, livres comptables, carnets de notes, blocs de papier à lettre, agendas et articles similaires; blocs-buvards, classeurs, couvertures à dossiers, liasses et autres articles de papeterie en papier ou carton" "3260","Registres, livres comptables, carnets de notes, blocs de papier à lettre, agendas et articles similaires; blocs-buvards, classeurs, couvertures à dossiers, liasses et autres articles de papeterie en papier ou carton" "32600","Registres, livres comptables, carnets de notes, blocs de papier à lettre, agendas et articles similaires; blocs-buvards, classeurs, couvertures à dossiers, liasses et autres articles de papeterie en papier ou carton" "327","Caractères composés, planches et cylindres imprimants, pierres lithographiques et autres supports préparés pour l'impression" "3270","Caractères composés, planches et cylindres imprimants, pierres lithographiques et autres supports préparés pour l'impression" "32700","Caractères composés, planches et cylindres imprimants, pierres lithographiques et autres supports préparés pour l'impression" "33","Produits de cokerie; produits pétroliers raffinés; combustibles nucléaires" "331","Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue" "3310","Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue" "33100","Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue" "332","Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux" "3320","Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux" "33200","Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux" "333","Huiles de pétrole et de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations n.c.a. contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base" "3331","Essences pour moteurs, y compris les essences d'aviation" "33310","Essences pour moteurs, y compris les essences d'aviation" "3332","Carburéacteurs de type essence" "33320","Carburéacteurs de type essence" "3333","Autres huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations légères n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base" "33330","Autres huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations légères n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base" "3334","Kérosène (y compris les carburéacteurs de type kérosène)" "33340","Kérosène (y compris les carburéacteurs de type kérosène)" "3335","Autres huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'exclusion du kérosène), autres que les huiles brutes; préparations moyennes n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base" "33350","Autres huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'exclusion du kérosène), autres que les huiles brutes; préparations moyennes n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base" "3336","Gazoles" "33360","Gazoles" "3337","Mazouts (fiouls) n.c.a." "33370","Mazouts (fiouls) n.c.a." "3338","Huiles lubrifiantes de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres huiles lourdes de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes), et préparations lourdes n.c.a., contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base" "33380","Huiles lubrifiantes de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres huiles lourdes de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes), et préparations lourdes n.c.a., contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base" "334","Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel" "3341","Propane et butanes liquéfiés" "33410","Propane et butanes liquéfiés" "3342","Ethylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole et hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel" "33420","Ethylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole et hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel" "335","Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline ""slack wax"" ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires; coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux" "3350","Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline ""slack wax"" ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires; coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux" "33500","Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline ""slack wax"" ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires; coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux" "336","Eléments et isotopes radioactifs et leurs composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs" "3361","Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel" "33610","Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel" "3362","Uranium enrichi en U235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U235, du plutonium ou des composés de ces produits" "33620","Uranium enrichi en U235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U235, du plutonium ou des composés de ces produits" "3363","Uranium appauvri en U235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U235, du thorium ou des composés de ces produits" "33630","Uranium appauvri en U235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U235, du thorium ou des composés de ces produits" "3369","Autres éléments et isotopes radioactifs et leurs composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs" "33690","Autres éléments et isotopes radioactifs et leurs composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs" "337","Eléments combustibles (cartouches), pour ou de réacteurs nucléaires" "3371","Eléments de combustibles (cartouches), non irradiés, pour réacteurs nucléaires" "33710","Eléments de combustibles (cartouches), non irradiés, pour réacteurs nucléaires" "3372","Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires" "33720","Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires" "34","Produits chimiques de base" "341","Produits chimiques organiques de base" "3411","Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés" "34110","Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés" "3412","Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage" "34120","Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage" "3413","Alcools, phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels" "34130","Alcools, phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels" "3414","Acides carboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés à l'exclusion de l'acide salicylique, ses sels, ses esters et leurs sels" "34140","Acides carboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés à l'exclusion de l'acide salicylique, ses sels, ses esters et leurs sels" "3415","Composés à fonction aminée; composés aminés à fonctions oxygénées, à l'exclusion de la lysine, de ses esters et de leurs sels et de l'acide glutamique et ses sels; uréines et leurs dérivés et sels de ces produits; composés à fonction carboxyimide et composés à fonction imine; composés à fonction nitrile; composés diazoïques, azoïques ou azoxyques; dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine; composés à autre fonction azotée" "34150","Composés à fonction aminée; composés aminés à fonctions oxygénées, à l'exclusion de la lysine, de ses esters et de leurs sels et de l'acide glutamique et ses sels; uréines et leurs dérivés et sels de ces produits; composés à fonction carboxyimide et composés à fonction imine; composés à fonction nitrile; composés diazoïques, azoïques ou azoxyques; dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine; composés à autre fonction azotée" "3416","Thiocomposés organiques et autres composés organo inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels" "34160","Thiocomposés organiques et autres composés organo inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels" "3417","Ethers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, époxydes, acétals et hémi-acétals et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; composés à fonction aldéhyde; composés à fonction cétone ou à fonction quinone; enzymes; enzymes préparés n.c.a.; composés organiques n.c.a." "34170","Ethers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, époxydes, acétals et hémi-acétals et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; composés à fonction aldéhyde; composés à fonction cétone ou à fonction quinone; enzymes; enzymes préparés n.c.a.; composés organiques n.c.a." "3418","Esters phosphoriques et leurs sels et esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés" "34180","Esters phosphoriques et leurs sels et esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés" "342","Produits chimiques inorganiques de base n.c.a." "3421","Hydrogène, azote, oxygène, dioxyde de carbone et gaz rares; composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques n.c.a." "34210","Hydrogène, azote, oxygène, dioxyde de carbone et gaz rares; composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques n.c.a." "3422","Oxyde de zinc; peroxyde de zinc; oxydes et hydroxydes de chrome; oxydes de manganèse; oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes; oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de titane; oxydes de plomb; minium et mine orange; bases inorganiques n.c.a.; oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux n.c.a." "34220","Oxyde de zinc; peroxyde de zinc; oxydes et hydroxydes de chrome; oxydes de manganèse; oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes; oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de titane; oxydes de plomb; minium et mine orange; bases inorganiques n.c.a.; oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux n.c.a." "3423","Eléments chimiques n.c.a.; acides inorganiques à l'exclusion de l'acide nitrique et sulfonitrique; composés oxygénés inorganiques de bore, de silicium et de soufre; dérivés halogénés ou sulfurés des éléments non métalliques; hydroxyde de sodium; hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum; hydroxyde d'aluminium; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques" "34230","Eléments chimiques n.c.a.; acides inorganiques à l'exclusion de l'acide nitrique et sulfonitrique; composés oxygénés inorganiques de bore, de silicium et de soufre; dérivés halogénés ou sulfurés des éléments non métalliques; hydroxyde de sodium; hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum; hydroxyde d'aluminium; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques" "3424","Phosphates de triammonium; sels et péroxosels métalliques des acides inorganiques n.c.a." "34240","Phosphates de triammonium; sels et péroxosels métalliques des acides inorganiques n.c.a." "3425","Sels des acides oxométalliques ou péroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal et leurs composés; autres produits chimiques inorganiques n.c.a.; air comprimé; amalgames" "34250","Sels des acides oxométalliques ou péroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal et leurs composés; autres produits chimiques inorganiques n.c.a.; air comprimé; amalgames" "3426","Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris l'eau lourde)" "34260","Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris l'eau lourde)" "3427","Cyanures, oxycyanures, et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; sels et acides oxométalliques ou péroxométalliques" "34270","Cyanures, oxycyanures, et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; sels et acides oxométalliques ou péroxométalliques" "3428","Peroxydes d'hydrogène; phosphures; carbures; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures" "34280","Peroxydes d'hydrogène; phosphures; carbures; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures" "3429","Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium" "34290","Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium" "343","Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; matières colorantes n.c.a." "3431","Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de ces laques" "34310","Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de ces laques" "3432","Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale, à l'exclusion des noirs d'origine animale; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale" "34320","Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale, à l'exclusion des noirs d'origine animale; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale" "3433","Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage" "34330","Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage" "3434","Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores" "34340","Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores" "344","Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale; tall oil; essences terpéniques provenant du traitement des bois de conifères, dipentène brut; paracymène brut; huile de pin; colophanes et acides résiniques et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues; goudron de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie" "3440","Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale; tall oil; essences terpéniques provenant du traitement des bois de conifères, dipentène brut; paracymène brut; huile de pin; colophanes et acides résiniques et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues; goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie" "34400","Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale; tall oil; essences terpéniques provenant du traitement des bois de conifères, dipentène brut; paracymène brut; huile de pin; colophanes et acides résiniques et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues; goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie" "345","Produits chimiques de base divers" "3451","Charbon de bois" "34510","Charbon de bois" "3452","Soufre, à l'exclusion du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal" "34520","Soufre, à l'exclusion du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal" "3453","Pyrites de fer grillées" "34530","Pyrites de fer grillées" "3454","Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits similaires; brai et coke de brai de goudrons minéraux" "34540","Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits similaires; brai et coke de brai de goudrons minéraux" "3455","Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, modifiées chimiquement, à l'exclusion des graisses et huiles hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales" "34550","Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, modifiées chimiquement, à l'exclusion des graisses et huiles hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales" "3456","Pierres synthétiques ou reconstituées, non travaillées" "34560","Pierres synthétiques ou reconstituées, non travaillées" "3457","Glycérine" "34570","Glycérine" "346","Engrais et pesticides" "3461","Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac; chlorure d'ammonium; nitrites; nitrates de potassium; phosphates de triammonium; carbonates d'ammonium; engrais minéraux ou chimiques" "34611","Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac" "34612","Chlorure d'ammonium; nitrites; nitrates de potassium phosphates de triammonium; carbonates d'ammonium" "34613","Engrais minéraux ou chimiques azotés" "34614","Engrais minéraux ou chimiques phosphatés" "34615","Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'exclusion de la carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts)" "34616","Engrais d'origine animale ou végétale" "34617","Nitrate de sodium" "34619","Engrais n.c.a." "3462","Pesticides" "34620","Pesticides" "347","Matières plastiques sous formes primaires" "3471","Polymères de l'éthylène, sous formes primaires" "34710","Polymères de l'éthylène, sous formes primaires" "3472","Polymères du styrène, sous formes primaires" "34720","Polymères du styrène, sous formes primaires" "3473","Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées sous formes primaires" "34730","Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées sous formes primaires" "3474","Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters sous formes primaires" "34740","Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters sous formes primaires" "3479","Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d'ions" "34790","Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d'ions" "348","Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles et leurs mélanges avec du caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes" "3480","Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles et leurs mélanges avec du caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes" "34800","Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles et leurs mélanges avec du caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes" "35","Autres produits chimiques; fibres synthétiques ou artificielles" "351","Peintures et vernis et produits apparentés; couleurs pour la peinture artistique; encres" "3511","Peintures et vernis (y compris les peintures-émail et les laques); pigments opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie, frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons; pigments à l'eau préparés, des types utilisés pour le finissage des cuirs; siccatifs préparés; pigments dispersés dans des milieux aqueux, de types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes conditionnées pour la vente au détail; mastic de vitrier, ciments de résine, et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie; solvants et diluants organiques composites n.c.a.; préparations pour enlever les peintures ou les vernis" "35110","Peintures et vernis (y compris les peintures-émail et les laques); pigments opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie, frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons; pigments à l'eau préparés, des types utilisés pour le finissage des cuirs; siccatifs préparés; pigments dispersés dans des milieux aqueux, de types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes conditionnées pour la vente au détail; mastic de vitrier, ciments de résine, et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie; solvants et diluants organiques composites n.c.a.; préparations pour enlever les peintures ou les vernis" "3512","Couleurs pour la peinture artistiques, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires" "35120","Couleurs pour la peinture artistiques, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires" "3513","Encres d'imprimerie" "35130","Encres d'imprimerie" "3514","Encres à écrire ou à dessiner et autres encres" "35140","Encres à écrire ou à dessiner et autres encres" "352","Produits pharmaceutiques" "3521","Acides salicylique et ses sels et leurs esters" "35210","Acides salicylique et ses sels et leurs esters" "3522","Lysine et ses esters et leurs sels; acide glutamique et ses sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides; amides acycliques et leurs dérivés et leurs sels; amides cycliques (à l'exclusion des uréines) et leurs dérivés et leurs sels" "35220","Lysine et ses esters et leurs sels; acide glutamique et ses sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides; amides acycliques et leurs dérivés et leurs sels; amides cycliques (à l'exclusion des uréines) et leurs dérivés et leurs sels" "3523","Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimidine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénothiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulphonamides" "35230","Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimidine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénothiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulphonamides" "3524","Sucres, chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucres et leurs sels n.c.a." "35240","Sucres, chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucres et leurs sels n.c.a." "3525","Provitamines, vitamines et hormones; hétérosides et alcaloïdes végétaux et leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés; antibiotiques" "35250","Provitamines, vitamines et hormones; hétérosides et alcaloïdes végétaux et leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés; antibiotiques" "3526","Médicaments à usage thérapeutique ou prophylactique" "35260","Médicaments à usage thérapeutique ou prophylactique" "3529","Autres produits ou articles pharmaceutiques à usage médical ou chirurgical" "35290","Autres produits ou articles pharmaceutiques à usage médical ou chirurgical" "353","Savons, produits de nettoyage, parfums et préparations pour la toilette" "3531","Agents organiques tensioactifs à l'exclusion des savons" "35310","Agents organiques tensioactifs à l'exclusion des savons" "3532","Savons et détersifs, parfums et préparations pour la toilette" "35321","Savons; produits et préparations organiques tensioactifs à usage de savon; papier, ouate, feutre et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détersifs" "35322","Détersifs et préparations pour lessives" "35323","Parfums et préparations pour la toilette" "3533","Produits de nettoyage et d'entretien" "35331","Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux" "35332","Cires artificielles et cires préparées" "35333","Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques pour l'entretien des meubles et des parquets; brillants pour carrosseries, verre ou métaux" "35334","Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires" "354","Produits chimiques n.c.a." "3541","Huiles essentielles et solutions concentrées, eaux distillées, aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; résinoïdes, sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; mélanges de substances odoriférantes des types utilisés comme matières de base pour l'industrie" "35410","Huiles essentielles et solutions concentrées, eaux distillées, aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; résinoïdes, sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; mélanges de substances odoriférantes des types utilisés comme matières de base pour l'industrie" "3542","Colles et gélatines, peptones et leurs dérivés et produits associés; caséinates et autres dérivés des caséines; albuminates et autres dérivés des albumines" "35420","Colles et gélatines, peptones et leurs dérivés et produits associés; caséinates et autres dérivés des caséines; albuminates et autres dérivés des albumines" "3543","Préparations lubrifiantes et préparations des types utilisés pour l'ensimage, l'huilage ou le graissage des matières textiles, à l'exclusion des préparations de base de pétrole; additifs préparés pour huiles minérales; liquides préparés pour transmissions hydrauliques, autres qu'à base de pétrole; préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage" "35430","Préparations lubrifiantes et préparations des types utilisés pour l'ensimage, l'huilage ou le graissage des matières textiles, à l'exclusion des préparations de base de pétrole; additifs préparés pour huiles minérales; liquides préparés pour transmissions hydrauliques, autres qu'à base de pétrole; préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage" "3544","Pâtes à modeler; compositions dites ""cires pour l'art dentaire""; autres compositions pour l'art dentaire à base de plâtres; compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices; milieux de culture préparés pour le développement des micro- organismes; réactifs composés de diagnostics ou de laboratoires n.c.a." "35440","Pâtes à modeler; compositions dites ""cires pour l'art dentaire""; autres compositions pour l'art dentaire à base de plâtres; compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices; milieux de culture préparés pour le développement des micro- organismes; réactifs composés de diagnostics ou de laboratoires n.c.a." "3545","Explosifs préparés; mèches de sûreté; cordeaux détonants, amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques" "35450","Explosifs préparés; mèches de sûreté; cordeaux détonants, amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques" "3546","Articles de pyrotechnie" "35460","Articles de pyrotechnie" "3547","Eléments et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique" "35470","Eléments et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique" "3549","Produits chimiques n.c.a." "35490","Produits chimiques n.c.a." "355","Fibres synthétiques ou artificielles" "3551","Câbles de filaments artificiels et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées" "35510","Câbles de filaments artificiels et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées" "3552","Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre et les fils retors ou câblés), non conditionnés pour la vente au détail" "35520","Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre et les fils retors ou câblés), non conditionnés pour la vente au détail" "3553","Monofilaments et lames synthétiques" "35530","Monofilaments et lames synthétiques" "3554","Câbles de filaments artificiels et fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées" "35540","Câbles de filaments artificiels et fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées" "3555","Fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre et des fils retors ou câblés) non conditionnés pour la vente au détail" "35550","Fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre et des fils retors ou câblés) non conditionnés pour la vente au détail" "3556","Monofilaments et lames artificiels" "35560","Monofilaments et lames artificiels" "36","Ouvrages en caoutchouc et en matières plastiques" "361","Pneumatiques et chambres à air" "3611","Pneumatiques neufs, chambres à air, bandages pleins ou creux, bandes de roulement amovibles, ""flaps"" et profilés en caoutchouc" "36111","Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures" "36112","Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles ou bicyclettes" "36113","Autres pneumatiques neufs, en caoutchouc" "36114","Chambres à air, bandages pleins ou creux, bandes de roulement amovibles et ""flaps"", en caoutchouc" "36115","Profilés pour le rechapage" "3612","Pneumatiques rechapés, en caoutchouc" "36120","Pneumatiques rechapés, en caoutchouc" "362","Autres ouvrages en caoutchouc" "3621","Caoutchouc régénéré" "36210","Caoutchouc régénéré" "3622","Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; caoutchouc non vulcanisé autre que sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'exclusion des profilés pour le rechapage des pneus); ouvrages en caoutchouc non vulcanisé; fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci" "36220","Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; caoutchouc non vulcanisé autre que sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'exclusion des profilés pour le rechapage des pneus); ouvrages en caoutchouc non vulcanisé; fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci" "3623","Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci" "36230","Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci" "3624","Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé" "36240","Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé" "3625","Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des nappes tramées pour pneumatiques" "36250","Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des nappes tramées pour pneumatiques" "3626","Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci" "36260","Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci" "3627","Ouvrages en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; ouvrages en caoutchouc durci" "36270","Ouvrages en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; ouvrages en caoutchouc durci" "363","Demi-produits en matières plastiques" "3631","Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés en matières plastiques" "36310","Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés en matières plastiques" "3632","Tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques" "36320","Tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques" "3633","Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques, non auto-adhésives, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support" "36330","Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques, non auto-adhésives, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support" "3639","Autres plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques" "36390","Autres plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques" "364","Articles d'emballage en matières plastiques" "3641","Sacs et sachets en matières plastiques" "36410","Sacs et sachets en matières plastiques" "3649","Autres articles de transport ou d'emballage en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques" "36490","Autres articles de transport ou d'emballage en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques" "369","Autres ouvrages en matières plastiques" "3691","Revêtements de sols en matières plastiques, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques" "36910","Revêtements de sols en matières plastiques, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques" "3692","Plaques, feuilles, pellicules, lames, bandes et autres formes plates, auto-adhésives, en matières plastiques" "36920","Plaques, feuilles, pellicules, lames, bandes et autres formes plates, auto-adhésives, en matières plastiques" "3693","Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisances et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques" "36930","Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisances et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques" "3694","Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques" "36940","Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques" "3695","Articles d'équipement pour la construction; en matières plastiques n.c.a." "36950","Articles d'équipement pour la construction; en matières plastiques n.c.a." "3696","Parties n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en matières plastiques" "36960","Parties n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en matières plastiques" "3697","Coiffures de sécurité; autres coiffures en caoutchouc ou en matières plastiques" "36970","Coiffures de sécurité; autres coiffures en caoutchouc ou en matières plastiques" "3698","Pièces isolantes en matières plastiques pour machines, appareils ou installations électriques" "36980","Pièces isolantes en matières plastiques pour machines, appareils ou installations électriques" "3699","Ouvrages en matières plastiques n.c.a." "36990","Ouvrages en matières plastiques n.c.a." "37","Verre et ouvrages en verre et autres produits non métalliques n.c.a." "371","Verres et ouvrages en verre" "3711","Verre non travaillé, verre plan et verre pressé ou moulé pour la construction; miroirs en verre" "37111","Verre en masse, en billes (autres que les microsphères), en barres ou tubes, non travaillé; déchets et débris de verre" "37112","Verre coulé, laminé, étiré ou soufflé en feuilles, non travaillé" "37113","Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), en plaques ou en feuilles" "37114","Verre en feuilles, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré, etc." "37115","Verre de sécurité" "37116","Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples" "37117","Pavés, briques, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit ""multicellulaire"" ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques ou formes similaires" "3712","Fibres de verre et ouvrages en ces matières à l'exclusion des tissus" "37121","Mèches, stratifils (rovings) et fils coupés ou non, en verre" "37129","Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires en fibres de verre, à l'exclusion des tissus" "3719","Autres ouvrages en verre" "37191","Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre" "37192","Enveloppes ouvertes et leurs parties, en verre pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires" "37193","Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (à l'exclusion des bouteilles, bocaux et articles similaires en verre et des objets d'ornementation en verre filé)" "37194","Verres d'horlogerie et verres analogues; verres de lunetterie non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, pour la fabrication de ces verres" "37195","Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules en verre" "37196","Parties n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en verre" "37197","Isolateurs en verre pour l'électricité" "37199","Articles en verre n.c.a. (y compris les ampoules en verre pour bouteilles isolantes, la verrerie de signalisation, les cubes en verre pour mosaïques, les perles de verre, les microsphères de verre et les objets d'ornementation en verre filé)" "372","Produits céramiques autres que pour la construction" "3721","Eviers, baignoires, cuvettes d'aisances, réservoirs de chasse et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique" "37210","Eviers, baignoires, cuvettes d'aisances, réservoirs de chasse et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique" "3722","Articles de ménage et objets d'ornementation en céramique" "37221","Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique" "37222","Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique" "3729","Autres produits céramiques autres que pour la construction" "37291","Appareils et articles pour laboratoires, usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique" "37292","Isolateurs pour l'électricité, en céramique; pièces isolantes en céramique, pour machines, appareils ou installations électriques" "37299","Autres produits céramiques autres que pour la construction" "373","Produits réfractaires et matériaux de construction en argile non réfractaires" "3731","Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en terres siliceuses" "37310","Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en terres siliceuses" "3732","Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en terres siliceuses" "37320","Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en terres siliceuses" "3733","Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a." "37330","Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a." "3734","Produits réfractaires n'ayant pas subi de cuisson; autres articles céramiques réfractaires" "37340","Produits réfractaires n'ayant pas subi de cuisson; autres articles céramiques réfractaires" "3735","Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles, tuiles de couverture, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en céramique, non réfractaires" "37350","Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles, tuiles de couverture, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en céramique, non réfractaires" "3736","Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique, non réfractaires" "37360","Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique, non réfractaires" "3737","Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique" "37370","Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique" "374","Ciment, chaux et plâtre" "3741","Plâtres" "37410","Plâtres" "3742","Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique" "37420","Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique" "3743","Ciments non pulvérisés dits ""clinkers""" "37430","Ciments non pulvérisés dits ""clinkers""" "3744","Ciments Portland, ciments alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires, autres que sous forme de ""clinkers""" "37440","Ciments Portland, ciments alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires, autres que sous forme de ""clinkers""" "3745","Dolomie calcinée ou agglomérée" "37450","Dolomie calcinée ou agglomérée" "375","Ouvrages en béton, en ciment et en plâtre" "3751","Mortiers et bétons non réfractaires" "37510","Mortiers et bétons non réfractaires" "3752","Panneaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou déchets de bois agglomérés avec des liants minéraux" "37520","Panneaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou déchets de bois agglomérés avec des liants minéraux" "3753","Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre" "37530","Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre" "3754","Tuiles, carreaux, dalles, briques et ouvrages similaires en ciment, en béton ou en pierre artificielle" "37540","Tuiles, carreaux, dalles, briques et ouvrages similaires en ciment, en béton ou en pierre artificielle" "3755","Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle" "37550","Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle" "3756","Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle" "37560","Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle" "3757","Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires" "37570","Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires" "376","Pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres" "3761","Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres (à l'exclusion des pavés, bordures de trottoir, dalles de pavage, carreaux, cubes et ouvrages similaires); granulés, éclats et poudres de marbre, de travertin et d'albâtre colorés artificiellement" "37610","Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres (à l'exclusion des pavés, bordures de trottoir, dalles de pavage, carreaux, cubes et ouvrages similaires); granulés, éclats et poudres de marbre, de travertin et d'albâtre colorés artificiellement" "3769","Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulés, éclats et poudres de pierre naturelle, colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine)" "37690","Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulés, éclats et poudres de pierre naturelle, colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine)" "379","Autres produits minéraux non métalliques n.c.a." "3791","Meules et articles similaires, sans bâtis pour le travail de la pierre, et leurs parties en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique; abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou autres matières" "37910","Meules et articles similaires, sans bâtis pour le travail de la pierre, et leurs parties en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique; abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou autres matières" "3792","Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrage en ces mélanges ou en amiante" "37920","Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrage en ces mélanges ou en amiante" "3793","Ouvrages en asphalte ou en produits similaires" "37930","Ouvrages en asphalte ou en produits similaires" "3794","Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral" "37940","Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral" "3795","Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de demi-produits" "37950","Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de demi-produits" "3796","Corindon artificiel" "37960","Corindon artificiel" "3799","Produits minéraux non métalliques n.c.a. (y compris les laines minérales, les produits minéraux expansés, le mica travaillé, les ouvrages en mica, les ouvrages en graphite ou en autre carbone pour usages autres qu'électriques et les ouvrages en tourbe)" "37990","Produits minéraux non métalliques n.c.a. (y compris les laines minérales, les produits minéraux expansés, le mica travaillé, les ouvrages en mica, les ouvrages en graphite ou en autre carbone pour usages autres qu'électriques et les ouvrages en tourbe)" "38","Meubles; autres biens transportables n.c.a." "381","Meubles" "3811","Sièges" "38111","Sièges, avec bâti en métal" "38112","Sièges, avec bâti en bois" "38119","Autres sièges" "3812","Autres meubles, des types utilisés dans les bureaux" "38121","Autres meubles en métal, des types utilisés dans les bureaux" "38122","Autres meubles en bois des types utilisés dans les bureaux" "3813","Autres meubles en bois des types utilisés dans les cuisines" "38130","Autres meubles en bois des types utilisés dans les cuisines" "3814","Autres meubles non classés ailleurs" "38140","Autres meubles non classés ailleurs" "3815","Sommiers, matelas, comportant des ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non" "38150","Sommiers, matelas, comportant des ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non" "3816","Parties de meubles" "38160","Parties de meubles" "382","Bijouterie et articles similaires" "3821","Perles fines ou de culture, non travaillées" "38210","Perles fines ou de culture, non travaillées" "3822","Perles de culture, pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion des diamants industriels et du quartz piézo-électrique), travaillées (autres que simplement sciées, clivées, débrutées ou dégrossées), mais non enfilées, ni montées ni serties" "38220","Perles de culture, pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion des diamants industriels et du quartz piézo-électrique), travaillées (autres que simplement sciées, clivées, débrutées ou dégrossées), mais non enfilées, ni montées ni serties" "3823","Diamants industriels, travaillés; égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques" "38230","Diamants industriels, travaillés; égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques" "3824","Bijouterie et autres articles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux; ouvrages en perles fines ou de culture, ou en pierres gemmes (précieuses, synthétiques ou reconstituées)" "38240","Bijouterie et autres articles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux; ouvrages en perles fines ou de culture, ou en pierres gemmes (précieuses, synthétiques ou reconstituées)" "3825","Monnaies" "38250","Monnaies" "383","Instruments de musique" "3831","Pianos et autres instruments à cordes à clavier" "38310","Pianos et autres instruments à cordes à clavier" "3832","Autres instruments de musique à cordes" "38320","Autres instruments de musique à cordes" "3833","Instruments de musique à vent (y compris les orgues à tuyaux, les accordéons et les cuivres)" "38330","Instruments de musique à vent (y compris les orgues à tuyaux, les accordéons et les cuivres)" "3834","Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques" "38340","Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques" "3835","Autres instruments de musique (y compris les instruments à percussion, les boîtes à musique, les orchestrions); appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche" "38350","Autres instruments de musique (y compris les instruments à percussion, les boîtes à musique, les orchestrions); appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche" "3836","Parties et accessoires d'instruments de musique; métronomes et diapasons" "38360","Parties et accessoires d'instruments de musique; métronomes et diapasons" "384","Articles de sport" "3841","Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige; patins à glace et patins à roulettes" "38410","Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige; patins à glace et patins à roulettes" "3842","Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques" "38420","Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques" "3843","Articles et matériel pour la gymnastique et l'athlétisme" "38430","Articles et matériel pour la gymnastique et l'athlétisme" "3844","Autres articles et matériel pour les sports ou les jeux de plein air (y compris les gants de sports, les balles, les clubs de golf, le matériel pour le tennis de table et les raquettes de tennis); piscines et pataugeoires" "38440","Autres articles et matériel pour les sports ou les jeux de plein air (y compris les gants de sports, les balles, les clubs de golf, le matériel pour le tennis de table et les raquettes de tennis); piscines et pataugeoires" "3845","Cannes à pêche et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages, leurres et articles de chasse similaires" "38450","Cannes à pêche et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages, leurres et articles de chasse similaires" "385","Jeux et jouets" "3851","Landaus et poussettes pour poupées; jouets à roues conçus pour être montés par les enfants" "38510","Landaus et poussettes pour poupées; jouets à roues conçus pour être montés par les enfants" "3852","Poupées représentant l'être humain; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines" "38520","Poupées représentant l'être humain; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines" "3853","Parties et accessoires de poupées représentant l'être humain" "38530","Parties et accessoires de poupées représentant l'être humain" "3854","Trains électriques jouets, y compris les rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, à assembler et autres assortiments et jouets de construction" "38540","Trains électriques jouets, y compris les rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, à assembler et autres assortiments et jouets de construction" "3855","Puzzles" "38550","Puzzles" "3856","Autres jouets (y compris les instruments de musique- jouets)" "38560","Autres jouets (y compris les instruments de musique- jouets)" "3857","Cartes à jouer" "38570","Cartes à jouer" "3858","Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision" "38580","Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision" "3859","Autres articles pour jeux de société (y compris les articles pour billard, les tables pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings)), à l'exclusion des jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision" "38590","Autres articles pour jeux de société (y compris les articles pour billard, les tables pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings)), à l'exclusion des jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision" "386","Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines" "3860","Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines" "38600","Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines" "387","Constructions préfabriquées" "3870","Constructions préfabriquées" "38700","Constructions préfabriquées" "389","Autres articles n.c.a." "3891","Stylos, crayons, timbres, ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, rubans pour machines à écrire et rubans similaires, tampons encreurs et articles similaires" "38911","Stylos, stylets pour duplicateurs, crayons, porte-plume, porte-crayon et articles similaires et leurs parties; crayons, mines, pastels, fusains et craies" "38912","Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main; composteurs à main et imprimeries comportant des composteurs à main; rubans pour machines à écrire et rubans similaires, préparés pour laisser des empreintes; tampons encreurs" "3892","Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, boutons-pression, fermetures à glissière et leurs parties; ébauches de boutons" "38921","Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires" "38922","Parties, garnitures et accessoires de parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires" "38923","Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière" "38924","Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière" "3893","Linoléum" "38930","Linoléum" "3894","Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles photographiques, impressionnés" "38941","Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles photographiques, impressionnés mais non développés" "38942","Plaques et pellicules photographiques impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques" "3895","Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son" "38950","Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son" "3896","Tableaux, peintures et dessins; gravures, estampes et lithographies originales; productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières; timbres- poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues; collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, ethnographique ou numismatique; objets d'antiquité" "38960","Tableaux, peintures et dessins; gravures, estampes et lithographies originales; productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières; timbres- poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues; collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, ethnographique ou numismatique; objets d'antiquité" "3897","Cheveux; laines, poils et autres matières textiles; perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues; ouvrages en cheveux n.c.a.; crins" "38971","Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux" "38972","Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires; perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.c.a." "3899","Autres articles" "38991","Articles pour fêtes, carnavals ou autres divertissements, y compris les articles pour les tours de prestidigitation et les articles surprise" "38992","Landaus, poussettes et autres voitures d'enfants et leurs parties" "38993","Balais, brosses, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues" "38994","Briquets et allumeurs; pipes, fume-cigares et fume- cigarettes et leurs parties; peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils électrothermiques) et leurs parties; vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de monture; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette" "38995","Parties de briquets et d'autres allumeurs (à l'exclusion des pierres à briquets et des mèches); alliages pyrophoriques; articles en matières inflammables n.c.a." "38996","Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, non susceptibles d'autres emplois" "38997","Bijouterie de fantaisie" "38998","Allumettes" "38999","Articles n.c.a. (y compris bougies, chandelles, cierges, peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes; fleurs artificielles, articles pour le divertissement, tamis et cribles à main, bouteilles isolantes (dont l'isolation est assurée par le vide), mannequins, automates et scènes animées pour étalages et leurs parties n.c.a.)" "39","Déchets et débris" "391","Déchets provenant de l'industrie alimentaire et du tabac" "3911","Abats crus non comestibles (y compris les soies de porc, les boyaux d'animaux, les peaux d'oiseau, les plumes, os et ivoire)" "39110","Abats crus non comestibles (y compris les soies de porc, les boyaux d'animaux, les peaux d'oiseau, les plumes, os et ivoire)" "3912","Son et autres résidus du traitement des céréales ou des légumineuses; matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.c.a." "39120","Son et autres résidus du traitement des céréales ou des légumineuses; matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.c.a." "3913","Résidus d'amidonnerie, résidus similaires" "39130","Résidus d'amidonnerie, résidus similaires" "3914","Pulpes de betteraves, bagasses et autres déchets de sucrerie" "39140","Pulpes de betteraves, bagasses et autres déchets de sucrerie" "3915","Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao" "39150","Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao" "3916","Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie" "39160","Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie" "3917","Lies de vin; tartre brut" "39170","Lies de vin; tartre brut" "3918","Déchets de tabac" "39180","Déchets de tabac" "392","Déchets et débris non métalliques" "3921","Déchets de textiles divers" "39211","Déchets de soie non cardés ni peignés" "39212","Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers" "39213","Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers" "39214","Déchets de coton, à l'exclusion des effilochés" "39215","Autres déchets de coton; effilochés" "39216","Déchets de fibres synthétiques ou artificielles" "39217","Friperie et chiffons" "39218","Chiffons, ficelles, cordes et cordages en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage" "3922","Déchets de cuir, sciure, poudre et farine de cuir" "39220","Déchets de cuir, sciure, poudre et farine de cuir" "3923","Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil" "39230","Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil" "3924","Déchets et rebuts de papier ou de carton" "39240","Déchets et rebuts de papier ou de carton" "3925","Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés" "39250","Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés" "3926","Pneumatiques usagés en caoutchouc" "39260","Pneumatiques usagés en caoutchouc" "3927","Déchets, rognures et débris de matières plastiques" "39270","Déchets, rognures et débris de matières plastiques" "3928","Sciures, déchets et débris de bois" "39280","Sciures, déchets et débris de bois" "393","Déchets et débris métalliques" "3931","Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier" "39310","Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier" "3932","Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l’acier), contenant du métal ou des composés de métaux, à l’exclusion des métaux précieux" "39320","Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l’acier), contenant du métal ou des composés de métaux, à l’exclusion des métaux précieux" "3933","Déchets et débris de métaux précieux" "39331","Déchets et débris d'or ou de plaqué ou de doublé d'or" "39332","Déchets et débris de métaux précieux (à l'exclusion de l'or) ou de plaqué ou doublé de métaux précieux (à l'exclusion de l'or)" "39333","Centres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux" "3934","Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier" "39340","Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier" "3935","Déchets lingotés de fer ou d'acier" "39350","Déchets lingotés de fer ou d'acier" "3936","Déchets et débris de cuivre, de nickel, d'aluminium, de plomb, de zinc et d'étain" "39360","Déchets et débris de cuivre, de nickel, d'aluminium, de plomb, de zinc et d'étain" "3937","Bateaux et autres engins flottants à dépecer" "39370","Bateaux et autres engins flottants à dépecer" "3938","Déchets et débris de piles, de batteries de piles électriques et d'accumulateurs électriques; piles, batteries de piles électriques et accumulateurs électriques épuisés" "39380","Déchets et débris de piles, de batteries de piles électriques et d'accumulateurs électriques; piles, batteries de piles électriques et accumulateurs électriques épuisés" "399","Autres déchets et débris" "3991","Déchets ménagers" "39910","Déchets ménagers" "3992","Boues d’épuration" "39920","Boues d’épuration" "3993","Déchets hospitaliers" "39930","Déchets hospitaliers" "3994","Déchets de solvants organiques" "39940","Déchets de solvants organiques" "3995","Déchets d’industries chimiques ou similaires" "39950","Déchets d’industries chimiques ou similaires" "3999","Autres déchets n. c. a." "39990","Autres déchets n. c. a." "4","Ouvrages en métaux, machines et matériel" "41","Métaux de base" "411","Fer, fonte et acier de première transformation" "4111","Produits de base de l'industrie sidérurgique" "41111","Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires" "41112","Ferromanganèse" "41113","Ferrochrome" "41114","Ferronickel" "41115","Autres ferro-alliages" "41116","Produits ferreux obtenus par réduction directe du minerai de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires; grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier" "4112","Acier brut et demi-produits en acier" "41121","Lingots, autres formes primaires et demi-produits en fer ou aciers non alliés" "41122","Lingots, autres formes primaires et demi-produits en aciers inoxydables et autres aciers alliés" "412","Produits en fer, en fonte et en acier, laminés, filés et pliés" "4121","Produits laminés plats en fer ou en acier, simplement laminés à chaud" "41211","Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus" "41212","Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm" "41213","Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits ""magnétiques"" et des produits en aciers à coupe rapide)" "41214","Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits ""magnétiques"" ou à coupe rapide)" "4122","Produits laminés plats en fer ou en acier, simplement laminés à froid" "41221","Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur de 600 mm ou plus" "41222","Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm" "41223","Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur de 600 mm ou plus (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits ""magnétiques"" et des produits en aciers à coupe rapide)" "41224","Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits ""magnétiques"" et des produits en aciers à coupe rapide)" "4123","Autres produits laminés plats en fer ou en acier" "41231","Autres produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés (non plaqués, ni revêtus)" "41232","Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, plaqués ou revêtus" "41233","Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques""" "41234","Produits laminés plats en aciers à coupe rapide" "41235","Autres produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés" "4124","Barres en fer ou en acier, laminées à chaud" "41241","Fil machine en fer ou en aciers non alliés" "41242","Autres barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage" "41243","Fil machine en aciers inoxydables ou autres aciers alliés" "41244","Autres barres en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des barres en acier à coupe rapide ou en acier silico- manganeux)" "4125","Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud; palplanches en fer ou en acier; éléments de voies ferrées en fer, fonte ou acier" "41251","Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud" "41252","Palplanches en fer ou en acier; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier" "41253","Eléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier" "4126","Produits étirés ou pliés en fer ou en acier" "41261","Barres en fer ou aciers non alliés, n.c.a. (y compris celles simplement obtenues ou parachevées à froid)" "41262","Profilés en fer ou en aciers non alliés, n.c.a. (y compris ceux simplement obtenus ou parachevés à froid)" "41263","Fils en fer ou aciers non alliés" "41264","Barres en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, n.c.a. (y compris celles simplement forgées obtenues ou parachevées à froid et les barres en acier à coupe rapide ou en acier silico-manganeux); barres creuses pour le forage" "41265","Profilés en aciers inoxydables ou autres aciers alliés" "41266","Fils en aciers inoxydables et autres aciers alliés" "4127","Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte, fer ou acier; accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier" "41271","Tubes et tuyaux sans soudure, des types utilisés pour oléoducs et gazoducs, en fer (autres qu'en fonte) ou en acier" "41272","Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, sans soudure, en fer (autres qu'en fonte) ou en acier" "41273","Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte" "41274","Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier" "41275","Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, avec soudure, en fer ou en acier" "41276","Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, avec soudure, en fer ou en acier" "41277","Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en acier" "41278","Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier" "413","Métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux" "4131","Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), brut, mi-ouvré ou en poudre" "41310","Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), brut, mi-ouvré ou en poudre" "4132","Or (y compris l'or platiné), brut, mi-ouvré ou en poudre" "41320","Or (y compris l'or platiné), brut, mi-ouvré ou en poudre" "4133","Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre" "41330","Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre" "4134","Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré" "41340","Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré" "4135","Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs et plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, brut ou mi-ouvré" "41350","Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs et plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, brut ou mi-ouvré" "414","Cuivre, nickel, aluminium, alumine, plomb, zinc et étain, bruts" "4141","Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de cément" "41411","Mattes de cuivre, cuivre de cément" "41412","Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique" "41413","Cuivre affiné et alliages de cuivre, sous forme brute; alliages mères de cuivre" "4142","Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel" "41421","Mattes de nickel, ""sinters"" d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel" "41422","Nickel brut" "4143","Aluminium brut; alumine" "41431","Aluminium brut" "41432","Alumine (oxyde d'aluminium), à l'exclusion du corindon artificiel" "4144","Plomb, zinc et étain bruts" "41441","Plomb brut" "41442","Zinc brut" "41443","Etain brut" "415","Demi-produits en cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc et étain et leurs alliages" "4151","Demi-produits en cuivre ou en alliages de cuivre" "41511","Poudres et paillettes de cuivre" "41512","Barres et profilés en cuivre" "41513","Fil de cuivre" "41514","Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm" "41515","Feuilles de cuivre, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm" "41516","Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre" "4152","Demi-produits en nickel ou en alliages de nickel" "41521","Poudres et paillettes de nickel" "41522","Barres, profilés et fils en nickel" "41523","Tôles, bandes et feuilles, en nickel" "41524","Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel" "4153","Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium" "41531","Poudres et paillettes d'aluminium" "41532","Barres et profilés en aluminium" "41533","Fil en aluminium" "41534","Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm" "41535","Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm" "41536","Tubes et tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium" "4154","Demi-produits en plomb, zinc et étain ou leurs alliages" "41541","Barres, profilés et fils en plomb" "41542","Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb" "41543","Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb" "41544","Poussières, poudres et paillettes de zinc" "41545","Barres, profilés et fils en zinc; tôles, feuilles et bandes en zinc" "41546","Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc" "41547","Barres, profilés et fils, en étain" "41548","Tôles, feuilles et bandes en étain; poudres et paillettes d'étain" "41549","Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en étain" "416","Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux (y compris les déchets et débris); cermets et ouvrages en cermet; cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés métalliques" "4160","Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux (y compris les déchets et débris); cermets et ouvrages en cermet; cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés métalliques" "41601","Tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium, gallium, hafnium, indium, niobium, rhénium et thallium, bruts, et leurs déchets, débris et poudres, à l'exclusion des poudres de magnésium; mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt" "41602","Tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium, gallium, hafnium, indium, niobium, rhénium et thallium, bruts et ouvrages en ces matières; poudres de magnésium" "41603","Bismuth, antimoine, manganèse, chrome, germanium et vanadium et ouvrages en ces matières (y compris les déchets et les débris)" "41604","Cermets et ouvrages en cermet" "42","Ouvrages en métaux, à l'exclusion des machines et du matériel" "421","Eléments de construction en métal et leurs parties" "4211","Ponts, éléments de ponts, tours et pylônes, en fer, en fonte ou en acier" "42110","Ponts, éléments de ponts, tours et pylônes, en fer, en fonte ou en acier" "4212","Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en fer, en fonte, en acier ou en aluminium" "42120","Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en fer, en fonte, en acier ou en aluminium" "4219","Autres constructions (à l'exclusion des constructions préfabriquées) et leurs parties en fer, en fonte, en acier ou en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fer, en fonte, en acier ou en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction; matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage" "42190","Autres constructions (à l'exclusion des constructions préfabriquées) et leurs parties en fer, en fonte, en acier ou en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fer, en fonte, en acier ou en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction; matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage" "422","Cuves, réservoirs et récipients en fonte, fer, acier ou aluminium" "4221","Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques" "42210","Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques" "4222","Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer, acier ou aluminium" "42220","Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer, acier ou aluminium" "423","Générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières de chauffage central) et leurs parties" "4231","Réacteurs nucléaires" "42310","Réacteurs nucléaires" "4232","Chaudières à vapeur ou autres générateurs de vapeur (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites ""à eau surchauffée""" "42320","Chaudières à vapeur ou autres générateurs de vapeur (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites ""à eau surchauffée""" "4233","Appareils auxiliaires pour chaudières; condenseurs pour machine à vapeur" "42330","Appareils auxiliaires pour chaudières; condenseurs pour machine à vapeur" "4234","Parties des ouvrages rangés dans les classes 4231 à 4233" "42341","Parties des ouvrages rangés dans la sous-classe 42310" "42342","Parties des ouvrages rangés dans les sous-classes 42320 et 42330" "429","Autres ouvrages en métaux" "4291","Articles de ménage ou d'économie domestique en métal" "42911","Eviers, lavabos, baignoires et autres articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer, acier, cuivre ou aluminium" "42912","Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer, acier, cuivre ou aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage en fer, acier, cuivre ou aluminium; paille de fer ou d'acier; appareils mécaniques actionnés à la main; d'un poids de 10 kilos ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons" "42913","Couteaux (autres que pour machines), ciseaux, et leurs lames" "42914","Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)" "42915","Autres articles de coutellerie; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures" "42916","Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires" "4292","Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles ou forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints); outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets" "42921","Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles et forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints)" "42922","Outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets" "4293","Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (autres que les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques; bouchons (y compris les bouchons-couronnes), capsules pour bouteilles, bondes filetées, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs" "42931","Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (autres que les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques" "42932","Bouchons (y compris les bouchons-couronnes), capsules pour bouteilles, bondes filetées, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs" "4294","Dispositifs de fixation en métal, ressorts et articles divers en fil métallique" "42941","Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité" "42942","Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés, pour l'électricité" "42943","Toiles métalliques, grillages et treillis en fil de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre" "42944","Pointes, clous, punaises, agrafes (à l'exclusion des agrafes présentées en barrettes), vis, boulons, écrous crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires en fer, acier, cuivre ou aluminium" "42945","Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre" "42946","Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, en fils ou en feuillards de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures" "4295","Fil, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour le brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection" "42950","Fil, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour le brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection" "4299","Autres ouvrages en métaux" "42991","Chaînes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés) et leurs parties, en fer ou en acier; chaînes et leurs parties, en cuivre" "42992","Cadenas, serrures et verrous en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs et leurs parties, en métaux communs; ferrures en métaux communs pour meubles, portes, articles de sellerie et articles similaires" "42993","Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté, et articles similaires en métaux communs" "42994","Porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau" "42995","Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs; attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes, en métaux communs" "42996","Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographie, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs" "42997","Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.; fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou autres confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs" "42998","Hélices pour bateaux et leurs pales" "42999","Ouvrages en métaux n.c.a. (y compris les ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier; les boulets et articles similaires pour broyeurs, en fonte, fer ou acier; les gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment, en zinc; les patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires en métaux communs; les ferme-portes automatiques en métaux communs; les tuyaux flexibles en métaux communs; les plaques indicatrices en métaux communs)" "43","Machines et appareils à usage général" "431","Moteurs et turbines et leurs parties" "4311","Moteurs à piston à combustion interne autres que pour les véhicules automobiles et l'aviation" "43110","Moteurs à piston à combustion interne autres que pour les véhicules automobiles et l'aviation" "4312","Moteurs à piston à combustion interne du type utilisé pour les véhicules automobiles" "43121","Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3" "43122","Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 1 000 cm3" "43123","Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) des types utilisés pour la propulsion de véhicules autres que le matériel roulant pour voies ferrées ou similaires" "4313","Moteurs de véhicules aériens et spatiaux; appareils et dispositifs pour le lancement ou l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol" "43131","Moteurs à piston, alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour l'aviation" "43132","Turboréacteurs et turbopropulseurs" "43133","Moteurs à réaction autres que les turboréacteurs" "43134","Appareils et dispositifs pour le lancement ou l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol" "4314","Turbines à vapeur, turbines et roues hydrauliques; turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs" "43141","Turbines à vapeur" "43142","Turbines à roues hydrauliques" "43143","Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs" "4315","Parties des moteurs et appareils rangés dans les classes 4311 à 4314" "43151","Parties de moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles et de moteurs à piston à allumage par compression" "43152","Parties de moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles ou de moteurs à allumage par compression pour l'aviation" "43153","Parties des turbines rangées dans la sous-classe 43141" "43154","Parties des turbines et roues hydrauliques rangées dans la sous-classe 43142, y compris les régulateurs" "43155","Parties des turboréacteurs et turbopropulseurs" "43156","Parties des turbines à gaz rangées dans la sous-classe 43143" "432","Pompes, compresseurs, moteurs hydrauliques et pneumatiques, valves et leurs parties" "4321","Moteurs hydrauliques et pneumatiques" "43211","Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)" "43212","Autres moteurs hydrauliques et pneumatiques" "4322","Pompes pour liquides; élévateurs à liquides" "43220","Pompes pour liquides; élévateurs à liquides" "4323","Pompes à air ou à vide; compresseurs d'air ou d'autres gaz" "43230","Pompes à air ou à vide; compresseurs d'air ou d'autres gaz" "4324","Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauterie, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires" "43240","Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauterie, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires" "4325","Parties des appareils et des articles rangés dans les classes 4321 à 4324" "43251","Parties des moteurs hydrauliques et pneumatiques rangés dans les sous-classes 43111 et 43212; parties des propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs" "43252","Parties des pompes et élévateurs de la sous-classe 43220" "43253","Parties des pompes et compresseurs de la sous-classe 43220; parties des ventilateurs et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé" "43254","Parties des articles rangés dans la sous-classe 43240" "433","Roulements, engrenages, roues de friction et organes mécaniques de transmission, et leurs parties" "4331","Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles" "43310","Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles" "4332","Arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à galets; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; volants et poulies, embrayages et organes d'accouplement; chaînes à maillons articulés" "43320","Arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à galets; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; volants et poulies, embrayages et organes d'accouplement; chaînes à maillons articulés" "4333","Parties des éléments rangés dans les classes 4331 et 4332" "43331","Parties des éléments rangés dans la sous-classe 43310" "43332","Parties des éléments rangés dans la sous-classe 43320" "434","Fours et brûleurs et leurs parties" "4341","Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des centres et dispositifs similaires" "43410","Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des centres et dispositifs similaires" "4342","Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours de boulangerie non électriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques" "43420","Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours de boulangerie non électriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques" "4343","Parties des appareils rangés dans les sous-classes 43410 et 43420; parties de fours de boulangerie non électriques" "43430","Parties des appareils rangés dans les sous-classes 43410 et 43420; parties de fours de boulangerie non électriques" "435","Machines et appareils de levage et de manutention et leurs parties" "4351","Palans, treuils et cabestans; crics et vérins" "43510","Palans, treuils et cabestans; crics et vérins" "4352","Bigues; grues; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues" "43520","Bigues; grues; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues" "4353","Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention, même munis d'un dispositif de levage; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares" "43530","Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention, même munis d'un dispositif de levage; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares" "4354","Ascenseurs et monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants" "43540","Ascenseurs et monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants" "4355","Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises" "43550","Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises" "4356","Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention" "43560","Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention" "4357","Parties des machines et appareils rangés dans les sous classes 43510 à 43560" "43570","Parties des machines et appareils rangés dans les sous classes 43510 à 43560" "4358","Godets, pelles, grappins et pinces pour grues, excavateurs et engins similaires" "43580","Godets, pelles, grappins et pinces pour grues, excavateurs et engins similaires" "439","Autres machines et appareils d'usage général" "4391","Générateurs de gaz; appareils de distillation; machines et appareils pour le conditionnement de l'air et la réfrigération; appareils pour la filtration" "43911","Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau; appareils de distillation ou de rectification; échangeurs de chaleur; appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz" "43912","Machines et appareils pour le conditionnement de l'air" "43913","Matériel, machines et appareils pour la production du froid et pompes à chaleur, autres que les machines et appareils de type ménager" "43914","Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, à l'exclusion des appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelle ou par compression et des filtres d'entrée d'air pour ces moteurs" "43915","Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelle ou par compression et filtres d'entrée d'air pour ces moteurs" "4392","Machines et appareils servant à nettoyer les bouteilles, à emballer, à empaqueter ou à pulvériser; appareils et instruments de pesage" "43921","Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à gazéifier les boissons, autres machines et appareils à empaqueter ou emballer" "43922","Appareils et instruments de pesage (à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins)" "43923","Extincteurs; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires; appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, à l'exclusion des appareils utilisés pour l'agriculture ou l'horticulture" "43924","Joints métalloplastiques" "4393","Machines et appareils d'usage général, n.c.a." "43931","Ventilateurs, à l'exclusion des appareils de type ménager; centrifugeuses, à l'exclusion des écrémeuses et des essoreuses à linge" "43932","Appareils et dispositifs n.c.a. pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température" "43933","Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre" "43934","Machines automatiques de vente de produits" "43935","Machines à laver la vaisselle, à l'exclusion des machines de type ménager" "4394","Parties des machines et appareils rangés dans les classes 4391 et 4393" "43941","Parties de générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau; parties de générateurs d'acétylène et de générateurs similaires de gaz par procédés à l'eau; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 43912; parties des machines et appareils pour la production du froid et des pompes à chaleur; parties des appareils et dispositifs pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température" "43942","Parties de centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; parties d'appareils pour la filtration et l'épuration des liquides ou des gaz" "43943","Parties des appareils rangés dans les sousclasses 43922, 43923 et 43933; des appareils et instruments de pesage; parties d'appareils mécaniques utilisés dans l'agriculture et l'horticulture pour projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres" "43944","Parties n.c.a. de machines à laver la vaisselle; parties de machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; parties de machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et de machines et appareils à gazéifier les boissons; parties d'autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises" "43949","Parties non électriques de machines ou d'appareils, n.c.a." "44","Machines et appareils à usages spécifiques" "441","Machines agricoles et sylvicoles et leurs parties" "4411","Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport" "44110","Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport" "4412","Tondeuses à gazon" "44120","Tondeuses à gazon" "4413","Faucheuses; autres machines et appareils de fenaison; presse à paille ou à fourrage; machines et appareils pour le battage" "44130","Faucheuses; autres machines et appareils de fenaison; presse à paille ou à fourrage; machines et appareils pour le battage" "4414","Motoculteurs, autres que les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares" "44140","Motoculteurs, autres que les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares" "4415","Autres tracteurs, à l'exclusion des tracteurs à chenilles, tracteurs routiers pour semi-remorques et chariots tracteurs des types utilisés dans les gares" "44150","Autres tracteurs, à l'exclusion des tracteurs à chenilles, tracteurs routiers pour semi-remorques et chariots tracteurs des types utilisés dans les gares" "4416","Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, pour l'agriculture ou l'horticulture" "44160","Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, pour l'agriculture ou l'horticulture" "4417","Remorques ou semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles" "44170","Remorques ou semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles" "4418","Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits, semences, grains, ou légumes secs ou autres produits agricoles; machines à traire; couveuses et éleveuses; machines et appareils n.c.a. pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture" "44180","Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits, semences, grains, ou légumes secs ou autres produits agricoles; machines à traire; couveuses et éleveuses; machines et appareils n.c.a. pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture" "4419","Parties des machines et du matériel rangés dans les sous- classes 44110 à 44130; parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits et autres produits agricoles; parties de couveuses et éleveuses; parties n.c.a. de machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture" "44190","Parties des machines et du matériel rangés dans les sous- classes 44110 à 44130; parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits et autres produits agricoles; parties de couveuses et éleveuses; parties n.c.a. de machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture" "442","Machines-outils et leurs parties et accessoires" "4421","Machines-outils pour le travail des métaux; machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou procédés analogues" "44211","Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau et lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma" "44212","Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples pour le travail des métaux" "44213","Tours travaillant par enlèvement de métal" "44214","Machines à percer, aléser et fraiser les métaux" "44215","Machines à fileter ou à tarauder par enlèvement de métal, à l'exclusion des tours et des unités d'usinage à glissières" "44216","Machines-outils à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage; machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets n.c.a." "44217","Machines-outils à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; autres presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques" "44218","Machines-outils n.c.a. pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière" "4422","Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques et matières similaires et pour le travail du bois, du liège, de l'os, des matières plastiques dures et de matières similaires; presses pour la fabrication de panneaux de particules et produits similaires" "44221","Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre" "44222","Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires; presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège" "4423","Outils à moteur, pour emploi à la main" "44231","Outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main" "44232","Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main" "4424","Machines et appareils pour le brasage ou le soudage; machines et appareils au gaz pour la trempe superficielle; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés" "44240","Machines et appareils pour le brasage ou le soudage; machines et appareils au gaz pour la trempe superficielle; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés" "4425","Porte-outils; parties et accessoires des machines et appareils rangés dans les classes 4421 à 4424" "44251","Porte-outils, filières à déclenchement automatique, porte pièces, dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour tous outils à main; autres parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la classe 4421" "44252","Parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44221; parties et accessoires des machines-outils à travailler le bois, l'os, les matières plastiques dures et matières similaires" "44253","Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44231" "44254","Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44232" "44255","Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44240" "443","Machines pour la métallurgie et leurs parties" "4431","Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie; laminoirs à métaux" "44310","Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie; laminoirs à métaux" "4432","Parties des machines rangées dans la sous-classe 44310 (y compris les cylindres des laminoirs à métaux)" "44320","Parties des machines rangées dans la sous-classe 44310 (y compris les cylindres des laminoirs à métaux)" "444","Machines pour les industries extractives et l'industrie du bâtiment et leurs parties" "4441","Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour marchandises, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries; autres machines de sondage ou de forage" "44411","Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour marchandises, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains" "44412","Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries; autres machines de sondage ou de forage" "4442","Autres machines et appareils autopropulsés, de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais (y compris les bouteurs, les pelles mécaniques et les rouleaux compresseurs)" "44421","Bouteurs (bulldozers), bouteurs-biais (angledozers), autopropulsés" "44422","Niveleuses autopropulsées" "44423","Décapeuses autopropulsées" "44424","Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés" "44425","Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées" "44426","Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360º, à l'exclusion des chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal" "44427","Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, à l'exclusion des chargeuses et des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal et des engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360º; machines et appareils autopropulsés, de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, n.c.a." "44428","Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier" "44429","Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs-biais (angledozers)" "4443","Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige; autres machines et appareils non autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; machines et appareils n.c.a. pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues" "44430","Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige; autres machines et appareils non autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; machines et appareils n.c.a. pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues" "4444","Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable" "44440","Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable" "4445","Tracteurs à chenilles" "44450","Tracteurs à chenilles" "4446","Parties des machines et appareils rangés dans les classes 4441 à 4444" "44461","Parties n.c.a. des machines de sondage ou de forage, des biques, grues, ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues; parties n.c.a. de machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; parties de sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; parties de chasse-neige" "44462","Parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44440" "445","Machines et appareils pour les industries alimentaires, des boissons et du tabac, et leurs parties" "4451","Machines et appareils pour les industries alimentaires, des boissons et du tabac" "44511","Ecrémeuses" "44512","Machines et appareils de laiterie" "44513","Machines et appareils pour la minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier" "44514","Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires" "44515","Fours de boulangerie, non électriques; séchoirs pour produits agricoles; appareils pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments, à l'exclusion de ceux du type ménager" "44516","Machines et appareils n.c.a. pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons (y compris les huiles ou graisses)" "44517","Machines et appareils n.c.a. pour la préparation ou la transformation du tabac" "4452","Parties des machines et appareils rangés dans la classe 4451" "44521","Parties des machines à traire et machines et appareils de laiterie, parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44514" "44522","Parties des machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; parties n.c.a. des machines et appareils rangés dans les sous-classes 44513 et 44516" "44523","Parties n.c.a. des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac" "446","Machines pour les industries des textiles, de l'habillement et du cuir, et leurs parties" "4461","Machines pour la préparation, la filature, le tissage et le tricotage des textiles" "44611","Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des matières textiles ou la fabrication des fils textiles; machines à bobiner ou à dévider et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines ou métiers à tisser, à tricoter et similaires" "44612","Métiers à tisser" "44613","Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tuile, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter" "44614","Machines et appareils auxiliaires pour les machines pour le filage, la préparation, la filature, le tissage, le tricotage, etc. des textiles" "4462","Autres machines et appareils pour la fabrication des textiles et la confection de vêtements (y compris les machines à coudre)" "44621","Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièce ou en forme; formes de chapellerie; machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, à l'exclusion des machines à laver le linge et des machines pour le nettoyage à sec; machines pour le revêtement des tissus et autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, piler ou denteler les tissus" "44622","Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher les tissus ou ouvrages en matières textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg" "44623","Machines à coudre autres que les machines à coudre les feuillets et machines à coudre de type ménager" "4463","Machines et appareils pour la préparation, le tannage, ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuirs ou en peau, autres que les machines à coudre" "44630","Machines et appareils pour la préparation, le tannage, ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuirs ou en peau, autres que les machines à coudre" "4464","Parties des machines et appareils rangés dans la classe 4461; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44621, à l'exclusion des parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés et des formes de chapellerie; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44622; parties des machines à laver le linge et des machines à sécher les textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44623 (y compris les aiguilles, meubles, embases et couvercles pour machines à coudre); parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44630" "44640","Parties des machines et appareils rangés dans la classe 4461; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44621, à l'exclusion des parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés et des formes de chapellerie; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44622; parties des machines à laver le linge et des machines à sécher les textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44623 (y compris les aiguilles, meubles, embases et couvercles pour machines à coudre); parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44630" "447","Armes, munitions et leurs parties" "4471","Chars et automobiles blindés de combat et leurs parties" "44710","Chars et automobiles blindés de combat et leurs parties" "4472","Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches" "44720","Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches" "4473","Revolvers, pistolets et autres armes à feu et engins similaires; autres armes" "44730","Revolvers, pistolets et autres armes à feu et engins similaires; autres armes" "4474","Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions et projectiles de guerre similaires et leurs parties; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches" "44740","Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions et projectiles de guerre similaires et leurs parties; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches" "4475","Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux" "44750","Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux" "4476","Parties des armes de guerre et autres armes" "44760","Parties des armes de guerre et autres armes" "448","Appareils ménagers et leurs parties" "4481","Appareils électroménagers; réfrigérateurs et machines à sécher le linge, non électriques" "44811","Réfrigérateurs et congélateurs de type ménager, électriques et non électriques" "44812","Machines à laver la vaisselle et machines à laver ou à sécher le linge, de type ménager, électriques ou non électriques" "44813","Couvertures électriques" "44814","Machines à coudre de type ménager" "44815","Ventilateurs et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, de type ménager" "44816","Autres appareils électroménagers (y compris les aspirateurs de poussières, les broyeurs pour déchets de cuisine, les broyeurs et mélangeurs pour aliments, les rasoirs, les sèche-cheveux, les fers à repasser, les appareils pour la préparation du café, les grille-pain)" "44817","Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires" "44818","Résistances chauffantes, autres que celles en charbon" "4482","Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique, non électriques" "44821","Appareils de cuisson et chauffe-plats non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier; appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, à usage domestique, en cuivre" "44822","Poêles, chaudières à foyer, braseros et appareils non électriques similaires à usage domestique (autres que les appareils de cuisson et les chauffe-plats) en fonte, fer ou acier" "44823","Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, en fonte, fer ou acier" "44824","Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fonte, fer ou acier" "44825","Chaudières pour le chauffage central conçues pour produire de l'eau chaude ou de la vapeur à basse pression" "44826","Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation" "4483","Parties pour les appareils rangés dans les classes 4481 et 4482" "44831","Parties des appareils ci-après : appareils électromécaniques à usage domestique, rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé; chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure et pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques" "44832","Parties de poêles, chaudières à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, en fonte, fer ou acier" "44833","Parties de chaudières pour le chauffage central, conçues pour produire de l'eau chaude ou de la vapeur à basse pression" "449","Autres machines à usage spécifique et leurs parties" "4491","Autres machines et appareils à usages spécifiques" "44911","Essoreuses centrifuges à linge" "44912","Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papier ou carton et autres matières, à l'exclusion des produits agricoles" "44913","Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton; machines et appareils (à l'exclusion des machines et appareils pour le brochage et la reliure) pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton" "44914","Machines et appareils pour le brochage ou la reliure; machines à composer les caractères ou à usages similaires, machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires (à l'exclusion des machines et appareils à imprimer offset de bureau alimentés en feuilles)" "44915","Machines et appareils n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières" "44916","Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques" "44917","Machines et appareils à usages spécifiques n.c.a. (y compris les machines et appareils pour la séparation isotopique, pour l'assemblage des lampes électriques comportant une enveloppe en verre, pour la fabrication des ouvrages en verre et les machines de corderie)" "4492","Parties n.c.a. de machines à usages spécifiques" "44921","Parties des machines rangées dans la sous-classe 44913" "44922","Parties des machines rangées dans la sous-classe 44914; parties des machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles" "44929","Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44915; autres parties n.c.a. de machines et appareils à usages spécifiques" "45","Machines de bureau, machines comptables et machines de traitement de l'information" "451","Machines de bureau et machines comptables, et leurs parties et accessoires" "4511","Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes" "45110","Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes" "4512","Autres machines à écrire" "45120","Autres machines à écrire" "4513","Machines à calculer; machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul" "45130","Machines à calculer; machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul" "4514","Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie" "45140","Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie" "4515","Machines et appareils à imprimer alimentés en feuilles (offset de bureau)" "45150","Machines et appareils à imprimer alimentés en feuilles (offset de bureau)" "4516","Autres machines et appareils de bureau (y compris les duplicateurs hectographiques ou à stencils, les machines à imprimer les adresses, les distributeurs automatiques de billets de banque, les machines à compter les pièces de monnaie, les appareils à tailler les crayons, et les appareils à perforer ou à agrafer)" "45160","Autres machines et appareils de bureau (y compris les duplicateurs hectographiques ou à stencils, les machines à imprimer les adresses, les distributeurs automatiques de billets de banque, les machines à compter les pièces de monnaie, les appareils à tailler les crayons, et les appareils à perforer ou à agrafer)" "4517","Parties et accessoires des biens rangés dans les sous-classes 45110, 45120, 45130 et 45160, à l’exclusion des housses, coffrets et similaires" "45170","Parties et accessoires des biens rangés dans les sous-classes 45110, 45120, 45130 et 45160, à l’exclusion des housses, coffrets et similaires" "4518","Parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la sous-classe 45140" "45180","Parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la sous-classe 45140" "452","Machines comptables et leurs parties et accessoires" "4521","Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides" "45210","Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides" "4522","Machines automatiques de traitement de l'information portables ne pesant pas plus de 10 kg, tels qu'ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes et ordinateurs ultra-portables" "45220","Machines automatiques de traitement de l'information portables ne pesant pas plus de 10 kg, tels qu'ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes et ordinateurs ultra-portables" "4523","Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie, combinées ou non" "45230","Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie, combinées ou non" "4524","Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, présentées sous la forme de systèmes" "45240","Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, présentées sous la forme de systèmes" "4525","Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter sous une même enveloppe une ou deux des unités suivantes : unités de mémoire, unités d'entrée, unités de sortie" "45250","Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter sous une même enveloppe une ou deux des unités suivantes : unités de mémoire, unités d'entrée, unités de sortie" "4526","Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous une même enveloppe, des unités de mémoire" "45260","Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous une même enveloppe, des unités de mémoire" "4527","Unités de mémoire" "45270","Unités de mémoire" "4528","Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information n.c.a." "45280","Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information n.c.a." "4529","Parties et accessoires de machines comptables" "45290","Parties et accessoires de machines comptables" "46","Machines et appareils électriques" "461","Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et leurs parties" "4611","Moteurs, génératrices et machines électriques similaires" "46111","Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu" "46112","Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices à courant alternatif (alternateurs)" "46113","Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques" "4612","Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques et bobine de réactance et selfs" "46121","Transformateurs électriques" "46122","Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance et autres selfs" "4613","Parties des machines et appareils rangés dans les classes 4611 et 4612" "46131","Parties de moteurs électriques, génératrices et machines similaires" "46132","Parties de transformateurs électriques, convertisseurs statiques, bobines de réactance et selfs" "462","Appareils de distribution et de commande de l'électricité et leurs parties" "4621","Appareils de distribution ou de commande de l'électricité" "46211","Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques pour une tension excédant 1 000 V" "46212","Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques pour une tension n'excédant pas 1 000 V" "46213","Tableaux, consoles, armoires et autres supports comportant des appareils pour la coupure, etc., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension n'excédant pas 1 000 V" "46214","Tableaux, consoles, armoires et autres supports, comportant des appareils pour la coupure, etc., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension excédant 1 000 V" "4622","Parties des appareils de distribution ou de commande d'électricité" "46220","Parties des appareils de distribution ou de commande d'électricité" "463","Fils et câbles isolés; câbles de fibres optiques" "4631","Fils pour bobinages isolés" "46310","Fils pour bobinages isolés" "4632","Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux" "46320","Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux" "4633","Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport" "46330","Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport" "4634","Autres conducteurs électriques pour tensions n'excédant pas 1 000 V" "46340","Autres conducteurs électriques pour tensions n'excédant pas 1 000 V" "4635","Autres conducteurs électriques pour tensions excédant 1 000 V" "46350","Autres conducteurs électriques pour tensions excédant 1 000 V" "4636","Câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement" "46360","Câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement" "464","Accumulateurs, piles et batteries de piles électriques, et leurs parties" "4641","Piles et batteries de piles électriques" "46410","Piles et batteries de piles électriques" "4642","Accumulateurs électriques" "46420","Accumulateurs électriques" "4643","Parties de piles et de batteries de piles électriques et d'accumulateurs électriques (y compris les séparateurs)" "46430","Parties de piles et de batteries de piles électriques et d'accumulateurs électriques (y compris les séparateurs)" "465","Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc; appareils d'éclairage; et leurs parties" "4651","Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc" "46510","Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc" "4652","Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires pour la photographie" "46520","Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires pour la photographie" "4653","Appareils d'éclairage" "46531","Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à l'exclusion des appareils d'éclairage des automobiles ou des cycles); appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques); lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques; appareils d'éclairage non électriques, lampes- réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires" "46532","Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël" "46539","Autres appareils d'éclairage électriques (y compris ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou des voies publiques)" "4654","Parties des articles rangés dans les classes 4651 et 4653" "46541","Parties des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; parties des lampes à arc" "46542","Parties des lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à l'exclusion des appareils d'éclairage des automobiles ou des cycles); parties n.c.a. d'appareils d'éclairage; parties n.c.a. de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et d'articles similaires" "469","Autres appareils électriques et leurs parties" "4691","Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteur à combustion interne; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs pour ces moteurs; appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), essuie-glaces dégivreurs, et dispositifs antibués électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles" "46910","Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteur à combustion interne; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs pour ces moteurs; appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), essuie-glaces dégivreurs, et dispositifs antibués électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles" "4692","Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle autres que pour cycles ou automobiles, et à l'exclusion des dispositifs électromécaniques de signalisation, et de régulation du trafic" "46920","Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle autres que pour cycles ou automobiles, et à l'exclusion des dispositifs électromécaniques de signalisation, et de régulation du trafic" "4693","Appareils électriques n.c.a. (y compris les électro-aimants; les aimants permanents; les accouplements, les embrayages, les variateurs de vitesse et les freins, électromagnétiques; les têtes de levage électromagnétiques, les accélérateurs de particule; les générateurs de signaux et les appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse)" "46930","Appareils électriques n.c.a. (y compris les électro-aimants; les aimants permanents; les accouplements, les embrayages, les variateurs de vitesse et les freins, électromagnétiques; les têtes de levage électromagnétiques, les accélérateurs de particule; les générateurs de signaux et les appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse)" "4694","Isolateurs pour l'électricité, autres qu'en verre ou en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les pièces isolantes en céramique ou en matières plastiques; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement" "46940","Isolateurs pour l'électricité, autres qu'en verre ou en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les pièces isolantes en céramique ou en matières plastiques; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement" "4695","Electrodes en charbon, blais en charbons, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques" "46950","Electrodes en charbon, blais en charbons, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques" "4696","Parties des articles rangés dans les sous-classes 46910 et 46920; parties électriques n.c.a. de machines ou appareils" "46960","Parties des articles rangés dans les sous-classes 46910 et 46920; parties électriques n.c.a. de machines ou appareils" "47","Matériel et appareils de radio, de télévision et de télécommunications" "471","Valves et tubes électroniques; éléments électroniques et leurs parties" "4711","Condensateurs électriques" "47110","Condensateurs électriques" "4712","Résistances électriques non chauffantes" "47120","Résistances électriques non chauffantes" "4713","Circuits imprimés" "47130","Circuits imprimés" "4714","Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (y compris les tubes cathodiques)" "47140","Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (y compris les tubes cathodiques)" "4715","Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi- conducteur; dispositifs photosensibles à semi- conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo- électriques montés" "47150","Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi- conducteur; dispositifs photosensibles à semi- conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo- électriques montés" "4716","Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques" "47160","Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques" "4717","Parties des articles rangés dans les classes 4711, 4712 et 4714 à 4716" "47171","Parties des articles rangés dans la sous-classe 47110" "47172","Parties des articles rangés dans la sous-classe 47120" "47173","Parties des articles rangés dans les sous-classes 47140 à 47160" "472","Appareils émetteurs de radio ou de télévision et appareils pour la téléphonie et la télégraphie par fil, leurs parties et accessoires" "4721","Appareils émetteurs de radio ou de télévision; caméras de télévision" "47211","Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son" "47212","Caméras de télévision" "4722","Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; vidéophone" "47220","Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; vidéophone" "473","Appareils récepteurs de radio et de télévision; appareils d'enregistrement et de reproduction du son et des images; microphones, haut-parleurs; amplificateurs, etc., appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radio télégraphie" "4731","Appareils récepteurs de radio et de télévision" "47311","Appareils récepteurs de radiodiffusion (à l'exclusion des appareils du type utilisé dans les véhicules automobiles), y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, même combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie" "47312","Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure de type utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie" "47313","Appareils récepteurs de télévision, même combinés à un appareil de radiodiffusion ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images" "4732","Appareils d'enregistrement et de reproduction du son et des images" "47321","Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son (n'incorporant pas de dispositifs d'enregistrement du son)" "47322","Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son (même incorporant un dispositif de reproduction du son)" "47323","Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques; caméscopes et caméras vidéo fixe" "4733","Microphones, haut-parleurs, écouteurs, amplificateurs; appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie" "47331","Microphones et leurs supports; haut-parleurs; écouteurs même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son" "47332","Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou radiotélégraphie" "474","Parties des appareils rangés dans les classes 4721 à 4733 et 4822" "4740","Parties des appareils rangés dans les classes 4721 à 4733 et 4822" "47401","Parties des appareils rangés dans la sous-classe 47220" "47402","Parties des appareils rangés dans les sous-classes 47321 à 47323 et 47331" "47403","Parties des appareils rangés dans les sous-classes 47211, 47212, 47311 à 47313, 47332 et 48220" "475","Disques et bandes pour l'enregistrement du son et de l'image" "4751","Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques et des cartes à pistes magnétiques)" "47510","Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques et des cartes à pistes magnétiques)" "4752","Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques et des cartes à pistes magnétiques)" "47520","Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques et des cartes à pistes magnétiques)" "476","Cartes à pistes magnétiques ou cartes à puce" "4760","Cartes à pistes magnétiques ou cartes à puce" "47600","Cartes à pistes magnétiques ou cartes à puce" "48","Instruments et appareils médicaux, instruments de précision et d'optique, horlogerie" "481","Instruments et appareils médico-chirurgicaux et appareils d'orthopédie" "4811","Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma" "48110","Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma" "4812","Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets et infrarouges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire" "48120","Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets et infrarouges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire" "4813","Autres instruments et appareils (à l'exclusion des seringues, aiguilles et instruments similaires) pour l'art dentaire" "48130","Autres instruments et appareils (à l'exclusion des seringues, aiguilles et instruments similaires) pour l'art dentaire" "4814","Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires" "48140","Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires" "4815","Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire (y compris les seringues, aiguilles, cathéters, canules, les instruments et appareils d'ophtalmologie, n.c.a. et les appareils électromédicaux n.c.a.)" "48150","Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire (y compris les seringues, aiguilles, cathéters, canules, les instruments et appareils d'ophtalmologie, n.c.a. et les appareils électromédicaux n.c.a.)" "4816","Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)" "48160","Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)" "4817","Articles et appareils d'orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils de prothèse auditive et autres appareils portés sur la personne, tenus à la main ou implantés dans l'organisme afin de compenser une déficience ou une infirmité" "48170","Articles et appareils d'orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils de prothèse auditive et autres appareils portés sur la personne, tenus à la main ou implantés dans l'organisme afin de compenser une déficience ou une infirmité" "4818","Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire; fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation" "48180","Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire; fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation" "482","Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai, de navigation et autres, à l'exclusion des instruments d'optique et de contrôle des processus industriels; leurs parties et accessoires" "4821","Instruments et appareils de navigation, de météorologie, de géophysique et instruments et appareils similaires" "48211","Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation" "48212","Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres" "4822","Appareils de radiodétection et de radiosondage (radars), appareils de radionavigation et de radiotélécommande" "48220","Appareils de radiodétection et de radiosondage (radars), appareils de radionavigation et de radiotélécommande" "4823","Balances de précision; instruments de dessin, de calcul, de mesure de longueurs, etc." "48231","Balances sensibles à un poids de 5 cg au moins" "48232","Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul" "48233","Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres), n.c.a." "4824","Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, à l'exclusion des compteurs d'électricité; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes" "48241","Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des rayonnements ionisants" "48242","Oscilloscopes et oscillographes cathodiques" "48243","Instruments et appareils (à l'exclusion des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) pour la mesure et le contrôle de la tension, de l'intensité et de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs d'électricité)" "48244","Instruments et appareils (à l'exclusion des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) pour la télécommunication" "48245","Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, n.c.a." "4825","Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils de navigation, d'hydrologie ou de météorologie, des compteurs à gaz ou à liquides, des instruments et appareils de régulation et de contrôle automatiques et des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires, ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques" "48251","Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres" "48252","Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils de navigation, d'hydrologie ou de météorologie, des compteurs de gaz ou de liquides et des instruments et appareils pour la régulation et le contrôle automatiques" "48253","Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques" "4826","Autres instruments et appareils de mesure, de vérification et de contrôle" "48261","Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes" "48262","Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux" "48263","Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité" "48264","Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres et similaires, indicateurs de vitesse et tachymètres, à l'exclusion des instruments et appareils d'hydrographie et de météorologie; stroboscopes" "48265","Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle n.c.a." "4827","Systèmes automatisés de contrôle de processus industriels" "48270","Systèmes automatisés de contrôle de processus industriels" "4828","Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les classes 4821 et 4823 à 4827" "48281","Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48211, 48212, 48232 et 48233, 48241 à 48245, 48251 à 48253, 48262; microtomes; parties et accessoires n.c.a. pour machines, instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision, instruments et appareils médico-chirurgicaux" "48282","Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans la sous-classe 48261" "48283","Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48263 et 48264" "48284","Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48265 et 48270" "483","Instruments d'optique et matériel photographique et leurs parties et accessoires" "4831","Instruments d'optique" "48311","Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion de ceux constitués de fibres gainées individuellement); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, primes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), même montés, autres que pour appareils de prise de vues, projecteurs ou appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction" "48312","Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires" "48313","Montures de lunettes ou d'articles similaires" "48314","Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, téléscopes optiques; autres instruments d'astronomie, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie; microscopes optiques" "48315","Dispositifs à cristaux liquides n.c.a.; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique n.c.a." "4832","Matériel photographique" "48321","Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction" "48322","Appareils photographiques (y compris les caméras cinématographiques)" "48323","Projecteurs cinématographiques, projecteurs de diapositives et autres projecteurs d'images fixes à l'exclusion des lecteurs de microformats" "48324","Appareils et dispositifs pour la production de la lumière- éclair en photographie, à l'exclusion des lampes-éclair; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; appareils et matériel pour laboratoires photographiques n.c.a.; négatoscopes et écrans pour projections" "4833","Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats" "48330","Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats" "4834","Plaques et films photographiques et films à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés; préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, adhésifs et préparations similaires" "48341","Plaques et films photographiques et films à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés" "48342","Préparations chimiques pour usages photographiques, à l'exclusion des vernis, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi" "4835","Parties des articles rangés dans les classes 3831 à 4833" "48351","Parties et accessoires des articles rangés dans les sous- classes 48314 et 48315" "48352","Parties des montures de lunettes ou d'articles similaires" "48353","Parties et accessoires pour les articles rangés dans la sous- classe 48322; parties et accessoires de projecteurs cinématographiques; parties et accessoires d'appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie; parties et accessoires des projecteurs d'images fixes (à l'exclusion des projecteurs cinémato graphiques) et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; parties et accessoires n.c.a. d'appareils et de matériel pour laboratoires photographiques; parties et accessoires de négatoscopes et d'écrans de projection" "484","Horlogerie" "4841","Montres" "48410","Montres" "4842","Horloges" "48420","Horloges" "4843","Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps et interrupteurs horaires, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone" "48430","Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps et interrupteurs horaires, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone" "4844","Mouvements de montres et d'horlogerie" "48440","Mouvements de montres et d'horlogerie" "4849","Autres parties de montres, réveils, pendules et horloges (y compris les pierres, les boîtiers, les cages et cabinets et les bracelets en métal)" "48490","Autres parties de montres, réveils, pendules et horloges (y compris les pierres, les boîtiers, les cages et cabinets et les bracelets en métal)" "49","Matériel de transport" "491","Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques; leurs parties et accessoires" "4911","Véhicules automobiles" "49111","Tracteurs routiers pour semi-remorques" "49112","Véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes" "49113","Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que les véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes, les véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige et les véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires)" "49114","Véhicules automobiles n.c.a. pour le transport des marchandises" "49115","Camions grues" "49116","Véhicules automobiles pour le transport des personnes, spécialement conçues pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport des personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires" "49119","Véhicules automobiles à usages spéciaux n.c.a." "4912","Parties et accessoires n.c.a. de véhicules automobiles" "49121","Châssis de véhicules automobiles équipés de leur moteur" "49129","Autres parties et accessoires n.c.a. de véhicules automobiles (y compris freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs de suspension, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs parties)" "492","Carrosseries de véhicules automobiles; remorques et semi-remorques; leurs parties et accessoires" "4921","Carrosseries de véhicules automobiles" "49210","Carrosseries de véhicules automobiles" "4922","Remorques et semi-remorques; conteneurs" "49221","Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport" "49222","Remorques et semi-remorques pour l'habitation et le camping, du type caravane" "49229","Autres remorques et semi-remorques (y compris celles pour le transport des marchandises), à l'exclusion des remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses pour usages agricoles" "4923","Parties des articles rangés dans les classes 4921 et 4922" "49231","Parties et accessoires des articles rangés dans la sous- classe 49210" "49232","Parties de remorques et de semi-remorques; parties d'autres véhicules non automobiles" "493","Navires" "4931","Navires de commerce et navires de guerre" "49311","Paquebots, bateaux de croisière et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs" "49312","Bateaux-citernes" "49313","Bateaux frigorifiques autres que les bateaux-citernes" "49314","Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises" "49315","Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche" "49316","Remorqueurs et bateaux-pousseurs" "49319","Autres bateaux (y compris les bateaux-phares, les bateaux pompes, les bateaux-dragueurs, les pontons-grues, les docks flottants, les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames), à l'exclusion des plates- formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles" "4932","Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles" "49320","Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles" "4939","Autres engins flottants" "49390","Autres engins flottants" "494","Bateaux et embarcations de plaisance et de sport" "4941","Bateaux à voiles (autres que gonflables), même avec moteur auxiliaire" "49410","Bateaux à voiles (autres que gonflables), même avec moteur auxiliaire" "4949","Autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës" "49490","Autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës" "495","Véhicules et matériel roulant pour voies ferrées ou similaires et leurs parties" "4951","Locomotives, locotracteurs et tendeurs" "49511","Locomotives et locotracteurs à source extérieure d'électricité" "49512","Locomotives diesel-électriques" "49519","Autres locomotives et locotracteurs; tendeurs" "4952","Automotrices et autorails (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires)" "49520","Automotrices et autorails (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires)" "4953","Autre matériel ferroviaire roulant; matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques de régulation du trafic" "49531","Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés" "49532","Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien ou le service)" "49533","Wagons pour le transport sur rails de marchandises" "4954","Parties de locomotives ou de matériel roulant pour voies ferrées ou similaires; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties" "49540","Parties de locomotives ou de matériel roulant pour voies ferrées ou similaires; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties" "496","Véhicules aériens et spatiaux et leurs parties" "4961","Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur" "49611","Planeurs et ailes delta" "49612","Ballons et dirigeables; autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur" "4962","Avions et hélicoptères" "49621","Hélicoptères" "49622","Avions et autres véhicules aériens à moteur, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kilos" "49623","Avions et autres véhicules aériens à moteur d'un poids à vide excédant 2 000 kilos" "4963","Véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs" "49630","Véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs" "4964","Parties de véhicules aériens et spatiaux" "49640","Parties de véhicules aériens et spatiaux" "499","Autre matériel de transport et leurs parties" "4991","Motocycles et side-cars" "49911","Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3" "49912","Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3" "49913","Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire autre qu'à piston alternatif; side-cars" "4992","Bicyclettes et véhicules pour invalides" "49921","Bicyclettes et autres cycles sans moteur" "49922","Véhicules pour invalides" "4993","Véhicules n.c.a., non automobiles" "49930","Véhicules n.c.a., non automobiles" "4994","Parties des véhicules rangés dans les classes 4991 et 4992" "49941","Parties et accessoires de motocycles et side-cars" "49942","Parties et accessoires de bicyclettes et autres cycles sans moteur et de véhicules pour invalides" "5","Travaux de construction" "54","Travaux de construction" "541","Travaux de construction de bâtiments" "5411","Travaux de construction de bâtiments résidentiels" "54111","Travaux de construction de maisons à un ou deux logements" "54112","Travaux de construction d’immeubles collectifs" "5412","Travaux de construction de bâtiments non résidentiel" "54121","Travaux de construction de bâtiments industriels" "54122","Travaux de construction de bâtiments commerciaux" "54129","Travaux de construction de bâtiments divers" "542","Travaux de construction d’ouvrages de génie civil" "5421","Travaux de construction de chaussées (à l’exclusion des autoroutes sur piliers), de rues, de routes, de voies ferrées et de pistes d’aviation" "54210","Travaux de construction de chaussées (à l’exclusion des autoroutes sur piliers), de rues, de routes, de voies ferrées et de pistes d’aviation" "5422","Travaux de construction de ponts, d’autoroutes sur piliers, de tunnels et de métros" "54220","Travaux de construction de ponts, d’autoroutes sur piliers, de tunnels et de métros" "5423","Travaux de construction de ports, de canaux, de barrages, de chenaux d’irrigation et d’autres ouvrages hydrauliques" "54230","Travaux de construction de ports, de canaux, de chenaux d’irrigation et d’autres ouvrages hydrauliques" "5424","Travaux de construction de conduites et de réseaux câblés (télécommunications et électricité) sur grandes distances" "54241","Travaux de construction de conduites sur grandes distances" "54242","Travaux de construction de réseaux câblés (télécommunications et électricité) sur grandes distances" "5425","Travaux de construction de réseaux locaux de conduites et de câbles et d’ouvrages similaires" "54251","Travaux de construction de réseaux locaux de conduites" "54252","Travaux de construction de réseaux locaux de câbles et d’ouvrages similaires" "5426","Travaux de construction de mines et d’usines" "54260","Travaux de construction de mines et d’usines" "5427","Travaux de construction d’installations sportives et récréatives en plein air" "54270","Travaux de construction d’installations sportives et récréatives en plein air" "5429","Travaux de construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a." "54290","Travaux de construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a." "543","Travaux de préparation des sites" "5431","Travaux de démolition" "54310","Travaux de démolition" "5432","Travaux de préparation des terres et des sites" "54320","Travaux de préparation des terres et des sites" "5433","Travaux de fouilles et de terrassement" "54330","Travaux de fouilles et de terrassement" "5434","Travaux de forage de puits d’eau et d’installation de systèmes septiques" "54341","Travaux de forage de puits d’eau" "54342","Travaux d’installation de systèmes septiques" "544","Travaux de montage d’ouvrages préfabriqués" "5440","Travaux de montage d’ouvrages préfabriqués" "54400","Travaux de montage d’ouvrages préfabriqués" "545","Travaux spécialisés de construction" "5451","Travaux de battage de pieux et de fondations spéciales" "54511","Travaux de battage de pieux" "54512","Travaux de fondations spéciales" "5452","Travaux de charpente porteuse" "54521","Travaux de charpente porteuse" "54522","Travaux de charpente de toitures" "5453","Travaux de couverture et d’étanchéification" "54530","Travaux de couverture et d’étanchéification" "5454","Travaux de mise en oeuvre du béton" "54540","Travaux de mise en œuvre du béton" "5455","Travaux de montage d’ossatures métalliques" "54550","Travaux de montage d’ossatures métalliques" "5456","Travaux de maçonnerie" "54560","Travaux de maçonnerie" "5457","Travaux d’échafaudage" "54570","Travaux d’échafaudage" "5459","Travaux spécialisés de construction" "54590","Travaux spécialisés de construction" "546","Travaux d’installation" "5461","Travaux d’installations électriques" "54611","Travaux d’installations électriques de base" "54612","Travaux d’installation de systèmes d’alarme en cas d’incendie" "54613","Travaux d’installation de systèmes d’alarme contre le vol" "54614","Travaux d’installation d’antennes d’immeubles" "54619","Autres travaux d’installations électriques" "5462","Travaux d’installation de distribution d’eau et de systèmes de drainage" "54621","Travaux d’installation de distribution d’eau" "54622","Travaux d’installation de systèmes de drainage" "5463","Travaux d’installation de chauffage, de ventilation et de climatisation" "54631","Travaux d’installation de chauffage central" "54632","Travaux d’installation de systèmes de ventilation et de climatisation" "5464","Travaux d’installation de distribution de gaz" "54640","Travaux d’installation de distribution de gaz" "5465","Travaux d’isolation" "54650","Travaux d’isolation" "5469","Autres travaux d’installation" "54691","Travaux d’installation d’ascenseurs et escaliers mécaniques" "54699","Travaux d’installation divers n.c.a." "547","Travaux d’achèvement et de finition de bâtiments" "5471","Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment" "54710","Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment" "5472","Travaux de plâtrerie" "54720","Travaux de plâtrerie" "5473","Travaux de peinture" "54730","Travaux de peinture" "5474","Travaux de carrelage au sol ou aux murs" "54740","Travaux de carrelage au sol ou aux murs" "5475","Autres travaux de revêtement des sols et des murs" "54750","Autres travaux de revêtement des sols et des murs" "5476","Travaux de menuiserie (tous matériaux)" "54760","Travaux de menuiserie (tous matériaux)" "5477","Travaux d’installation de grilles et clôtures" "54770","Travaux d’installation de grilles et clôtures" "5479","Autres travaux d’achèvement et de finition des bâtiments" "54790","Autres travaux d’achèvement et de finition des bâtiments" "548","Services de location de matériel de construction, de démolition ou de génie civil, avec opérateur" "5480","Services de location de matériel de construction, de démolition ou de génie civil, avec opérateur" "54800","Services de location de matériel de construction, de démolition ou de génie civil, avec opérateur" "6","Services commerciaux; services d’hébergement; services de restauration; services de transports; et services de distribution d’électricité, de gaz et d’eau" "61","Ventes en gros" "611","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros" "6111","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce de gros, de matières premières agricoles et d’animaux vivants" "61111","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce de gros, de céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "61112","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de fleurs et de plantes" "61113","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, du tabac brut" "61114","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, des animaux vivants, y compris les animaux domestiques" "61115","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, des peaux brutes et cuirs" "61119","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, des matières premières agricoles n.c.a." "6112","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, des produits alimentaires, boissons et tabacs" "61121","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, des fruits et légumes" "61122","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, des produits laitiers, œufs, huiles et graisses comestibles" "61123","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de viande, volaille et gibier" "61124","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de poissons et autres produits de la mer" "61125","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de sucreries et produits de la boulangerie" "61126","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de boissons " "61127","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de café, thé, cacao et épices" "61128","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de tabac manufacturé" "61129","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de produits alimentaires n.c.a." "6113","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de textiles, vêtements et chaussures" "61131","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de fils et tissus" "61132","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers de matières textiles" "61133","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "61134","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de chaussures" "6114","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’articles et appareils d’équipements domestiques" "61141","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de mobilier domestique" "61142","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "61143","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’articles et appareils d’éclairage" "61144","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’appareils ménagers" "61145","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "61146","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’ouvrages de vannerie, de liège, de tonnellerie et autres ouvrages en bois" "61149","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6115","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de biens de consommation divers" "61151","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de livres, de revues, journaux et articles de papeterie" "61152","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de matériel photographique et optique et matériel de précision" "61153","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de jeux et jouets" "61154","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’horlogerie et bijouterie" "61155","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’articles de sports (y compris les bicyclettes)" "61156","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’articles en cuirs et accessoires de voyage" "61159","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de biens de consommation divers n.c.a." "6116","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de matériaux de construction et quincaillerie" "61161","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de matériaux de construction et verre plat" "61162","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "61163","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de papiers peints et revêtements de sols" "61164","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de peintures, vernis et laques" "61165","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de quincaillerie et outils à main" "6117","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de produits chimiques et produits pharmaceutiques" "61171","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de produits chimiques industriels de base et résines synthétiques" "61172","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’engrais et de produits agrochimiques" "61173","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de produits pharmaceutiques et médicaux" "61174","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’instruments et de matériel médico-chirurgical et d’appareils d’orthopédie" "61175","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "61176","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de produits de nettoyage" "6118","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de machines, d’équipement et de fournitures" "61181","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de véhicules à moteur, motocycles, motoneiges, et pièces accessoires connexes" "61182","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "61183","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "61184","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’ordinateurs et de logiciels non personnalisés" "61185","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de machines et matériel agricoles, de jardinage, y compris les tracteurs" "61186","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "61187","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’autres machines et matériel à usage spécialisé et de fournitures connexes" "61189","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’autres machines et matériel n.c.a." "6119","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’autres produits" "61191","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits dérivés" "61192","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de minerais métalliques et métaux sous forme primaire" "61193","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de bois en grumes" "61194","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de papier et carton" "61195","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de déchets et débris et de matériaux de récupération" "61196","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de fibres textiles" "61197","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’électricité" "61198","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, d’eau" "61199","Ventes en gros, à l’exclusion des services des intermédiaires du commerce en gros, de minéraux non métalliques et d’autres produits n.c.a." "612","Services des intermédiaires du commerce en gros" "6121","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, de matières premières agricoles et animaux vivants" "61211","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "61212","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, fleurs et plantes" "61213","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, tabac brut" "61214","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, animaux vivants, y compris animaux domestiques" "61215","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, peaux brutes et cuirs" "61219","Matières premières agricoles n.c.a." "6122","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits alimentaires, boissons et tabac" "61221","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, fruits et légumes" "61222","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits laitiers, œufs; huile et graisses comestibles" "61223","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, viande, volaille et gibier" "61224","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, poissons et autres produits de la mer" "61225","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, sucreries et produits de la boulangerie" "61226","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, boissons" "61227","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, café, thé, cacao et épices" "61228","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, tabac manufacturé" "61229","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits alimentaires n.c.a." "6123","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, textiles, vêtements et chaussures" "61231","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, fils et tissus" "61232","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers en matières textiles" "61233","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "61234","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, chaussures" "6124","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles et appareils d’équipement domestique" "61241","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, mobilier domestique" "61242","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "61243","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles et appareils d’éclairage" "61244","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, appareils ménagers" "61245","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "61246","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, ouvrages de vannerie, en liège, de tonnellerie et autres ouvrages, en bois" "61249","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6125","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, biens de consommation divers" "61251","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, livres, revues, journaux et articles de papeterie" "61252","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, matériel photographique et optique et matériel de précision" "61253","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, jeux et jouets" "61254","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, horlogerie et bijouterie" "61255","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles de sport (y compris les bicyclettes)" "61256","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles en cuir et accessoires de voyage" "61259","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, biens de consommation divers n.c.a." "6126","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, matériaux de construction et quincaillerie" "61261","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, matériaux de construction et verre plat" "61262","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "61263","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, papiers peints et revêtements de sols" "61264","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, peintures, vernis et laques" "61265","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, quincaillerie et outils à main" "6127","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits chimiques et produits pharmaceutiques" "61271","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits chimiques industriels de base et résines synthétiques" "61272","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, engrais et produits agrochimiques" "61273","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits pharmaceutiques et médicaux" "61274","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, instruments et matériel médico-chirurgical et appareils d’orthopédie" "61275","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, articles de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "61276","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, produits de nettoyage" "6128","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, machines, équipement et fournitures" "61281","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, véhicules à moteur, motocycles, motoneiges et pièces et accessoires connexes" "61282","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "61283","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "61284","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, ordinateurs et logiciels non personnalisés" "61285","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, machines et matériel agricoles, tondeuses et matériel de jardinage, y compris les tracteurs" "61286","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "61287","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, autres machines et matériel à usage spécialisé et fournitures connexes" "61289","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, autres machines et matériel n.c.a." "6129","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, autres produits" "61291","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, combustibles solides, liquides et gazeux et produits dérivés" "61292","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, minerais métalliques et métaux sous forme primaire" "61293","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, bois en grumes" "61294","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, papier et carton" "61295","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, déchets et débris des matériaux de récupération" "61296","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, fibres textiles" "61297","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, électricité" "61298","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, eau" "61299","Vente en gros, par des intermédiaires du commerce de gros, minéraux non métalliques et autres produits n.c.a." "62","Ventes au détail" "621","Ventes au détail en magasins non spécialisés" "6211","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de matières premières agricoles et animaux vivants" "62111","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "62112","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de fleurs et plantes" "62114","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’animaux vivants, y compris animaux domestiques" "62115","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de peaux brutes et cuirs" "62119","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de matières premières agricoles n.c.a." "6212","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de produits alimentaires, boissons et tabac" "62121","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de fruits et légumes" "62122","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de produits laitiers, œufs; huile et graisses comestibles" "62123","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de viande, volaille et gibier" "62124","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de poissons et autres produits de la mer" "62125","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de sucreries et produits de la boulangerie" "62126","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de boissons" "62127","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de café, thé, cacao et épices" "62128","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de tabac manufacturé" "62129","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de produits alimentaires n.c.a." "6213","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de textiles, vêtements et chaussures" "62131","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de fils et tissus" "62132","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers en matières textiles" "62133","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "62134","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de chaussures" "6214","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’articles et appareils d’équipement domestique" "62141","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de mobilier domestique" "62142","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "62143","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’articles et appareils d’éclairage" "62144","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’appareils ménagers" "62145","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "62146","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’ouvrages de vannerie, en liège, de tonnellerie et autres ouvrages, en bois" "62149","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6215","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de biens de consommation divers" "62151","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de livres, revues, journaux et articles de papeterie" "62152","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de matériel photographique et optique et matériel de précision" "62153","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de jeux et jouets" "62154","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’horlogerie et bijouterie" "62155","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d articles de sport (y compris les bicyclettes)" "62156","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’articles en cuir et accessoires de voyage" "62159","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de biens de consommation divers n.c.a." "6216","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de matériaux de construction et quincaillerie" "62161","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de matériaux de construction et verre plat" "62162","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "62163","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de papiers peints et revêtements de sols" "62164","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de peintures, vernis et laques" "62165","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de quincaillerie et outils à main" "6217","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de produits chimiques et produits pharmaceutiques" "62172","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’engrais et produits agrochimiques" "62173","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de produits pharmaceutiques et médicaux" "62174","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’instruments et matériel médico-chirurgical et appareils d’orthopédie" "62175","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’articles de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "62176","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de produits de nettoyage" "6218","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de machines, équipement et fournitures" "62181","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de véhicules à moteur, motocycles, motoneiges et pièces et accessoires connexes" "62182","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "62183","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "62184","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’ordinateurs et logiciels non personnalisés" "62185","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de machines et matériel agricoles, tondeuses et matériel de jardinage, y compris les tracteurs" "62186","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "62187","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’autres machines et matériel à usage spécialisé et fournitures connexes" "62189","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’autres machines et matériel n.c.a." "6219","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’autres produits" "62191","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de combustibles solides, liquides et gazeux et produits dérivés" "62194","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de papier et carton" "62199","Services de vente au détail en magasins non spécialisés de minéraux non métalliques et autres produits n.c.a." "622","Ventes au détail en magasins spécialisés" "6221","Services de ventes au détail en magasins spécialisés de matières premières agricole et animaux vivants" "62211","Services de vente au détail en magasins spécialisés de céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "62212","Services de vente au détail en magasins spécialisés de fleurs et plantes" "62214","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’animaux vivants, y compris animaux domestiques" "62215","Services de vente au détail en magasins spécialisés de peaux brutes et cuirs" "62219","Services de vente au détail en magasins spécialisés de matières premières agricoles n.c.a." "6222","Services de vente au détail en magasins spécialisés de produits alimentaires, boissons et tabac" "62221","Services de vente au détail en magasins spécialisés de fruits et légumes" "62222","Services de vente au détail en magasins spécialisés de produits laitiers, œufs; huile et graisses comestibles" "62223","Services de vente au détail en magasins spécialisés de viande, volaille et gibier" "62224","Services de vente au détail en magasins spécialisés de poissons et autres produits de la mer" "62225","Services de vente au détail en magasins spécialisés de sucreries et produits de la boulangerie" "62226","Services de vente au détail en magasins spécialisés de boissons" "62227","Services de vente au détail en magasins spécialisés de café, thé, cacao et épices" "62228","Services de vente au détail en magasins spécialisés de tabac manufacturé" "62229","Services de vente au détail en magasins spécialisés de produits alimentaires n.c.a." "6223","Services de vente au détail en magasins spécialisés de textiles, vêtements et chaussures" "62231","Services de vente au détail en magasins spécialisés de fils et tissus" "62232","Services de vente au détail en magasins spécialisés de linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers en matières textiles" "62233","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "62234","Services de vente au détail en magasins spécialisés de chaussures" "6224","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’articles et appareils d’équipement domestique" "62241","Services de vente au détail en magasins spécialisés de mobilier domestique" "62242","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "62243","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’articles et appareils d’éclairage" "62244","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’appareils ménagers" "62245","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "62246","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’ouvrages de vannerie, en liège, de tonnellerie et autres ouvrages, en bois" "62249","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6225","Services de vente au détail en magasins spécialisés de biens de consommation divers" "62251","Services de vente au détail en magasins spécialisés de livres, revues, journaux et articles de papeterie" "62252","Services de vente au détail en magasins spécialisés de matériel photographique et optique et matériel de précision" "62253","Services de vente au détail en magasins spécialisés de jeux et jouets" "62254","Services de vente au détail en magasins non spécialisés d’horlogerie et bijouterie" "62255","Services de vente au détail en magasins spécialisés d articles de sport (y compris les bicyclettes)" "62256","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’articles en cuir et accessoires de voyage" "62259","Services de vente au détail en magasins spécialisés de biens de consommation divers n.c.a." "6226","Services de vente au détail en magasins spécialisés de matériaux de construction et quincaillerie" "62261","Services de vente au détail en magasins spécialisés de matériaux de construction et verre plat" "62262","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "62263","Services de vente au détail en magasins spécialisés de papiers peints et revêtements de sols" "62264","Services de vente au détail en magasins spécialisés de peintures, vernis et laques" "62265","Services de vente au détail en magasins spécialisés de quincaillerie et outils à main" "6227","Services de vente au détail en magasins spécialisés de produits chimiques et produits pharmaceutiques" "62272","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’engrais et produits agrochimiques" "62273","Services de vente au détail en magasins spécialisés de produits pharmaceutiques et médicaux" "62274","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’instruments et matériel médico-chirurgical et appareils d’orthopédie" "62275","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’articles de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "62276","Services de vente au détail en magasins spécialisés de produits de nettoyage" "6228","Services de vente au détail en magasins spécialisés de machines, équipement et fournitures" "62281","Services de vente au détail en magasins spécialisés de véhicules à moteur, motocycles, motoneiges et pièces et accessoires connexes" "62282","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "62283","Services de vente au détail en magasins spécialisés de machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "62284","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’ordinateurs et logiciels non personnalisés" "62285","Services de vente au détail en magasins spécialisés de machines et matériel agricoles, tondeuses et matériel de jardinage, y compris les tracteurs" "62286","Services de vente au détail en magasins spécialisés de machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "62287","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’autres machines et matériel à usage spécialisé et fournitures connexes" "62289","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’autres machines et matériel n.c.a." "6229","Services de vente au détail en magasins spécialisés d’autres produits" "62291","Services de vente au détail en magasins spécialisés de combustibles solides, liquides et gazeux et produits dérivés" "62294","Services de vente au détail en magasins spécialisés de papier et carton" "62299","Services de vente au détail en magasins spécialisés de minéraux non métalliques et autres produits n.c.a." "623","Ventes au détail par correspondance" "6231","Vente au détail par correspondance de matières premières agricoles et animaux vivants" "62311","Vente au détail par correspondance de céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "62312","Vente au détail par correspondance de fleurs et plantes" "62314","Vente au détail par correspondance d’animaux vivants, y compris animaux domestiques" "62315","Vente au détail par correspondance de peaux brutes et cuirs" "62319","Vente au détail par correspondance de matières premières agricoles n.c.a." "6232","Vente au détail par correspondance de produits alimentaires, boissons et tabac" "62321","Vente au détail par correspondance de fruits et légumes" "62322","Vente au détail par correspondance de produits laitiers, œufs; huile et graisses comestibles" "62323","Vente au détail par correspondance de viande, volaille et gibier" "62324","Vente au détail par correspondance de poissons et autres produits de la mer" "62325","Vente au détail par correspondance de sucreries et produits de la boulangerie" "62326","Vente au détail par correspondance de boissons" "62327","Vente au détail par correspondance de café, thé, cacao et épices" "62328","Vente au détail par correspondance de tabac manufacturé" "62329","Vente au détail par correspondance de produits alimentaires n.c.a." "6233","Vente au détail par correspondance de textiles, vêtements et chaussures" "62331","Vente au détail par correspondance de fils et tissus" "62332","Vente au détail par correspondance de linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers en matières textiles" "62333","Vente au détail par correspondance d’articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "62334","Vente au détail par correspondance de chaussures" "6234","Vente au détail par correspondance d’articles et appareils d’équipement domestique" "62341","Vente au détail par correspondance de mobilier domestique" "62342","Vente au détail par correspondance d’appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "62343","Vente au détail par correspondance d’articles et appareils d’éclairage" "62344","Vente au détail par correspondance d’appareils ménagers" "62345","Vente au détail par correspondance d’ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "62346","Vente au détail par correspondance d’ouvrages de vannerie, en liège, de tonnellerie et autres ouvrages en bois" "62349","Vente au détail par correspondance d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6235","Vente au détail par correspondance de biens de consommation divers" "62351","Vente au détail par correspondance de livres, revues, journaux et articles de papeterie" "62352","Vente au détail par correspondance de matériel photographique et optique et matériel de précision" "62353","Vente au détail par correspondance de jeux et jouets" "62354","Vente au détail par correspondance d’horlogerie et bijouterie" "62355","Vente au détail par correspondance d’articles de sport (y compris les bicyclettes)" "62356","Vente au détail par correspondance d’articles en cuir et accessoires de voyage" "62359","Vente au détail par correspondance de biens de consommation divers n.c.a." "6236","Vente au détail par correspondance de matériaux de construction et quincaillerie" "62361","Vente au détail par correspondance de matériaux de construction et verre plat" "62362","Vente au détail par correspondance d’éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "62363","Vente au détail par correspondance de papiers peints et revêtements de sols" "62364","Vente au détail par correspondance de peintures, vernis et laques" "62365","Vente au détail par correspondance de quincaillerie et outils à main" "6237","Vente au détail par correspondance de produits chimiques et produits pharmaceutiques" "62372","Vente au détail par correspondance d’engrais et produits agrochimiques" "62373","Vente au détail par correspondance de produits pharmaceutiques et médicaux" "62374","Vente au détail par correspondance d’instruments et matériel médico-chirurgical et appareils d’orthopédie" "62375","Vente au détail par correspondance d’articles de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "62376","Vente au détail par correspondance de produits de nettoyage" "6238","Vente au détail par correspondance de machines, équipement et fournitures" "62381","Vente au détail par correspondance de véhicules à moteur, motocycles, motoneiges et pièces et accessoires connexes" "62382","Vente au détail par correspondance d’autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "62383","Vente au détail par correspondance de machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "62384","Vente au détail par correspondance d’ordinateurs et logiciels non personnalisés" "62385","Vente au détail par correspondance de machines et matériel agricoles, tondeuses et matériel de jardinage, y compris les tracteurs" "62386","Vente au détail par correspondance de machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "62387","Vente au détail par correspondance d’autres machines et matériel à usage spécialisé et fournitures connexes" "62389","Vente au détail par correspondance d’autres machines et matériel n.c.a." "6239","Vente au détail par correspondance d’autres produits" "62391","Vente au détail par correspondance de combustibles solides, liquides et gazeux et produits dérivés" "62394","Vente au détail par correspondance de papier et carton" "62399","Vente au détail par correspondance de minéraux non métalliques et autres produits n.c.a." "624","Autres ventes au détail hors magasin" "6241","Autres ventes au détail hors magasin de matières premières agricoles et animaux vivants" "62411","Autres ventes au détail hors magasin de céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "62412","Autres ventes au détail hors magasin de fleurs et plantes" "62414","Autres ventes au détail hors magasin d’animaux vivants, y compris animaux domestiques" "62415","Autres ventes au détail hors magasin de peaux brutes et cuirs" "62419","Autres ventes au détail hors magasin de matières premières agricoles n.c.a." "6242","Autres ventes au détail hors magasin de produits alimentaires, boissons et tabac" "62421","Autres ventes au détail hors magasin de fruits et légumes" "62422","Autres ventes au détail hors magasin de produits laitiers, œufs; huile et graisses comestibles" "62423","Autres ventes au détail hors magasin de viande, volaille et gibier" "62424","Autres ventes au détail hors magasin de poissons et autres produits de la mer" "62425","Autres ventes au détail hors magasin de sucreries et produits de la boulangerie" "62426","Autres ventes au détail hors magasin de boissons" "62427","Autres ventes au détail hors magasin de café, thé, cacao et épices" "62428","Autres ventes au détail hors magasin de tabac manufacturé" "62429","Autres ventes au détail hors magasin de produits alimentaires n.c.a." "6243","Autres ventes au détail hors magasin de textiles, vêtements et chaussures" "62431","Autres ventes au détail hors magasin de fils et tissus" "62432","Autres ventes au détail hors magasin de linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers en matières textiles" "62433","Autres ventes au détail hors magasin d’articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "62434","Autres ventes au détail hors magasin de chaussures" "6244","Autres ventes au détail hors magasin d’articles et appareils d’équipement domestique" "62441","Autres ventes au détail hors magasin de mobilier domestique" "62442","Autres ventes au détail hors magasin d’appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "62443","Autres ventes au détail hors magasin d’articles et appareils d’éclairage" "62444","Autres ventes au détail hors magasin d’appareils ménagers" "62445","Autres ventes au détail hors magasin d’ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "62446","Autres ventes au détail hors magasin d’ouvrages de vannerie, en liège, de tonnellerie et autres ouvrages en bois" "62449","Autres ventes au détail hors magasin d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6245","Autres ventes au détail hors magasin de biens de consommation divers" "62451","Autres ventes au détail hors magasin de livres, revues, journaux et articles de papeterie" "62452","Autres ventes au détail hors magasin de matériel photographique et optique et matériel de précision" "62453","Autres ventes au détail hors magasin de jeux et jouets" "62454","Autres ventes au détail hors magasin d’horlogerie et bijouterie" "62455","Autres ventes au détail hors magasin d’articles de sport (y compris les bicyclettes)" "62456","Autres ventes au détail hors magasin d’articles en cuir et accessoires de voyage" "62459","Autres ventes au détail hors magasin de biens de consommation divers n.c.a." "6246","Autres ventes au détail hors magasin de matériaux de construction et quincaillerie" "62461","Autres ventes au détail hors magasin de matériaux de construction et verre plat" "62462","Autres ventes au détail hors magasin d’éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "62463","Autres ventes au détail hors magasin de papiers peints et revêtements de sols" "62464","Autres ventes au détail hors magasin de peintures, vernis et laques" "62465","Autres ventes au détail hors magasin de quincaillerie et outils à main" "6247","Autres ventes au détail hors magasin de produits chimiques et produits pharmaceutiques" "62472","Autres ventes au détail hors magasin d’engrais et produits agrochimiques" "62473","Autres ventes au détail hors magasin de produits pharmaceutiques et médicaux" "62474","Autres ventes au détail hors magasin d’instruments et matériel médico-chirurgical et appareils d’orthopédie" "62475","Autres ventes au détail hors magasin d’articles de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "62476","Autres ventes au détail hors magasin de produits de nettoyage" "6248","Autres ventes au détail hors magasin de machines, équipement et fournitures" "62481","Autres ventes au détail hors magasin de véhicules à moteur, motocycles, motoneiges et pièces et accessoires connexes" "62482","Autres ventes au détail hors magasin d’autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "62483","Autres ventes au détail hors magasin de machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "62484","Autres ventes au détail hors magasin d’ordinateurs et logiciels non personnalisés" "62485","Autres ventes au détail hors magasin de machines et matériel agricoles, tondeuses et matériel de jardinage, y compris les tracteurs" "62486","Autres ventes au détail hors magasin de machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "62487","Autres ventes au détail hors magasin d’autres machines et matériel à usage spécialisé et fournitures connexes" "62489","Autres ventes au détail hors magasin d’autres machines et matériel n.c.a." "6249","Autres ventes au détail hors magasin d’autres produits" "62491","Autres ventes au détail hors magasin de combustibles solides, liquides et gazeux et produits dérivés" "62494","Autres ventes au détail hors magasin de papier et carton" "62497","Autres ventes au détail hors magasin d’électricité" "62498","Autres ventes au détail hors magasin d’eau" "62499","Autres ventes au détail hors magasin de minéraux non métalliques et autres produits n.c.a.." "625","Services des intermédiaires du commerce de détail" "6251","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de matières premières agricoles et animaux vivants" "62511","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de céréales, graines et fruits oléagineux, semences et aliments du bétail" "62512","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de fleurs et plantes" "62514","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’animaux vivants, y compris animaux domestiques" "62515","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de peaux brutes et cuirs" "62519","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de matières premières agricoles n.c.a." "6252","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de produits alimentaires, boissons et tabac" "62521","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de fruits et légumes" "62522","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de produits laitiers, œufs; huile et graisses comestibles" "62523","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de volaille et gibier" "62524","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de poissons et autres produits de la mer" "62525","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de sucreries et produits de la boulangerie" "62526","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de boissons" "62527","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de café, thé, cacao et épices" "62528","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de tabac manufacturé" "62529","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de produits alimentaires n.c.a." "6253","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de textiles, vêtements et chaussures" "62531","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de fils et tissus" "62532","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de linge de maison, rideaux, voilages et articles ménagers divers en matières textiles" "62533","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles d’habillement, articles en pelleterie et accessoires du vêtement" "62534","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de chaussures" "6254","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles et appareils d’équipement domestique" "62541","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de mobilier domestique" "62542","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’appareils de radio et de télévision, instruments de musique, disques et bandes enregistrées et partitions musicales" "62543","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles et appareils d’éclairage" "62544","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’appareils ménagers" "62545","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’ustensiles de ménage divers, coutellerie, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie" "62546","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de vannerie, en liège, de tonnellerie et autres ouvrages en bois" "62549","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a." "6255","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de biens de consommation divers" "62551","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de livres, revues, journaux et articles de papeterie" "62552","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de matériel photographique et optique et matériel de précision" "62553","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de jeux et jouets" "62554","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’horlogerie et bijouterie" "62555","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles de sport (y compris les bicyclettes)" "62556","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles en cuir et accessoires de voyage" "62559","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de biens de consommation divers n.c.a." "6256","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de matériaux de construction et quincaillerie" "62561","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de matériaux de construction et verre plat" "62562","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’éléments et accessoires de construction et appareils sanitaires en céramique" "62563","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de papiers peints et revêtements de sols" "62564","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de peintures, vernis et laques" "62565","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de quincaillerie et outils à main" "6257","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de produits chimiques et produits pharmaceutiques" "62572","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’engrais et produits agrochimiques" "62573","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de produits pharmaceutiques et médicaux" "62574","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’instruments et matériel médico-chirurgical et appareils d’orthopédie" "62575","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’articles de parfumerie, préparations cosmétiques et savons de toilette" "62576","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de produits de nettoyage" "6258","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de machines, équipement et fournitures" "62581","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de véhicules à moteur, motocycles, motoneiges et pièces et accessoires connexes" "62582","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’autres matériels de transport, à l’exclusion des bicyclettes" "62583","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de machines et matériel de bureau, y compris le mobilier de bureau" "62584","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’ordinateurs et logiciels non personnalisés" "62585","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de machines et matériel agricoles, tondeuses et matériel de jardinage, y compris les tracteurs" "62586","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de machines et matériel pour l’exploitation minière, la construction et le génie civil" "62587","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’autres machines et matériel à usage spécialisé et fournitures connexes" "62589","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’autres machines et matériel n.c.a." "6259","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’autres produits" "62591","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux et produits dérivés" "62594","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de papier et carton" "62597","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’électricité" "62598","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail d’eau" "62599","Vente au détail par des intermédiaires du commerce de détail de minéraux non métalliques et autres produits n.c.a.." "63","Services d’hébergement, services de restauration" "631","Services d’hébergement" "6311","Services d’hébergement en hôtels et motels" "63110","Services d’hébergement en hôtels et motels" "6319","Autres services d’hébergement" "63191","Services d’hébergement en centres de villégiature" "63192","Services de location de logements meublés" "63193","Services d'hébergement en auberges de jeunesse" "63194","Services d'hébergement en camps de vacances pour jeunes" "63195","Services d'hébergement en terrains de camping et de caravanage" "63199","Autres services d'hébergement n.c.a." "632","Service de restauration" "6321","Services de repas dans les restaurants traditionnels" "63210","Services de repas dans les restaurants traditionnels (à la table)" "6322","Services de repas en libre-service" "63220","Services de repas en libre-service" "6323","Services de traiteurs" "63230","Services de traiteurs" "6329","Autres services de restauration" "63290","Autres services de restauration" "633","Services de consommation de boissons" "6330","Services de consommation de boissons" "63300","Services de consommation de boissons" "64","Services de transports terrestres" "641","Services de transport terrestres multimodals" "6410","Services de transport terrestres multimodals" "64100","Services de transports terrestres multimodals" "642","Services de transports ferroviaires" "6421","Services de transports ferroviaires de voyageurs" "64211","Services de transports ferroviaires interurbains de voyageurs" "64212","Services de transports ferroviaires urbains et suburbains de voyageurs" "6422","Services de transports ferroviaires de marchandises" "64221","Services de transports ferroviaires de marchandises par wagons frigorifiques" "64222","Services de transports ferroviaires de marchandises par wagons-citernes" "64223","Services de transports ferroviaires de marchandises conteneurisés" "64224","Services de transports ferroviaires de courrier par wagons postaux" "64229","Autres services de transports ferroviaires de marchandises" "6423","Services ferroviaires de poussage et de remorquage" "64230","Services ferroviaires de poussage et de remorquage" "643","Services de transports routiers" "6431","Services réguliers de transports routiers de voyageurs" "64311","Services de transports urbains et suburbains réguliers de voyageurs par route" "64312","Services de transports urbains et suburbains spéciaux de voyageurs par route" "64313","Services de transports interurbains réguliers de voyageurs par toute" "64314","Services de transports interurbains spéciaux de voyageurs par route" "64319","Autres services de transports routiers réguliers de voyageurs n.c.a." "6432","Services de transports routiers non réguliers de voyageurs" "64321","Services de taxis" "64322","Services de location de voitures particulières avec chauffeur (grandes et petites remises)" "64323","Services de location d’autocars avec chauffeur" "64324","Services de transport de personnes par véhicules à traction humaine ou animale" "64329","Autres services de transports routiers non réguliers de voyageurs" "6433","Services de transports routiers de marchandises" "64331","Services de transports routiers de marchandises par véhicules frigorifiques" "64332","Services de transports routiers de marchandises par camions-citernes" "64333","Services de transports routiers de marchandises conteneurisées" "64334","Services de transports routiers de marchandise par véhicules à traction humaine ou animale" "64335","Services de déménagement" "64336","Services de transports routiers de courrier" "64339","Autres services de transports routiers de marchandises" "6434","Services de livraison divers" "64340","Services de livraison divers" "6435","Services de location de véhicules commerciaux avec chauffeur" "64350","Services de location de véhicules commerciaux avec chauffeur" "644","Services de transports par conduites" "6441","Services de transports par conduites de pétrole et de gaz naturel" "64410","Services de transports par conduites de pétrole et de gaz naturel" "6449","Services de transports par conduites d’autres marchandises" "64490","Services de transports par conduites d’autres marchandises" "65","Services de transports par eau" "651","Services de cabotage et services de transport maritime" "6511","Services de cabotage et services de transport maritime de voyageurs" "65111","Services de transport de voyageurs par transbordeurs maritimes ou côtiers" "65119","Autres services de transports maritimes ou côtiers de voyageurs" "6512","Services de cabotage et services de transport maritime de marchandises" "65121","Services de transports maritimes ou côtiers de marchandises par navires frigorifiques" "65122","Services de transports maritimes ou côtiers de marchandises par navires-citernes" "65123","Services de transports maritimes ou côtiers de marchandises conteneurisées" "65129","Autres services de transports maritimes ou côtiers de marchandises" "6513","Services de location de navires de transports maritimes ou côtiers, avec équipage" "65130","Services de location de navires de transport maritime ou côtier, avec équipage" "6514","Services de remorquage et de poussage maritime ou côtier" "65140","Services de remorquage et de poussage maritime ou côtier" "652","Services de transport par les voies navigables intérieures" "6521","Services de transport par les voies navigables intérieures" "65211","Services de transport de voyageurs par transbordeurs sur les voies navigables intérieures" "65219","Autres services de transport de voyageurs sur les voies navigables intérieures" "6522","Services de transport de marchandises sur les voies navigables intérieures" "65221","Services de transport de marchandises sur les voies navigables intérieures par navires frigorifiques" "65222","Services de transport de marchandises sur les voies navigables intérieures par bateaux-citernes" "65229","Services de transport de marchandises sur les voies navigables intérieures" "6523","Services de location de bateaux fluviaux avec équipage" "65230","Services de location de bateaux fluviaux avec équipage" "6524","Services de poussage et de remorquage fluvial" "65240","Services de poussage et de remorquage fluvial" "66","Services de transports aériens" "661","Services de transports aériens de voyageurs" "6611","Services de transports aériens réguliers de voyageurs" "66110","Services de transports aériens réguliers de voyageurs" "6612","Services de transports aériens non réguliers de voyageurs" "66120","Services de transports aériens non réguliers de voyageurs" "662","Services de transports aériens de marchandises" "6621","Services de transports aériens de courrier" "66210","Services de transports aériens de courrier" "6629","Services de transports aériens d’autres marchandises" "66290","Services de transports aériens d’autres marchandises" "663","Services de transport spatial" "6630","Services de transport spatial" "66300","Services de transport spatial" "664","Services de location d’aéronefs avec équipage" "6640","Services de location d’aéronefs avec équipage" "66400","Services de location d’aéronefs avec équipage" "67","Services connexes aux transports" "671","Services de manutention" "6711","Services de manutention de conteneurs" "67110","Services de manutention de conteneurs" "6719","Autres services de manutention" "67190","Autres services de manutention" "672","Services d’entreposage" "6721","Services d’entreposage frigorifique" "67210","Services d’entreposage frigorifique" "6722","Services d’entreposage en vrac de liquides ou de gaz" "67220","Services d’entreposage en vrac de liquides ou de gaz" "6729","Autres services d’entreposage" "67290","Autres services d’entreposage" "673","Services d’aide à la navigation" "6730","Services d’aide à la navigation" "67300","Services d’aide à la navigation" "674","Services annexes des transports ferroviaires" "6740","Services annexes des transports ferroviaires" "67400","Services annexes des transports ferroviaires" "675","Services annexes des transports routiers" "6751","Services de gares routières" "67510","Services de gares routières" "6752","Services d’exploitation des autoroutes, ponts et tunnels" "67520","Services d’exploitation des autoroutes, ponts et tunnels" "6753","Services d’installations de stationnement temporaire" "67530","Services d’installations de stationnement temporaire" "6759","Autres services annexes des transports routiers" "67590","Autres services annexes des transports routiers" "676","Services annexes des transports par eau" "6761","Services d’exploitation des ports et voies navigables" "67610","Services d’exploitation des ports et voies navigables (à l’exclusion de la manutention des marchandises)" "6762","Services de pilotage et d’accostage" "67620","Services de pilotage et d’accostage" "6763","Services de sauvetage et de renflouement" "67630","Services de sauvetage et de renflouement" "6769","Autres services annexes des transports par eau" "67690","Autres services annexes des transports par eau" "677","Services annexes des transports aériens ou spatiaux" "6771","Services d’exploitation des aéroports (à l’exclusion de la manutention des marchandises" "67710","Services d’exploitation des aéroports (à l’exclusion de la manutention des marchandises)" "6772","Services de contrôle de la navigation aérienne" "67720","Services de contrôle de la navigation aérienne" "6779","Autres services annexes des transports aériens ou spatiaux" "67790","Autres services annexes des transports aériens ou spatiaux" "678","Services d’agences de voyages, d’organisateurs de tourisme et de guides touristiques" "6781","Services d’agences de voyages et d’organisateurs de tourisme" "67811","Services d’agences de voyages" "67812","Services d’organisateurs de tourisme" "67813","Services d’information touristique" "6782","Services de guides touristiques" "67820","Services de guides touristiques" "679","Services logistiques des transports" "6791","Services d’agences de transport de marchandises et autres services d’appui aux transports" "67910","Services d’agences de transport de marchandises et autres services d’appui aux transports" "6799","Autres services annexes des transports n.c.a." "67990","Autres services annexes des transports n.c.a." "68","Services de postes et de courrier" "681","Services de postes et de courrier" "6811","Services postaux" "68111","Services postaux relatifs à la correspondance" "68112","Services postaux relatifs aux colis" "68113","Services de guichet de bureaux de poste" "68119","Autres services postaux" "6812","Services de courrier privé" "68120","Services de courrier privé" "69","Services de distribution d’électricité, de gaz et d’eau" "691","Services de distribution d’électricité et de gaz" "6911","Services de transport et de distribution d’électricité" "69111","Services de transport d’électricité" "69112","Services de distribution d’électricité" "6912","Services de distribution de gaz par canalisations" "69120","Services de distribution d’électricité, de gaz et d’eau" "692","Services de distribution d’eau pour canalisations" "6921","Services de distribution d’eau par canalisations, à l‘exclusion de vapeur et d’eau chaude" "69210","Services de distribution d’eau par canalisations, à l’exception de vapeur et d’eau chaude" "6922","Services de distribution de vapeur et d’eau chaude par canalisations" "69220","Services de distribution de vapeur et d’eau chaude par canalisations" "7","Services financiers et d’assurance et services connexes; services immobiliers; services de location" "71","Services financiers et d’assurance et services annexes" "711","Services d’intermédiation financière, à l’exclusion de services des banques d’affaires, d’assurance et des fonds de pension" "7110","Services d’intermédiation financière, à l’exclusion de services des banques d’affaires, d’assurance et des fonds de pension" "71100","Services d’intermédiation financière, à l’exclusion de services des banques d’affaires, d’assurance et des fonds de pension" "712","Services financiers des banques d’affaires" "7120","Services financiers des banques d’affaires" "71200","Services financiers des banques d’affaires" "713","Services d’assurance et des fonds de pensions (à l’exclusion des services de réassurance et des services de sécurité sociale obligatoire)" "7131","Services d’assurance-vie et des fonds de pensions (à l’exclusion des services de réassurance)" "71311","Services d’assurance-vie et des fonds de pensions individuelles" "71312","Services de fonds de pensions de groupes" "7132","Services d’assurance-accident et d’assurance-maladie" "71320","Services d’assurance-accident et d’assurance-maladie" "7133","Autres services d’assurance dommage (à l’exclusion de services de réassurance)" "71331","Services d’assurance de véhicules à moteur" "71332","Services d’assurance maritime, aérienne et ferroviaire" "71333","Services d’assurance du fret" "71334","Autres services d’assurance de dommages aux biens" "71335","Services d’assurance en responsabilité civile" "71336","Services d’assurance des crédits et sûreté" "71339","Autres services d’assurance-dommage" "714","Services de réassurance" "7141","Services de réassurance sur assurance-vie et pensions" "71410","Services de réassurance sur assurance-vie et pensions" "7142","Services de réassurance sur assurance-accident et assurance-maladie" "71420","Services de réassurance sur assurance-accident et assurance-maladie" "7143","Services de réassurance sur autres assurances-dommage" "71430","Services de réassurance sur autres assurances-dommage" "715","Services auxiliaires de l’intermédiation financière autres que ceux concernant assurances et pensions" "7151","Services opérationnels des banques d’affaires" "71511","Services de fusions et d’acquisitions" "71512","Services de financement d’entreprises et de capital-risque" "71519","Autres services opérationnels des banques d’affaires" "7152","Services de courtage en valeurs mobilières" "71521","Services de courtage de titres" "71522","Services de courtage de produits" "71523","Services de traitement et de règlement des transactions sur titres" "7153","Services de gestion de portefeuilles, de fiducie et de garde" "71531","Services de gestion de portefeuilles" "71532","Services de fiducie" "71533","Services de garde" "7154","Services liés à l’administration des marchés financiers" "71541","Services opérationnels des marchés financiers" "71542","Services de réglementation des marchés financiers" "71549","Autres services d’administration des marchés financiers" "7155","Autres services auxiliaires de l’intermédiation financière" "71551","Services de consultations financières" "71552","Services de change" "71553","Services de traitement et de règlement des mouvements de fonds" "71559","Autres services auxiliaires de l’intermédiation financière n.c.a." "716","Services auxiliaires de l’assurance et des pensions" "7161","Services de courtage et d’agences d’assurance" "71610","Services de courtage et d’agences d’assurance" "7162","Services d’expertise et de règlement de sinistres" "71620","Services d’expertise et de règlement de sinistres" "7163","Services actuariels" "71630","Services actuariels" "7169","Autres services auxiliaires des assurances et des pensions" "71690","Autres services auxiliaires des assurances et des pensions" "72","Services immobiliers" "721","Services immobiliers pour compte propre" "7211","Services de location de biens immobiliers" "72111","Services de location de propriétés résidentielles" "72112","Services de location de propriétés non résidentielles" "7212","Services de promotion d’immeubles et des terrains attenants" "72121","Services de promotion de propriétés résidentielles et des terrains attenants" "72122","Services de promotion immobilière de propriétés non résidentielles et des terrains attenants" "7213","Services de promotion de terrains à bâtir" "72130","Services de promotion de terrains à bâtir" "722","Services immobiliers pour compte de tiers" "7221","Services de gestion de propriétés pour compte de tiers" "72211","Services de gestion de propriétés résidentielles pour compte de tiers" "72212","Services de gestion de propriétés non résidentielles pour compte de tiers" "7222","Services de transactions sur propriétés et terrains attenants pour compte de tiers" "72221","Services de transactions sur propriétés résidentielles et terrains attenants pour compte de tiers" "72222","Services de transactions sur propriétés non résidentielles et terrains attenants pour compte de tiers" "7223","Services de transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers" "72230","Services de transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers" "7224","Services d’évaluation de propriétés immobilières pour compte de tiers" "72240","Services d’évaluation de propriétés immobilières pour compte de tiers" "73","Services de location, simple ou en crédit-bail, sans opérateur" "731","Services de location, simple ou en crédit-bail, de machines et de matériel, sans opérateur" "7311","Services de location, simple ou en crédit-bail, de machines et de matériel, sans opérateur" "73111","Service de location d’automobiles et d’utilitaires légers sans chauffeur" "73112","Services de location de véhicules de transport routier sans chauffeur" "73113","Services de location de matériel ferroviaire sans opérateur" "73114","Services de location d’autres matériels de transports terrestres, sans opérateur" "73115","Services de location de bateaux, sans équipage" "73116","Services de location d’aéronefs, sans équipage" "73117","Services de location de conteneurs" "7312","Services de location, simple ou en crédit-bail, d’autres machines et matériel, sans opérateur" "73121","Services de location, simple ou en crédit-bail, d’autres machines et matériel, sans opérateur" "73122","Services de location de machines et de matériel de construction, sans opérateur" "73123","Services de location de matériel de bureau (à l’exclusion des ordinateurs), sans opérateur" "73124","Services de location d’ordinateurs, sans opérateur" "73125","Services de location de matériel de télécommunications, sans opérateur" "73129","Services de location d’autres machines et matériels sans opérateur n.c.a." "732","Services de location, simple ou en crédit-bail, d’autres biens" "7321","Services de location de téléviseurs, radios, magnétoscopes et appareils et accessoires connexes" "73210","Services de location de téléviseurs, radios, magnétoscopes et appareils et accessoires connexes" "7322","Services de location de cassettes vidéo" "73220","Services de location de cassettes vidéo" "7323","Services de location de mobilier et d’autres équipements domestiques" "73230","Services de location de mobilier et d’autres équipements domestiques" "7324","Services de location de matériels et d’équipements pour le sport et les loisirs" "73240","Services de location de matériels et d’équipements pour le sport et les loisirs" "7325","Services de location de linge de maison" "73250","Services de location de linge de maison" "7326","Services de location de textiles, de vêtements et de chaussures" "73260","Services de location de textiles, de vêtements et de chaussures" "7327","Services de location de machines et de matériel de bricolage" "73270","Services de location de machines et de matériel de bricolage" "7329","Services de location d’autres articles n.c.a." "73290","Services de location d’autres articles n.c.a." "733","Services de concession de licences pour l’utilisation d’actifs incorporels non financiers" "7331","Services de concession de licences pour le droit à l’utilisation de logiciels" "73310","Services de concession de licences pour le droit à l’utilisation de logiciels" "7332","Services de concession de licences concernant le droit d’utiliser des créations originales d’ouvrages littéraires et acoustiques ou de spectacles" "73320","Services de concession de licences concernant le droit d’utiliser des créations originales d’ouvrages littéraires et acoustiques ou de spectacles" "7333","Services de concession de licences concernant le droit d’utiliser des entités brevetées" "73330","Services de concession de licences concernant le droit d’utiliser des entités brevetées" "7334","Services de concession de licences pour l’utilisation de marques de fabriques et franchises" "73340","Services de concession de licences pour l’utilisation de marques de fabriques et franchises" "7339","Services de concession de licences pour l’utilisation d’autres actifs incorporels non financiers" "73390","Services de concession de licences pour l’utilisation d’autres actifs incorporels non financiers" "8","Services aux entreprises et production sous contrat" "81","Services de recherche-développement" "811","Services de recherche-développement expérimental en science physiques et naturelles" "8111","Services de recherche-développement en sciences physiques" "81110","Services de recherche-développement en sciences physiques" "8112","Services de recherche-développement en chimie et biologie" "81120","Services de recherche-développement en chimie et biologie" "8113","Services de recherche-développement en ingénierie et technologie" "81130","Services de recherche-développement en ingénierie et technologie" "8114","Services de recherche-développement en agronomie" "81140","Services de recherche-développement en agronomie" "8115","Services de recherche-développement en sciences médicales et en pharmacie" "81150","Services de recherche-développement en sciences médicales et en pharmacie" "8119","Services de recherche-développement en d’autres sciences naturelles" "81190","Services de recherche-développement en d’autres sciences naturelles" "812","Services de recherche-développement en sciences sociales et humaines" "8121","Services de recherche-développement en sciences culturelles, en sociologie et psychologie" "81210","Services de recherche-développement en sciences culturelles, en sociologie et psychologie" "8122","Services de recherche-développement en économie" "81220","Services de recherche-développement en économie" "8123","Services de recherche-développement en droit" "81230","Services de recherche-développement en droit" "8124","Services de recherche-développement en linguistiques et langues" "81240","Services de recherche-développement en linguistiques et langues" "8129","Services de recherche-développement en d’autres sciences sociales et humaines" "81290","Services de recherche-développement en d’autres sciences sociales et humaines" "813","Services fournis à la recherche et au développement expérimental interdisciplinaires" "8130","Services fournis à la recherche et au développement expérimental interdisciplinaires" "81300","Services fournis à la recherche et au développement expérimental interdisciplinaires" "82","Services juridiques et comptables" "821","Services juridiques" "8211","Services de conseils juridiques et de représentation dans les différents domaines du droit" "82111","Services de conseils juridiques et de représentation en droit pénal" "82119","Services de conseils juridiques et de représentation en d’autres domaines du droit" "8212","Services de conseils juridiques et de représentation en droit administratif" "82120","Services de conseils juridiques et de représentation en droit administratif" "8213","Services de documentation et de certification juridiques" "82130","Services de documentation et de certification juridiques" "8219","Autres services juridiques" "82191","Services d’arbitrage et de conciliation" "82199","Autres services juridiques n.c.a." "822","Services comptables, d’audit financier et de tenue de livres" "8221","Services comptables et d’audit financier" "82211","Services d’audit financier" "82212","Services d’expertise comptable" "82213","Services d’établissement d’états financiers" "82219","Autres services comptables" "8222","Services de tenue de livres comptables, à l’exclusion des déclarations fiscales" "82220","Services de tenue de livres comptables, à l’exclusion des déclarations fiscales" "823","Services de conseil fiscal" "8231","Services de conseil fiscal en matière d’impôts sur les sociétés" "82310","Services de conseil fiscal en matière d’impôts sur les sociétés" "8232","Services d’assistance à l’établissement des déclarations d’impôts sur les sociétés" "82320","Services d’assistance à l’établissement de déclarations d’impôts sur les sociétés" "8233","Services de conseil fiscal en matière d’impôts sur les personnes physiques" "82330","Services de conseil fiscal en matière d’impôts sur les personnes physiques" "824","Services d’administration judiciaire" "8240","Services d’administration judiciaire" "82400","Services d’administration judiciaire" "83","Autres services professionnels, scientifiques et techniques" "831","Services de conseils et de gestion" "8311","Services de conseils et de gestion" "83111","Services de conseils en gestion organisationnelle" "83112","Services de conseil en gestion financière" "83113","Services de conseils en gestion des ressources humaines" "83114","Services de conseils en gestion commerciale" "83115","Services de conseils en gestion de la production" "83119","Autres services de conseils en gestion" "8312","Services de conseils en affaires" "83121","Services de conseils en relations publiques" "83129","Autres services de conseils en affaires" "8313","Services de conseils scientifiques et techniques n.c.a." "83131","Services de conseils en matière d’environnement" "83139","Autres services de conseils en matière scientifique et technique n.c.a." "8314","Services de conseils informatiques" "83141","Services de conseils en matière de matériel et de configuration informatiques" "83142","Services de conseils en matière de logiciels" "83149","Autres services de conseils en matière informatique" "8315","Services de gestion de moyens informatiques" "83150","Services de gestion de moyens informatiques" "8316","Services de tierce-maintenance de systèmes informatiques" "83160","Services de tierce-maintenance de systèmes informatiques" "8319","Autres services de gestion déléguée, hors construction" "83190","Autres services de gestion déléguée, hors construction" "832","Services d’architecture, d’aménagement urbain et d’architecture" "8321","Services d’architecture" "83211","Services de conseils d’établissement d’avant-projets d’architecture" "83212","Services d’établissement de plans d’architecture et d’administration des contrats" "83219","Autres services d’architecture" "8322","Services d’aménagement urbain et architecture paysagère" "83221","Services d’aménagement urbain" "83222","Services d’architecture paysagère" "833","Services d’ingénierie" "8331","Services intégrés d’ingénierie" "83311","Services intégrés d’ingénierie concernant les bâtiments" "83312","Services intégrés d’ingénierie concernant les ouvrages de génie civil" "83313","Services intégrés d’ingénierie concernant les installations et procédés industriels" "83319","Services intégrés d’ingénierie concernant d’autres projets" "8332","Services de gestion de projets de construction" "83321","Services de gestion de projets de construction de bâtiments" "83322","Services de gestion de projets de construction d’ouvrages de génie civil" "83323","Services de gestion de projets de construction d’installations et de procédés industriels" "83329","Services de gestion d’autres projets de construction" "8333","Services de conseils et d’établissement d’avant-projets" "83331","Services de conseils et d’établissement d’avant-projets relatifs aux bâtiments" "83332","Services de conseils et d’établissements d’avant-projets relatifs aux ouvrages de génie civil" "83333","Services de conseils et d’établissement d’avant-projets relatifs aux installations et procédés industriels" "83339","Services de conseils et d’établissement d’autres avants-projets" "8334","Services d’établissement de plans techniques" "83341","Services d’établissement de plans techniques de bâtiments" "83342","Services d’établissement de plans techniques d’ouvrages de génie civil" "83343","Services d’établissement de plans techniques d’installations et procédés industriels" "83349","Services d’établissement de plans techniques d’autres projets" "8335","Services d’ingénierie pendant la phase de construction et d’installation" "83351","Services d’ingénierie pendant la phase de construction et d’installation de bâtiments" "83352","Services d’ingénierie pendant la phase de construction et d’installation d’ouvrages de génie civil" "83353","Services d’ingénierie pendant la phase de construction et d’installation de projets et de procédés industriels" "83359","Services d’ingénierie pendant la phase de construction et d’installation d’autres projets" "8339","Autres services d’ingénierie" "83391","Autres services d’ingénierie relatifs aux bâtiments" "83392","Autres services d’ingénierie relatifs aux ouvrages de génie civil" "83393","Autres services d’ingénierie relatifs aux installations et procédés industriels" "83399","Autres services d’ingénierie relatifs à d’autres projets" "834","Services de conception esthétique" "8341","Services d’architecture intérieure" "83410","Services d’architecture intérieure" "8349","Services de conception de modèles" "83490","Services de conception de modèles" "835","Services de prestations scientifiques et techniques" "8351","Services de prospection géologique ou géophysique" "83510","Services de prospection géologique ou géophysique" "8352","Services de prospection souterraine" "83520","Services de prospection souterraine" "8353","Services de prospection de surface" "83530","Services de prospection de surface" "8354","Services d’établissement de cartes" "83540","Services d’établissement de cartes" "8355","Services météorologiques" "83550","Services météorologiques" "8356","Services d’essais et d’analyses techniques" "83561","Services d’essais et d’analyses de la composition et de la pureté" "83562","Services d’essais et d’analyses de propriété physiques" "83563","Services d’essais et d’analyses de systèmes intégrés" "83564","Services d’inspection technique de véhicules de transports routiers" "83569","Autres services d’essais et d’analyses techniques" "836","Services de publicité" "8361","Services de conception de campagnes publicitaires" "83610","Services de conception de campagnes publicitaires" "8362","Services de gestion d’espace ou de temps d’antenne pour la publicité, à la commission" "83620","Services de gestion d’espace ou de temps d’antenne pour la publicité, à la commission" "8363","Services de vente d’espace ou de temps d’antenne pour la publicité (à l’exclusion des services à la commission)" "83631","Services de vente d’espace dans les médias écrits pour la publicité (à l’exclusion des services à la commission)" "83632","Services de ventes de temps d’antenne pour la publicité à la télévision ou la radio, à l’exclusion des services à la commission" "83633","Les services de vente d’espace pour la publicité sur Internet (à l’exclusion des services à la commission)" "83639","Autres services de vente d’espace ou de temps pour la publicité (à l’exclusion des services à la commission)" "8369","Autres services de publicité" "83690","Autres services de publicité " "837","Services d’études de marchés et de sondage d’opinion" "8370","Services d’études de marchés et de sondage d’opinion" "83700","Services d’études de marchés et de sondage d’opinion" "838","Services de prises de vues et de développement photographiques" "8381","Services photographique" "83811","Services de portraits photographiques" "83812","Services photographiques publicitaires" "83813","Services de photos d’actualité" "83814","Services spécialisés de prises de vues photographiques" "83815","Services de restauration et de retouche de photographies" "83819","Autres services photographiques" "8382","Services de traitement photographique" "83820","Services de traitement photographique" "839","Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a." "8391","Services de traduction et d’interprétation" "83910","Services de traduction et d’interprétation" "8399","Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a." "83990","Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a." "84","Services de télécommunication et de mise à disposition de l’information" "841","Services de télécommunication et de distribution de programmes" "8411","Services de transmission de télécommunications" "84110","Services de transmission de télécommunications" "8412","Services de téléphonie fixe" "84121","Services de téléphonie fixe - accès et utilisation" "84122","Services de téléphonie fixe - modalités spécifiques" "8413","Services de téléphonie mobile" "84131","Services de télécommunication mobile - accès et utilisation" "84132","Services de télécommunication mobile - modalités spécifiques" "8414","Services de fourniture de réseaux privés" "84140","Services de fourniture de réseaux privés" "8415","Services de transmission de données" "84150","Services de transmission de données" "8416","Tous autres services de télécommunications" "84160","Tous autres services de télécommunications" "8417","Services de distribution de programmes" "84170","Services de distribution de programmes" "842","Services de télécommunications concernant Internet" "8421","Services de base sur Internet" "84210","Services de base sur Internet" "8422","Services d’accès sur Internet" "84220","Services d’accès sur Internet" "8429","Autres services de télécommunications sur Internet" "84290","Autres services de télécommunications sur Internet" "843","Services de mise à disposition de l’information en ligne" "8430","Services de mise à disposition de l’information en ligne" "84300","Services de mise à disposition de l’information en ligne" "844","Services d’agences de presse" "8441","Services d’agences de presse (presse écrite)" "84410","Services de presse (presse écrite)" "8442","Services d’agences de presse (médias audiovisuels)" "84420","Services d’agences de presse (médias audiovisuels)" "845","Services de bibliothèques et d’archives" "8451","Services de bibliothèques" "84510","Services de bibliothèques" "8452","Services d’archives" "84520","Services d’archives" "85","Services d’appui opérationnel" "851","Services d’agences de placement et fourniture de personnel intérimaire" "8511","Services de recherche de cadres et d’agences de placement" "85111","Services de recherche de cadres" "85112","Services d’agences de placement" "8512","Services de fourniture de personnel" "85121","Services de fourniture de personnel de bureau" "85122","Services de fourniture de personnel d’aide domestique" "85123","Services de fourniture d’ouvriers et d’employés de commerce" "85124","Services de fourniture de personnel médical et paramédical" "85129","Services de fourniture d’autres personnels" "852","Services d’enquêtes par détective privé" "8521","Services d’enquêtes par détective privé" "85210","Services d’enquêtes par détective privé" "8522","Services de conseils en matière de sécurité" "85220","Services de conseils en matière de sécurité" "8523","Services de surveillance" "85230","Services de surveillance" "8524","Services de transport de fonds" "85240","Services de transport de fonds" "8525","Services des gardes et vigiles" "85250","Services des gardes et vigiles" "8529","Autres services de sécurité" "85290","Autres services de sécurité" "853","Services de nettoyage" "8531","Services de désinfection, de désinsectisation et de dératisation" "85310","Services de désinfection, de désinsectisation et de dératisation" "8532","Services de nettoyage des vitres" "85320","Services de nettoyage des vitres" "8533","Services de nettoyage courant des locaux" "85330","Services de nettoyage courant des locaux" "8534","Services de nettoyage spécialisé" "85340","Services de nettoyage spécialisé" "854","Services de conditionnement" "8540","Services de conditionnement" "85400","Services de conditionnement" "859","Autres services d’appui opérationnel" "8591","Services d’informations en matière de solvabilité" "85910","Services d’informations en matière de solvabilité" "8592","Services d’agences de recouvrement" "85920","Services d’agences de recouvrement" "8593","Services d’appui téléphonique" "85931","Services d’appui téléphonique" "85939","Autres services d’appui téléphoniques" "8594","Services de duplication" "85940","Services de duplication" "8595","Services de routage" "85950","Services de routage" "8596","Services de traitement informatique" "85960","Services de traitement informatique" "8597","Services d’organisation de foires commerciales et expositions" "85970","Services d’organisation de foires commerciales et expositions" "8599","Autres services d’appui opérationnel n.c.a." "85990","Autres services d’appui opérationnel n.c.a." "86","Services de production pour compte de tiers" "861","Services annexes à l’agriculture, à la chasse, à la sylviculture et à la pêche" "8611","Services annexes à la production de récoltes" "86110","Services annexes à la production de récoltes" "8612","Services annexes à l’élevage" "86121","Services annexes à l’élevage" "86129","Services relatifs aux animaux domestiques" "8613","Services annexes à la chasse" "86130","Services annexes à la chasse" "8614","Services annexes à la sylviculture et à l’exploitation forestière" "86140","Services annexes à la sylviculture et à l’exploitation forestière" "8615","Services annexes à la pêche" "86150","Services annexes à la pêche" "862","Services annexes aux industries extractives" "8621","Services annexes aux industries extractives" "86210","Services annexes aux industries extractives" "863","Services annexes à la distribution d’électricité, de gaz et d’eau" "8631","Services annexes à la distribution d’électricité" "86311","Services de transport d’électricité (pour compte de tiers)" "86312","Services de distribution d’électricité (pour compte de tiers)" "8632","Services de distribution de gaz par canalisations (pour compte de tiers)" "86320","Services de distribution de gaz par canalisations (pour compte de tiers)" "8633","Services de distribution d’eau par canalisations, pour compte de tiers)" "86330","Services de distribution d’eau par canalisations, pour compte de tiers)" "8634","Services de distribution de vapeur et d’eau chaude par canalisations (pour compte de tiers)" "86340","Services de distribution de vapeur et d’eau chaude par canalisations (pour compte de tiers)" "87","Services d’entretien, de réparation et d’installation (à l’exclusion du bâtiment et des travaux publics)" "871","Services d’entretien, de réparation d’ouvrages en métaux, de machines et de matériel" "8711","Services d’entretien et de réparation d’ouvrages en métaux, à l’exclusion des machines et du matériel" "87110","Services d’entretien et de réparation d’ouvrages en métaux, à l’exclusion des machines et du matériel" "8712","Services d’entretien et de réparation de matériel de bureau" "87120","Services d’entretien et de réparation de matériel de bureau" "8713","Services d’entretien et de réparation d’ordinateurs" "87130","Services d’entretien et de réparation d’ordinateurs" "8714","Services d’entretien et de réparation de matériel de transport" "87141","Services d’entretien et de réparation d’automobiles" "87142","Services d’entretien et de réparation de motocycles et de motoneiges" "87143","Services d’entretien et de réparation de remorques et semi-remorques et d’autres véhicules de transports terrestres à moteur n.c.a." "87149","Services d’entretien et de réparation d’autres matériels de transport" "8715","Services d’entretien et de réparation d’autres machines et matériel" "87151","Services de réparation d’appareils électriques ménagers" "87152","Service de réparation de machines électriques n.c.a." "87153","Services de réparation de matériels et d’appareillages de communication" "87154","Services de répartition d’instruments médicaux, de précision et d’optique" "87159","Services d’entretien et de réparation de machines et matériels n.c.a." "872","Services de réparation d’autres biens" "8721","Services de réparation de chaussures et d’articles de cuir" "87210","Services de réparation de chaussures et d’articles de cuir" "8722","Services de réparation d’ouvrages d’horlogerie et de bijouterie" "87220","Services de réparation d’ouvrages d’horlogerie et de bijouterie" "8723","Services de réparation de vêtements et d’articles textiles de ménage" "87230","Services de réparation de vêtements et d’articles textiles de ménage" "8724","Services de réparation de mobilier" "87240","Services de réparation de mobilier" "8729","Services d’entretien et de réparation d’autres produits n.c.a." "87290","Services d’entretien et de réparation d’autres produits n.c.a." "873","Services d’installation (autres que travaux de construction)" "8731","Services d’installation d’ouvrages manufacturés en métaux, à l’exclusion des machines et du matériel" "87310","Services d’installation d’ouvrages manufacturés en métaux, à l’exclusion des machines et du matériel" "8732","Services d’installation de machines et matériel industriels et de matériel utilisé par les industries manufacturières ou des services" "87320","Services d’installation de machines et matériel industriels et de matériel utilisé par les industries manufacturières ou des services" "8733","Services d’installation de machines de bureau et matériels informatiques" "87330","Services d’installation de machines de bureau et matériels informatiques" "8734","Services d’installation de matériels et d’appareils de radio, de télévision et de communication" "87340","Services d’installation de matériels et d’appareils de radio, de télévision et de communication" "8735","Services d’installation d’appareils médicaux, de précision et d’optique" "87350","Services d’installation d’appareils médicaux, de précision et d’optique" "8736","Services d’installation de machines et appareillages électriques n.c.a." "87360","Services d’installation de machines et appareillages électriques n.c.a." "8739","Services d’installation d’autres produits n.c.a." "87390","Services d’installation d’autres produits n.c.a." "88","Services de production manufacturière utilisant des facteurs physiques de production appartenant à des tiers" "881","Services de production manufacturière utilisant des facteurs physiques de production appartenant à des tiers (autres que les machines et les matériels)" "8811","Services de fabrication de produits alimentaires, de boissons et de tabac" "88111","Services de fabrication de produits alimentaires et de boissons" "88112","Services de traitement du tabac" "8812","Services de fabrication de textiles, d’articles d’habillement et de produits en cuir" "88121","Services de fabrication de textiles" "88122","Services de fabrication d’articles d’habillement" "88123","Services de fabrication de produits en cuir" "8813","Services de fabrication de produits en bois ou liège (à l’exclusion des meubles), en vannerie et sparterie" "88130","Services de fabrication de produits en bois ou liège (à l’exclusion des meubles), en vannerie et sparterie" "8814","Services de fabrication de papier et de produits en papier" "88140","Services de fabrication de papier et de produits en papier" "8815","Services de fabrication de coke, de produits pétroliers raffinés et de combustibles nucléaires" "88150","Services de fabrication de coke, de produits pétroliers raffinés et de combustibles nucléaires" "8816","Services de fabrication de produits chimiques" "88160","Services de fabrication de produits chimiques" "8817","Services de fabrication de produits en caoutchouc et en matière plastique" "88170","Services de fabrication de produits en caoutchouc et en matière plastique" "8818","Services de fabrication de produits minéraux non métalliques" "88180","Services de fabrication de produits minéraux non métalliques" "8819","Autres services de fabrication, à l’exclusion des produits métalliques, des machines et matériels" "88190","Autres services de fabrication, à l’exclusion des produits métalliques, des machines et matériels" "882","Services de fabrication utilisant des métaux, des produits en métaux, des machines et du matériel appartenant à des tiers" "8821","Services de fabrication utilisant des métaux et des produits en métaux, appartenant à des tiers " "88211","Services de traitement et de revêtement de métaux" "88212","Services de mécanique générale effectués sur des métaux et produits métalliques appartenant à des tiers" "88213","Services primaires de fabrication de métaux" "88219","Services et manufactures d’autres produits métalliques et de travail des métaux" "8822","Services de fabrication de matériel de transport" "88221","Services de fabrication de véhicules à moteur, remorques et semi-remorques" "88229","Services de fabrication d’autres matériels de transport" "8823","Services de fabrication de machines et de matériel, à l’exclusion du matériel de transport" "88231","Services de fabrication de matériel de bureaux ou d’informatique" "88232","Service de fabrication de machines et appareils électriques" "88233","Services de fabrication de matériels et appareils de radio, de télévision et de communication" "88234","Services de fabrication d’instruments médicaux, de précision et d’optique et d’ouvrages d’horlogerie" "88239","Services de fabrication d’autres machines et matériels " "89","Autres services de fabrication" "891","Services d’édition, d’impression et de reproduction" "8911","Services d’édition pour compte de tiers" "89110","Services d’édition pour compte de tiers" "8912","Service d’impression et de reproduction de médias enregistrés pour compte de tiers" "89121","Services d’imprimerie et services annexes pour compte de tiers" "89122","Services de reproduction de médias enregistrés pour compte de tiers" "892","Services de moulage, laminage, emboutissage, filage et autres services de fabrication de produits en matière plastique" "8920","Services de moulage, laminage, emboutissage, filage et autres services de fabrication de produits en matière plastique" "89200","Services de moulage, laminage, emboutissage, filage et autres services de fabrication de produits en matière plastique" "893","Services de fonderie, de forgeage, d’estampage et d’autres travaux des métaux" "8931","Services de fonderie des métaux" "89310","Services de fonderie des métaux" "8932","Services de forgeage, pressage, emboutissage, laminage circulaire et métallurgie des poudres" "89320","Services de forgeage, pressage, emboutissage, laminage circulaire et métallurgie des poudres" "894","Services de récupération, pour le compte de tires" "8941","Services de récupération de déchets métalliques et ferrailles, pour le compte de tiers" "89410","Services de récupération de déchets métalliques et ferrailles, pour le compte de tiers" "8942","Services de récupération de déchets non métalliques, pour le compte de tiers" "89420","Services de récupération de déchets non métalliques, pour le compte de tiers" "9","Services collectifs, sociaux et professionnels" "91","Services d’administration et de sécurité sociale" "911","Services d’administration publique" "9111","Services d’administration publique générale" "91111","Services exécutifs et législatifs" "91112","Services budgétaire et fiscaux" "91113","Services de planification économique et sociale et services statistiques" "91114","Services d’appui à la recherche fondamentale" "91119","Autres services d’administration publique générale n.c.a." "9112","Services administratifs de soutien des activités sociales, à l’exclusion des services de sécurité sociale" "91121","Services administratifs de l’éducation" "91122","Services administratifs de la santé" "91123","Services administratifs du logement et de l’urbanisme" "91124","Services administratifs culturels, religieux et récréatifs" "9113","Services administratifs de soutien des activités économiques" "91131","Services administratifs de soutien à l’agriculture, à la sylviculture, à la pêche et à la chasse" "91132","Services administratifs de soutien aux secteurs de l’énergie" "91133","Services administratifs de soutien aux industries minières ou manufacturières et à la construction" "91134","Services administratifs de soutien aux activités de transport et de communication" "91135","Services administratifs de soutien au commerce, à l’hôtellerie et à la restauration" "91136","Services administratifs de soutien et de tourisme" "91137","Services administratifs de soutien aux affaires transversales" "91138","Services administratifs de soutien aux affaires économiques générales et concernant l’emploi" "9114","Services généraux des administrations publiques n.c.a." "91141","Services généraux du personnel des administrations publiques" "91149","Autres services généraux des administrations publiques n.c.a." "912","Services de prérogative publique" "9121","Services diplomatiques et consulaires à l’étranger" "91210","Services orientés vers l’étranger et services diplomatiques et consulaires à l’étranger" "9122","Services d’aide économique extérieure" "91220","Services d’aide économique extérieure" "9123","Services d’aide militaire extérieure" "91230","Services d’aide militaire extérieure" "9124","Services de défense militaire" "91240","Services de défense militaire" "9125","Services de défense civile" "91250","Services de défense civile" "9126","Services de police et de protection civile" "91260","Services de police et de protection civile" "9127","Services d’administration des tribunaux" "91270","Services d’administration des tribunaux" "9128","Services d’administration pénitentiaire" "91280","Services d’administration pénitentiaire" "9129","Autres services relatifs au maintien de l’ordre et de la sécurité" "91290","Autres services relatifs au maintien de l’ordre et de la sécurité" "913","Services d’administration des régimes de sécurité sociale obligatoire" "9131","Services d’administration relatifs aux prestations de maladie, de maternité ou d’invalidité temporaire" "91310","Services d’administration relatifs aux prestations de maladie, de maternité ou d’invalidité temporaire" "9132","Services d’administration relatifs aux retraites des fonctionnaires et aux régimes d’allocation de vieillesse sauf en ce qui concerne les fonctionnaires" "91320","Services d’administration relatifs aux retraites des fonctionnaires et aux régimes d’allocation de vieillesse sauf en ce qui concerne les fonctionnaires" "9133","Services d’administration des régimes d’allocation de chômage" "91330","Services d’administration des régimes d’allocation de chômage" "9134","Services d’administration des régies d’allocations familiales" "91340","Services d’administration des régies d’allocations familiales" "92","Services d’éducation" "921","Services d’enseignement primaire" "9211","Services d’enseignement préscolaire" "92110","Services d’enseignement préscolaire" "9219","Services d’enseignement élémentaire" "92190","Services d’enseignement élémentaire" "922","Services d’enseignement secondaire" "9221","Services d’enseignement secondaire général du premier cycle" "92210","Services d’enseignement secondaire général du premier cycle" "9222","Services d’enseignement secondaire général du deuxième cycle" "92220","Services d’enseignement secondaire général du deuxième cycle" "9223","Services d’enseignement secondaire technique et professionnel" "92230","Services d’enseignement secondaire technique et professionnel" "923","Services d’enseignement supérieur" "9231","Services d’enseignement technique et professionnel postsecondaire" "92310","Services d’enseignement technique et professionnel postsecondaire" "9239","Services d’enseignement universitaire ou non universitaire" "92390","Services d’enseignement universitaire ou non universitaire supérieur" "929","Autres services d’enseignement et de formation" "9290","Autres services d’enseignement et de formation" "92900","Autres services d’enseignement et de formation" "93","Services de santé et d’action sociale" "931","Services de santé humaine" "9311","Services hospitaliers" "93110","Services hospitaliers" "9312","Services médicaux et dentaires" "93121","Services de médecine générale" "93122","Services de médecine spécialisée" "93123","Services dentaires" "9319","Autres services de santé humaine" "93191","Services infirmiers et paramédicaux" "93192","Services d’ambulance" "93193","Services des maisons de santé" "93199","Autres services de santé humaine n.c.a." "932","Services vétérinaires" "9321","Services vétérinaires pour animaux de compagnie" "93210","Services vétérinaires pour animaux de compagnie" "9322","Services vétérinaires pour animaux d’élevage" "93220","Services vétérinaires pour animaux d’élevage" "9329","Autres services vétérinaires" "93290","Autres services vétérinaires" "933","Services d’action sociale" "9331","Services d’action sociale avec hébergement" "93311","Services sociaux d’accueil de personnes âgées ou handicapées" "93319","Autres services sociaux avec hébergement" "9332","Services d’action sociale sans hébergement" "93321","Services de garde d’enfants" "93322","Services d’action sociale en faveur des enfants n.c.a." "93323","Services d’assistance sociale sans hébergement" "93324","Services de réadaptation professionnelle" "93329","Autres services sociaux sans hébergement" "94","Services d’assainissement, d’enlèvement des déchets, de voirie et de protection de l’environnement" "941","Services d’assainissement" "9411","Services d’évacuation et de traitement des eaux usées" "94110","Services d’évacuation et de traitement des eaux usées" "9412","Services de vidange des fosses septiques" "94120","Services de vidange des fosses septiques" "942","Services d’enlèvement des déchets" "9421","Services de collecte, de traitement et d’élimination des déchets banals" "94211","Services d’enlèvement des déchets banals" "94212","Services de traitement et d’élimination des déchets banals" "9422","Services de collecte, de traitement et d’élimination des déchets spéciaux" "94221","Services d’enlèvement de déchets spéciaux" "94222","Services de traitement et d’élimination des déchets spéciaux" "943","Services de voirie" "9431","Services de balayage et de déneigement" "94310","Services de balayage et de déneigement" "9439","Autres services d’assainissement ou de voirie" "94390","Autres services d’assainissement ou de voirie" "949","Autres services de protection de l’environnement n.c.a." "9490","Autres services de protection de l’environnement n.c.a." "94900","Autres services de protection de l’environnement n.c.a." "95","Services des organisations associatives" "951","Services fournis par les organisations économiques et patronales" "9511","Services fournis par les organisations économiques et patronales" "95110","Services fournis par les organisations économiques et patronales" "9512","Services fournis par les organisations professionnelles" "95120","Services fournis par les organisations professionnelles" "952","Services fournis par les syndicats" "9520","Services fournis par les syndicats" "95200","Services fournis par les syndicats" "959","Services fournis par les organisations religieuses ou politiques" "9591","Services fournis par les organisations religieuses" "95910","Services fournis par les organisations religieuses" "9592","Services fournis par les organisations politiques" "95920","Services fournis par les organisations politiques" "9599","Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a." "95991","Services militants pour une cause d’intérêt général" "95992","Services de défense de groupes spéciaux" "95993","Services fournis par les associations de jeunes" "95999","Autres services fournis par les organisations associatives n.c.a." "96","Services récréatifs, culturels et sportifs" "961","Services audiovisuels et services connexes" "9611","Services d’enregistrement sonore et services de postproduction" "96111","Services d’enregistrement sonore" "96112","Services de postproduction audio" "9612","Services de production de films et de vidéos et de programmes de télévision ou de radio" "96121","Services de production de films, de vidéos et de programmes de télévision" "96122","Services de production de programmes de radio" "9613","Services techniques d’appui à la production d’œuvres audiovisuelles" "96130","Services techniques d’appui à la production d’œuvres audiovisuelles" "9614","Service annexes à la production de films et de programmes de télévision ou de radio" "96141","Services de distribution de films et de programmes de télévision" "96142","Services de postproduction de films et de programmes audiovisuels" "96149","Autres services communs à la production de films et de programmes de télévision ou de radio" "9615","Services de projection de films et bandes vidéos" "96151","Services de projection de films cinématographiques" "96152","Services de projection de bandes vidéo" "9616","Services de transmission et de programmation audiovisuelle" "96160","Services de transmission et de programmation audiovisuelle" "962","Services d’appui à la présentation de spectacle" "9621","Services de promotion et d’organisation de spectacles" "96210","Services de promotion et d’organisation de spectacles" "9622","Services de production et de présentation de spectacles" "96220","Services de production et de présentation de spectacles" "9623","Services d’exploitation d’installations de spectacles" "96230","Services d’exploitation d’installations de spectacles" "9629","Autres services annexes aux spectacles" "96290","Autres services annexes aux spectacles" "963","Services de professionnels du spectacle et d’autres artistes" "9631","Services de professionnels du spectacle" "96310","Services de professionnels du spectacle" "9632","Services fournis par les auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exception des professionnels du spectacle" "96320","Services fournis par les auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exception des professionnels du spectacle" "964","Services des musées et des sites historiques ou naturels" "9641","Services des musées, sites et monuments historiques" "96411","Services des musées" "96412","Services des sites et monuments historiques" "9642","Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles" "96421","Services de jardins botaniques et zoologiques" "96422","Services de réserves naturelles" "965","Services de manifestations sportives et de pratiques des sports récréatifs" "9651","Services de promotion et d’organisations de manifestations sportives ou récréatives" "96510","Services de promotion et d’organisations de manifestations sportives ou récréatives" "9652","Services d’exploitation d’installations sportives ou récréatives" "96520","Services d’exploitation d’installations sportives ou récréatives" "9659","Autres services de pratique sportive" "96590","Autres services de pratique sportive" "966","Services des sportifs et services d’appui connexes" "9661","Services des sportifs" "96610","Services des sportifs" "9662","Services d’appui aux sports et aux loisirs" "96620","Services d’appui aux sports et aux loisirs " "969","Autres services récréatifs" "9691","Services de parcs d’attractions et des fêtes foraines" "96910","Services de parcs d’attractions et des fêtes foraines" "9692","Services de jeux et paris" "96920","Services de jeux et paris" "9693","Services des jeux payants" "96930","Services des jeux payants" "9699","Autres services récréatifs et de loisirs n.c.a." "96990","Autres services récréatifs et de loisirs n.c.a." "97","Services professionnels" "971","Services de lavage, de nettoyage (à sec) et de teinture" "9711","Services de lavage automatique" "97110","Services de lavage automatique" "9712","Services de nettoyage à sec (y compris pour les fourrures)" "97120","Services de nettoyage à sec (y compris pour les fourrures)" "9713","Services de blanchisserie et de nettoyage d’articles en textile" "97130","Services de blanchisserie et de nettoyage d’articles en textiles" "9714","Services de repassage" "97140","Services de repassage" "9715","Services de teinture" "97150","Services de teinture" "972","Services de soins esthétiques et de bien-être physique" "9721","Services de coiffure" "97210","Services de coiffure" "9722","Services de soins esthétiques, de manucure et de pédicure" "97220","Services de soins esthétiques, de manucure et de pédicure" "9723","Services de bien-être physique" "97230","Services de bien-être physique" "9729","Autres services de soins de beauté n.c.a." 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